Лист за преговор: Introduction aux documents et sécurité en construction

📋 Plan du Cours

1. Documents de projet et marché
2. Documents d'exécution et suivi
3. Sécurité SPS et autorisations
4. Installation de chantier et BIM
5. Sécurité incendie ERP et IGH
6. Accessibilité PMR
7. Fondations, structures et façades
8. Toitures et évacuations pluviales
9. Électricité et courants faibles
10. Plomberie, chauffage et ventilation
11. Performance énergétique et contrôles

📖 1. Documents de projet et marché

🔑 Notions clés & Définitions

• Programme amont : Document de la phase études qui décrit besoins, surfaces, fonctions, contraintes et enveloppe financière, et sert de base au marché de maîtrise d’œuvre.
• APS : Avant-Projet Sommaire qui précise le parti architectural, les surfaces principales, les choix structurels et une estimation budgétaire à ±15%.
• DCE : Dossier de Consultation des Entreprises constitué après le PRO et utilisé pour lancer la consultation, incluant notamment le CCAP et le CCTP.
• CCAP : Cahier des Clauses Administratives Particulières qui adapte à l’opération les règles sur délais, pénalités, révision des prix, réception et retenue de garantie.
• CCTP : Cahier des Clauses Techniques Particulières qui fixe, par lot, les prescriptions techniques, matériaux, mise en œuvre, essais et performances attendues.

📝 Points essentiels

• L’APS (MOE) sert d’entrée au PC via l’Avant-Projet Définitif, avec une estimation budgétaire annoncée à ±15%.
• Le passage au PRO correspond à des plans détaillés (1/100), avec une estimation plus resserrée à ±8% avant consultation.
• Le DCE s’appuie sur les pièces issues du PRO, notamment CCAP, CCTP, plans et DPGF/BPU, plus le règlement de consultation et l’acte d’engagement.
• Dans le secteur public, le cadre du marché est piloté par le Code de la Commande Publique et le CCAG Travaux 2021 (arrêté du 30 mars 2021).
• Le CCAP prévoit une retenue de garantie de 5% et encadre notamment les délais, pénalités de retard et la révision de prix.
• Selon le marché, la facturation se base soit sur la DPGF (forfait décomposé), soit sur la BPU (quantités réelles x prix unitaires).

💡 Astuce mémo

DPGF = Forfait découpé, BPU = Quantités x Prix unitaires.

📖 2. Documents d'exécution et suivi

🔑 Notions clés & Définitions

• Plans d'exécution EXE : Documents établis par l’entreprise qui détaillent la mise en œuvre réelle et sont soumis au visa du maître d’œuvre.
• Plans de synthèse : Plans qui superposent l’ensemble des réseaux pour repérer les incompatibilités entre lots avant réalisation.
• Plans de réservations : Plans qui localisent les passages et réservations à prévoir dans dalles et murs, à viser avant coulage.
• Ordre de Service OS : Acte contractuel émis par le maître d’œuvre qui lance les travaux, prescrit des modifications et fixe de nouveaux délais.
• Compte-rendu de réunion CRR : Document de traçabilité rédigé par le maître d’œuvre qui consigne décisions, retards et réserves pour suivre l’avancement.

📝 Points essentiels

• Les plans EXE sont à l’échelle 1/50 ou 1/20 et précisent concrètement la mise en œuvre, pour une cohérence avec le CCTP.
• Les plans de synthèse (idéalement en BIM) permettent de détecter des conflits entre réseaux structure, CVC, électricité et plomberie.
• Les plans de réservations doivent être visés avant coulage pour sécuriser la position des trouées et calfeutrements.
• L’OS n°1 démarre les travaux et sert de référence juridique pour les modifications et les changements de délais.
• Le CRR est rédigé par le maître d’œuvre sous 48 h et peut avoir valeur juridique si aucun contestation n’est faite sous 8 jours.
• Un avenant modifie le marché et est plafonné à 50% du montant initial pour rester dans le cadre du CCP.

