Contrats formels dans le droit romain

📋 Plan du Cours

1. Les contrats formels dans le droit romain archaïque
2. Le NEXUM : contrat ancien et sa disparition
3. L’atténuation du formalisme oral dans les contrats
4. L’atténuation du formalisme strict de la stipulatio
5. La convention de prêt : objet et obligation de restitution
6. Les contrats réels : dépôt, commodat et gage
7. Le commodat (prêt à usage)
8. Le pignus (gage) : définition et obligations
9. Le prix dans la vente
10. Le consentement des parties au contrat
11. Les obligations du vendeur dans la vente
12. La société : nature, responsabilité et extinction

📖 1. Les contrats formels dans le droit romain archaïque

🔑 Notions clés & Définitions

• Contrats verbaux : contrats qui se forment par la seule parole, sans nécessité d’écrit ou de forme matérielle spécifique. Leur validité repose sur la déclaration orale des parties, souvent dans un contexte cérémoniel ou solennel.

• Contrats littéraux : contrats qui se constituent par la forme écrite ou par la mention d’un écrit, souvent sous forme de manuscrit ou de document signé. La forme écrite constitue une condition de leur validité ou de leur preuve.

• Contrats réels : contrats qui nécessitent, en plus de l’accord des parties, la remise d’une chose ou d’un acte matériel pour leur formation. Selon Gaius, ils se divisent en quatre types : mutuum, commodat, depositum et pignus.