Лист за преговор: Introduction à la prévention en SST

1. 📌 L'essentiel

• La prévention SST vise à réduire accidents et maladies professionnelles.
• Obligation légale de l’employeur, responsabilité civile et pénale- DUERP : document central, mis à jour annuellement.
• Organisation selon effectifs : SPST, SPSTI, CSSCT.
• Acteurs clés : employeur, salariés, médecine du travail, institutions.
• Plan Santé 2021-2025 : axes prioritaires pour la prévention et la promotion de santé.
• La culture sécurité favorise l’engagement et la participation.
• Norme ISO 45001 : cadre international pour gestion proactive.
• La prévention repose sur trois niveaux : primaire, secondaire, tertiaire.
• La surveillance médicale prévient l’inaptitude et détecte précocement.
• La formation continue est essentielle pour sensibiliser et former.
• Responsabilité sociale : couverture sociale, RSE, normes ISO.

2. 🧩 Structures & Composants clés

• DUERP — outil d’évaluation des risques, mis à jour chaque année.
• SPST / SPSTI — services de prévention selon effectif.
• CSSCT — comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail.
• Acteurs institutionnels — INRS, CARSAT, ISO, HAS, EU-OSHA.
• Risques prioritaires — RPS, maladies chroniques, accidents.
• Normes ISO — ISO 45001, ISO 26000 (RSE).
• Dispositifs réglementaires — pénibilité (C3P), suivi médical.
• Plan Santé 2021-2025 — axes stratégiques pour la prévention.
• Responsabilités — employeur, RRH, salariés, représentants.
• Culture de sécurité — engagement, communication, formation.

3. 🔬 Fonctions, Mécanismes & Relations

• Évaluation des risques → Identification des dangers → Mise en place de mesures.
• Organisation : le service de prévention (SPST) intervient selon effectif.
• Flux de prévention :

Évaluation → Planification → Mise en œuvre → Surveillance → Amélioration

• Relations structurelles :

Employeur
 ├─ Responsabilité légale
 ├─ Mise en œuvre des mesures
 └─ Surveillance
Salariés
 ├─ Respect des consignes
 └─ Participation à la prévention
Médecine du travail
 ├─ Suivi médical
 └─ Conseils en prévention

• Relations cause-effet : mauvaise organisation → augmentation des risques → accidents/maladies.

4. Tableau comparatif : Organisation prévention selon effectif

Effectif	Organisation	Rôle principal	Exemples
Moins de 50 salariés	SPST	Prévention de proximité	Visites, conseils
50 à 300 salariés	SPSTI	Coordination, expertise	Planification, formation
Plus de 300 salariés	CSSCT + SPSTI	Gestion participative	Comités, actions collectives

5. 🗂️ Diagramme hiérarchique ASCII

Prévention SST
 ├─ Évaluation des risques
 │    └─ DUERP
 ├─ Organisation
 │    ├─ SPST / SPSTI
 │    └─ CSSCT
 ├─ Acteurs
 │    ├─ Employeur
 │    ├─ Salariés
 │    ├─ Médecine du travail
 │    └─ Institutions (INRS, CARSAT, ISO)
 └─ Actions
      ├─ Formation
      ├─ Surveillance médicale
      └─ Amélioration continue

6. ⚠️ Pièges & Confusions fréquentes

• Confondre prévention primaire, secondaire et tertiaire.
• Confusion entre obligation légale et recommandations.
• Sous-estimer le rôle du DUERP dans la gestion des risques.
• Confondre SPST et SPSTI selon effectif.
• Négliger la participation active des salariés.
• Confusion entre normes ISO 45001 et autres normes ISO.
• Oublier la mise à jour annuelle du DUERP.
• Confondre responsabilités de l’employeur et des représentants.
• Ignorer l’impact de la culture sécurité sur la prévention.

7. ✅ Checklist Examen Final

• Connaître l’obligation légale de prévention pour l’employeur.
• Savoir ce qu’est le DUERP et ses modalités de mise à jour.
• Maîtriser les axes du Plan Santé 2021-2025.
• Identifier les acteurs clés et leurs responsabilités.
• Différencier prévention primaire, secondaire, tertiaire.
• Comprendre l’organisation selon la taille de l’entreprise.
• Connaître la norme ISO 45001 et ses principes.
• Savoir quels risques sont prioritaires (RPS, maladies).
• Expliquer le rôle de la culture sécurité.
• Connaître les dispositifs réglementaires (C3P, suivi médical).
• Maîtriser la hiérarchie des mesures de prévention.
• Savoir comment la surveillance médicale intervient.
• Être capable d’identifier les acteurs institutionnels.
• Connaître les principes de gestion proactive.
• Savoir quels sont les pièges courants à éviter en examen.