📖 3. Sécurité SPS et autorisations

🔑 Notions clés & Définitions

• PPSPS : Document de sécurité établi en lien avec la coactivité, remis au DCE et propre aux mesures adaptées aux risques du chantier.
• Coordonnateur SPS : Personne chargée de coordonner la sécurité et la protection de la santé sur le chantier, notamment lors de l’arrivée de nouvelles entreprises.
• DIUO : Dossier d’intervention ultérieure destiné à organiser, après travaux, les futures interventions en sécurité sur l’ouvrage.
• DTA : Dossier technique amiante transmis par le MO aux entreprises avant travaux pour les bâtiments construits avant le 01/07/1997.
• CREP : Constat de risque d’exposition au plomb transmis aux entreprises avant travaux pour les bâtiments construits avant 1949, pour parties communes et logements.

📝 Points essentiels

• La coactivité est jointe au DCE via le PPSPS et devient obligatoire si l’effectif dépasse le seuil ou si l’opération relève d’une 2ème catégorie, avec analyse des risques propres à chaque entreprise et mesures DIUO.
• Le coordonnateur SPS trace les inspections de terrain à chaque nouvelle entreprise sur le chantier, avec signature contradictoire des constats.
• Le PPSPS est remis au maître d’ouvrage à la réception et sert à préparer les interventions de maintenance futures en précisant accès, protections et EPI nécessaires.
• Le permis de construire (R421-1 CU) concerne les travaux > 20 m² ou dont la hauteur dépasse 12 m, avec une instruction de 2 à 5 mois et un affichage obligatoire 8 jours sur chantier.
• La déclaration préalable (R421-9 CU) vise les travaux ≤ 20 m², les ravalements et les changements d’aspect, avec une instruction d’1 mois.
• La déclaration d’ouverture de chantier (DOC, R421-38 CU) doit être transmise à la mairie dans les 8 jours suivant le démarrage, et la déclaration d’achèvement des travaux (DAACT, R462-1 CU) déclenche le droit de visite de conformité pendant 3 mois.

💡 Astuce mémo

PC = “Plus de 20 m² ou 12 m” (instruction 2-5 mois) ; DP = “≤ 20 m²” (instruction 1 mois).

📖 4. Installation de chantier et BIM

🔑 Notions clés & Définitions

• Plan d’Installation de Chantier PIC : Le document d’organisation du chantier qui précise clôtures, accès, base vie, zones de stockage et branchements eau/électricité.
• PGC SPS : Le plan général de coordination rédigé par le coordonnateur SPS pour cadrer la sécurité de l’ensemble des entreprises.
• Journal de chantier : Le registre tenu quotidiennement qui conserve des informations factuelles comme la météo, les effectifs, l’avancement et les incidents.
• BIM Building Information Modeling : La maquette numérique enrichie utilisée pour les marchés publics de travaux afin de structurer et coordonner la conception et l’exécution.

📝 Points essentiels

• La Déclaration d’Ouverture de Chantier (DOC) est obligatoire avant tout démarrage (R421-38).
• Le PIC couvre au minimum les clôtures, les accès, la base vie, les aires de stockage et les branchements eau/électricité.
• Chaque entreprise rédige un PPSPS tandis que le PGC SPS est rédigé par le coordonnateur SPS.
• Le journal de chantier est tenu quotidiennement avec les données météo, effectifs, avancement et incidents.
• Le planning d’exécution peut être établi en GANTT ou en PERT, avec des jalons contractuels et un chemin critique à identifier.
• Le BIM devient progressivement obligatoire pour les marchés publics de travaux > 10 M€ et le contrôleur ST doit savoir lire les maquettes numériques.

📖 5. Sécurité incendie ERP et IGH

🔑 Notions clés & Définitions

• Établissements Recevant du Public : Les Établissements Recevant du Public sont des bâtiments recevant du public et soumis à des règles spécifiques de sécurité incendie, notamment pour organiser l’évacuation.
• Immeubles de Grande Hauteur : Les immeubles de grande hauteur regroupent les constructions très élevées soumises à des exigences renforcées de sécurité incendie pour la protection et l’évacuation.
• Compartimentage incendie : Le compartimentage incendie consiste à limiter la propagation du feu en séparant les espaces par des parois et dispositifs adaptés.
• Désenfumage : Le désenfumage regroupe les moyens destinés à évacuer fumées et gaz pour faciliter l’évacuation et l’intervention en cas d’incendie.

