Лист за преговор: Principes et régularisations comptables

📋 Plan du Cours

1. Principes des corrections comptables
2. Charges et produits constatés d’avance
3. Factures à recevoir et à établir
4. Produits non encore facturés
5. Cession d’immobilisations

📖 1. Principes des corrections comptables

🔑 Notions clés & Définitions

• Principe de séparation des exercices : Principe selon lequel chaque exercice est indépendant et doit recevoir uniquement les charges et produits qui le concernent.

📝 Points essentiels

• Les corrections servent à rattacher charges et produits au bon exercice pour respecter l’indépendance des périodes.
• Les factures reçues pour une période future sont enregistrées normalement à la date d’acquisition, sans régularisation TVA liée à ce rattachement.
• La logique des régularisations repose sur des écritures de constatation puis de contre-passation au début de l’exercice suivant quand c’est nécessaire.

💡 Astuce mémo

Séparation = chacun son exercice : on recalcule ce qui appartient à la bonne période.

📖 2. Charges et produits constatés d’avance

🔑 Notions clés & Définitions

• Charges constatées d’avance : Charges correspondant à des factures reçues et enregistrées dont la dépense concerne l’année suivante.
• Produits constatés d’avance : Produits correspondant à des sommes facturées ou encaissées dont le produit appartient à l’exercice suivant.

📝 Points essentiels

• Pour les charges constatées d’avance, la régularisation se fait au 31/12 pour rattacher la part future à l’exercice suivant.
• Exemple assurance Pingouin : facture au 15/09/2020 pour 01/10/2020-30/09/2021 de 600 €, régularisation au 31/12/2020 = 450 € (9 mois payés en avance non rattachés à 2020).
• Exemple timbres Pingouin : achat en décembre 2020 utilisable en 2021 de 45 €, régularisation au 31/12/2020 = 45 € via charges constatées d’avance.
• Exemple loyer Pingouin : loyer reçu en décembre pour 01/01/2021-31/03/2021 de 6 000 €, contre-passation au 01/01/2021 pour annuler les écritures de produits constatés d’avance.

💡 Astuce mémo

Avance = futur : on “met de côté” au 31/12 puis on “remet en jeu” au 01/01.

📖 3. Factures à recevoir et à établir

🔑 Notions clés & Définitions

• Factures à recevoir : Charges consommées (ou produits dus) pour lesquelles la facture n’est pas encore reçue et sera établie l’année suivante.
• Factures à établir : Produits envoyés mais dont la facture n’est pas encore établie et le sera l’année suivante.
• Fournisseur factures non-parvenues : Compte utilisé pour enregistrer temporairement la dette fournisseur quand la facture n’est pas encore parvenue à la date de clôture.

📝 Points essentiels

• Cas électricité (janvier 2021) : facture du mois de décembre concernant 2020, on estime et on enregistre, puis en 2021 on régularise (estimation 150 € HT indiquée).
• Cas marchandises (27/12/2020) : facture de 2 500 € HT reçue en urgence avec établissement en janvier 2021, enregistrement de la régularisation avec TVA déductible en attente (2500*20%) et compte fournisseur factures…
• Cas clients (fin décembre) : facture au client Oméga de 600 € HT envoyée en urgence, établissement en janvier, régularisation via clients-produits non-encore facturés et TVA collectée en attente (600*20%).
• Électricité estimée : écriture au 31/12/2020 avec énergie 150, TVA déductible en attente 30 (150*20%) et fournisseur factures non-parvenues 180.
• Marchandises régularisées : écriture au 31/12/2020 avec achat de marchandises 2 500, TVA déductible en attente 500 (2500*20%) et fournisseur factures non-parvenues 3 000.

💡 Astuce mémo

Reçu ou pas : non-parvenue côté fournisseur, non-facturée côté client, mais l’estimation clôture doit “coller” au bon exercice.

📖 4. Produits non encore facturés

🔑 Notions clés & Définitions

• Clients-produits non-encore facturés : Compte de régularisation qui constate au 31/12 un produit déjà dû mais pas encore facturé au client.
• TVA collectée en attente : TVA provisoirement comptabilisée quand le produit est constaté avant l’émission définitive de la facture.
• Vente de marchandises : Catégorie de produit issue d’une cession de biens, utilisée ici pour la régularisation avant facturation.

📝 Points essentiels

• Exemple Oméga : fin décembre, envoi d’une facture de 600 € HT, facture client à établir en janvier, régularisation au 31/12/2020.
• Dans l’exemple, la régularisation inclut TVA collectée en attente de 120 (600*20%) en plus du montant hors taxe de 600.
• L’écriture de régularisation utilise clients-produits non-encore facturés (720) et la ventilation en vente de marchandises (707) pour le HT puis TVA collectée en attente (44587).

💡 Astuce mémo

Non facturé côté client : tu constates le produit et tu mets la TVA “en attente” jusqu’à l’émission.