📝 Points essentiels

• La sécurité incendie des ERP et des IGH vise l’évacuation, le compartimentage, le désenfumage et la résistance au feu.
• Pour un ERP, la largeur de dégagement doit être au moins de 1,40 m, correspondant à 2 unités de passage.
• Un IGH impose une logique de sécurité incendie orientée vers la maîtrise du risque et les conditions d’évacuation en situation de feu.

📖 6. Accessibilité PMR

🔑 Notions clés & Définitions

• Personnes à mobilité réduite : Notion désignant des personnes ayant des difficultés pour se déplacer, accéder ou utiliser un bâtiment, nécessitant des aménagements adaptés.
• Passage libre PMR : Exigence dimensionnelle d’accessibilité qui garantit qu’un cheminement offre une largeur suffisante pour le déplacement d’une personne en fauteuil roulant.
• Aire de rotation PMR : Surface d’évolution prévue dans les circulations et locaux pour permettre à une personne en fauteuil de faire demi-tour.

📝 Points essentiels

• L’accessibilité PMR impose un passage libre d’au moins 0,90 m pour les portes.
• L’accessibilité PMR impose une aire de rotation circulaire de diamètre au moins 1,50 m dans les sanitaires et couloirs.
• Lors de la réception, le dossier doit inclure une attestation accessibilité PMR (AT) ainsi que les diagnostics associés.

💡 Astuce mémo

0,90 m pour passer, 1,50 m pour tourner.

📖 7. Fondations, structures et façades

📖 8. Toitures et évacuations pluviales

🔑 Notions clés & Définitions

• Évacuation pluviale : Système de collecte et d’évacuation des eaux de pluie depuis la toiture vers l’aval pour limiter les infiltrations et les désordres.
• Descente EP : Conduite d’évacuation des eaux pluviales venant de la toiture, acheminant l’eau vers le réseau ou la sortie prévue.

📝 Points essentiels

• Une fuite sur une descente EP (descente EP fuyarde) doit conduire à une réparation incluant le remplacement de la descente concernée.
• Lors d’une rénovation lourde en bâtiment ancien, la reprise de l’évacuation pluviale fait partie des travaux complémentaires si la descente EP est en mauvais état.

📖 9. Électricité et courants faibles

🔑 Notions clés & Définitions

• Courants faibles : Les courants faibles regroupent les réseaux basse tension dédiés à la communication et à la signalisation, comme le réseau informatique en RJ45.
• Baie informatique : La baie informatique est l’armoire technique qui regroupe et organise les équipements réseau/serveurs et leur câblage dans le local technique.
• ASI UPS : L’ASI (UPS) est un système d’alimentation sans coupure qui maintient l’énergie d’équipements critiques en cas de basculement ou de perte secteur.

📝 Points essentiels

• Pour un poste administratif, on prévoit environ 4 à 6 prises en 230 V, 2 prises RJ45, et une prise dédiée pour imprimante si nécessaire.
• Une alimentation secourue de salle serveur combine généralement inverseur de sources, ASI/UPS, batteries et tableau de distribution secouru pour assurer la continuité.
• Lors de la transformation en salle informatique, le lot électricité inclut typiquement un tableau électrique, le câblage RJ45, une baie informatique et l’éclairage LED.
• Le tableau électrique doit intégrer des protections adaptées, avec disjoncteur et différentiel, pour sécuriser les circuits prises et éclairage.
• Pour le planning des travaux, le câblage réseau (RJ45) et la baie informatique sont prévus dans la phase électricité après la mise en place des cloisons et gaines techniques.

💡 Astuce mémo

230V : 4-6 prises ; RJ45 : 2 prises ; Imprimante : 1 prise (règle “4-6 / 2 / 1”).

📖 10. Plomberie, chauffage et ventilation

🔑 Notions clés & Définitions

• Coup de bélier : Un phénomène hydraulique causé par l’arrêt brutal de l’écoulement dans une canalisation, générant surpression et perturbations mécaniques.
• Anti-bélier : Un dispositif hydraulique qui amortit la variation de pression lors de la fermeture rapide et réduit le risque pour la canalisation.
• CTA : Un système de traitement de l’air qui assure le renouvellement et la gestion de la ventilation, souvent via une centrale dédiée.

📝 Points essentiels

• Le coup de bélier résulte d’une fermeture rapide (robinet, électrovanne) et peut provoquer bruit, vibrations et risque de rupture de canalisation.
• Pour limiter le coup de bélier, on installe un anti-bélier ou on ferme les vannes progressivement.
• En ventilation / CTA, on dimensionne le renouvellement d’air pour gérer la dissipation thermique (exemple : 40 PC équivaut à forte dissipation thermique).
• La climatisation doit être adaptée à la charge thermique générée par les équipements et les occupants.

💡 Astuce mémo

Bélier = fermeture trop vite → pression choc : anti-bélier ou fermeture progressive.

📖 11. Performance énergétique et contrôles

🔑 Notions clés & Définitions

• Ventilation simple flux : La ventilation simple flux renouvelle l’air en s’appuyant sur des extractions ou insufflations à sens unique, avec un traitement spécifique des zones humides.
• Ventilation double flux : La ventilation double flux échange l’air entrant et sortant en récupérant une partie de la chaleur, afin d’améliorer l’efficacité énergétique.
• Contrôle des entrées d’air : Le contrôle des entrées d’air consiste à vérifier que l’alimentation en air neuf est suffisante pour éviter les déséquilibres et les condensations.
• Déchets contaminés : Les déchets contaminés sont des matériaux issus de travaux qui nécessitent une filière dédiée, notamment en cas de mérule et éventuellement amiante ou plomb.

📝 Points essentiels

• Le contrôle des évacuations impose de vérifier les raccords et l’évacuation, puis de reprendre maçonneries et enduits dégradés par l’humidité.
• Dans les zones humides, la ventilation doit être adaptée en simple ou double flux, avec une vérification des entrées d’air pour limiter les condensations.
• Pour des usages modifiés, la mise en conformité structurelle et réglementaire passe par la comparaison des charges admissibles des planchers avec le nouvel usage (ex. open-space, archives).
• En cas d’adaptation d’aménagement, les cloisons et les circulations doivent être ajustées pour préserver issues de secours et dégagements, ainsi que l’accessibilité PMR et la cohérence SSI.
• La gestion des déchets spécifiques impose une filière adaptée pour les matériaux contaminés, notamment en présence de mérule et éventuellement d’amiante ou de plomb.

💡 Astuce mémo

Simple flux = un sens, Double flux = deux sens avec récupération de chaleur pour mieux performer.

📅 Repères chronologiques

Date	Événement
30 mars 2021	CCAG Travaux 2021 (arrêté) – remplace le CCAG 2009
01/07/1997	DTA amiante obligatoire (bâtiments construits avant cette date)
1949	CREP plomb obligatoire (bâtiments construits avant cette date)
R421-1 CU	Permis de construire (travaux > 20 m² ou hauteur > 12 m)
R421-9 CU	Déclaration préalable (travaux ≤ 20 m², ravalements, changements d’aspect)
R421-38 CU	Déclaration d’ouverture de chantier : transmission dans les 8 jours suivant le démarrage
R462-1 CU	Déclaration d’achèvement des travaux : déclenche le droit de visite de conformité pendant 3 mois
25 juin 1980	Règlement ERP : règles fondamentales (largeur dégagement ≥ 1,40 m, etc.)
12/07/1985	Loi 85-704 : encadre maîtrise d’ouvrage publique (loi MOP)
1er janvier 2022	Entrée en vigueur RE2020 (bâtiments neufs, résidentiel)

📊 Tableaux de synthèse

Ventilation : simple flux vs double flux

Type	Principe	Point clé
Ventilation simple flux	Renouvelle en un sens (extractions ou insufflations à sens unique).	Traitement spécifique des zones humides.
Ventilation double flux	Échange air entrant/sortant avec récupération d’une partie de chaleur.	Meilleure efficacité énergétique.