📖 5. Cession d’immobilisations

🔑 Notions clés & Définitions

• Amortissement complémentaire : Amortissement calculé pour la période entre le début de la dernière année et la date réelle de cession.
• Valeur nette comptable : Montant égal à la valeur d’acquisition diminuée du cumul d’amortissement, utilisé pour comparer la valeur à la cession.
• Plus-value sur cession d’immobilisation : Gain comptable lorsque les produits de cession dépassent la valeur comptable de l’actif cédé.
• Moins-value sur cession d’immobilisation : Perte comptable lorsque les produits de cession sont inférieurs à la valeur comptable de l’actif cédé.

📝 Points essentiels

• Séquence comptable de cession : enregistrer l’amortissement complémentaire, constater la sortie de l’actif et solder son amortissement, puis enregistrer le prix de vente.
• Exemple machine : acquisition 4 500 € le 1er/07/2018, amortissable sur 5 ans, cession le 01/11/2020 pour 2 000 € HT.
• Valeur nette comptable de l’exemple : 4 500 – 2 100 = 2 400 au moment de la cession (VCEAC = 2 400).
• Calcul plus ou moins-value indiqué : plus ou moins-value = PCEA – VCEAC, ici moins-value = 2 000 – 2 400 = – 400 et ce montant n’est pas enregistré sous forme d’écriture spécifique mais apparaît au résultat.
• Comptes d’illustration : valeur comptable d’élément d’actif via 675, produits de cession via 775, TVA collectée via 44571, et créance sur cession via 462.

💡 Astuce mémo

Cession = 3 étapes (amortir → sortir → encaisser) puis comparaison VCEAC vs PCEA.

📅 Repères chronologiques

Date	Événement
15 septembre 2020	Facture d’assurance reçue pour une période du 1er octobre 2020 au 30 septembre 2021 (Pingouin).
31/12/2020	Écritures de régularisation et de constatation au 31 décembre dans les exemples (charges/produits).
01/01/2021	Contre-passation des écritures de produits constatés d’avance (loyer Pingouin).
1er novembre 2020	Cession de la machine pour une valeur de 2 000 € HT (exemple).
1er juillet 2018	Acquisition de la machine amortissable sur cinq ans (exemple).

⚠️ Pièges & confusions fréquents

1. Confondre charges et produits constatés d’avance : ce n’est pas la même “direction” de rattachement entre charges et produits.
2. Croire que la TVA se régularise au moment du rattachement des constatés d’avance : le contenu précise qu’il n’y a pas de régularisation TVA liée au rattachement.
3. Oublier la contre-passation au début de l’exercice suivant pour annuler les écritures de produits/charges constatés d’avance utilisées en clôture.
4. Mélanger factures à recevoir et produits non encore facturés : le premier concerne l’absence de facture côté fournisseur, le second la non-émission côté client malgré le produit dû.
5. Calculer la plus ou moins-value autrement que par comparaison PCEA vs VCEAC selon l’indication de la VCEAC et du PCEA dans l’exemple.
6. Penser que la plus ou moins-value doit être enregistrée par une écriture dédiée : l’exemple indique qu’elle n’est pas enregistrée sous forme d’écriture comptable.

✅ Checklist Examen

1. Expliquer le principe de séparation des exercices et son rôle dans le rattachement des charges et des produits.
2. Savoir définir charges constatées d’avance et déterminer leur rattachement à l’exercice suivant.
3. Savoir définir produits constatés d’avance et relier leur contre-passation au 01/01.
4. Être capable de traiter un exemple “période future payée en avance” (assurance ou loyer) avec le montant de régularisation donné.
5. Savoir définir factures à recevoir et décrire l’idée d’estimation au 31/12 puis régularisation lors de la réception en année suivante.
6. Savoir traiter l’exemple électricité : montant HT estimé et TVA déductible en attente calculée (150 et 30) avec le compte fournisseur factures non-parvenues.
7. Savoir traiter l’exemple marchandises : TVA déductible en attente (2500*20%) et fournisseur factures non-parvenues (3000) avec les montants HT.
8. Savoir définir produits non encore facturés côté client et reconnaître l’usage clients-produits non-encore facturés et TVA collectée en attente.
9. Savoir traiter l’exemple Oméga : 600 € HT et TVA collectée en attente de 120 (600*20%).
10. Connaître la séquence en 3 étapes de la cession d’immobilisation : amortissement complémentaire, sortie/soldage, puis prix de vente.
11. Savoir calculer la valeur nette comptable dans l’exemple (4 500 – 2 100 = 2 400) et la moins-value (2 000 – 2 400 = – 400) selon la formule indiquée.
12. Savoir identifier les comptes utilisés dans l’exemple de cession : 675 pour la valeur comptable cédée, 775 pour les produits de cession, 462 pour la créance, et 44571 pour la TVA collectée.