⚠️ Pièges & confusions fréquents

1. Confondre APS (estimation ± 15% et entrée au PC via APD) et PRO (plans 1/100 et estimation ± 8% avant consultation).
2. Croire que le DCE est “avant PRO” : il est constitué après PRO et sert à lancer la consultation (avec CCAP/CCTP/DPGF ou BPU).
3. Oublier que l’OS n°1 a une valeur juridique et sert de référence juridique pour modifications et changements de délais.
4. Dire que le CRR peut être contesté indéfiniment : seuls les membres ont 8 jours pour contester et le CRR est rédigé sous 48 h.
5. Mélanger PPSPS et PGC SPS : PPSPS est par chaque entreprise, PGC SPS est rédigé par le coordonnateur SPS.
6. Confondre DTA et CREP : DTA concerne bâtiments avant 01/07/1997 (amiante), CREP concerne bâtiments avant 1949 (plomb).
7. Prendre “PC” pour tous les travaux : PC vise > 20 m² ou hauteur > 12 m, DP vise ≤ 20 m².

✅ Checklist Examen

1. Citer et associer les documents de la phase études : Programme amont, étude de faisabilité, étude géotechnique, ESQ/APS/PRO et leurs rôles chiffrés (±15%, ±8%).
2. Identifier les pièces du marché en secteur public : CCP + CCAG Travaux 2021, et distinguer AE, CCAP, CCTP, DPGF/BPU (forfait vs prix unitaires).
3. Décrire le rôle et les contenus attendus des documents d’exécution : EXE, plans de synthèse (conflits réseaux), plans de réservations, fiches techniques produits, schémas P&ID/unifilaires/aérauliques, notes de calcul.
4. Expliquer les actes de conduite du chantier : OS (OS n°1), CRR (délai 48 h et contestation sous 8 jours), et le principe d’un avenant (limite 50%).
5. Maîtriser les documents sécurité/santé : PPSPS (par entreprise), PGC SPS (coordination), DIUO, DTA (avant 01/07/1997), CREP (avant 1949), et registre des inspections communes.
6. Rattacher les autorisations réglementaires aux seuils : PC R421-1 CU (>20 m² ou >12 m) vs DP R421-9 CU (≤20 m²), et les délais DOC R421-38 CU (8 jours) + DAACT R462-1 CU (visite 3 mois).
7. Citer le contenu minimum du PIC et rappeler que chaque entreprise rédige un PPSPS tandis que le coordonnateur SPS rédige le PGC SPS.
8. Donner les règles incendie ERP/IGH attendues : fonctions (évacuation, compartimentage, désenfumage, résistance au feu) et la largeur de dégagement (≥ 1,40 m correspondant à 2 unités de passage).
9. Justifier l’accessibilité PMR : passage libre ≥ 0,90 m, aire de rotation Ø ≥ 1,50 m, et attestation accessibilité PMR (AT) à la réception.
10. Expliquer l’évacuation pluviale et la descente EP : réparer une descente EP fuyarde en remplaçant la descente concernée, et prévoir reprise en rénovation lourde si mauvais état.
11. Connaître les notions fluides et hydraulique : coup de bélier (fermeture rapide) et anti-bélier (amortissement), et les principes CTA/VMC (simple ou double flux) liés au renouvellement d’air et aux condensations.
12. Rappeler le socle “fin de chantier” : OPR avec réserves, réception (art. 1792-6), garanties (GPA 1 an, GBF 2 ans, décennale 10 ans), DOE + attestations (RT/RE2020, accessibilité PMR, CT), et l’assurance DO (obligatoire avant démarrage).