Lernzettel: Factures et comptabilisation des biens

📋 Plan du Cours

1. Facture et documents commerciaux
2. Calcul du montant à payer
3. Règles d’enregistrement comptable
4. Écritures chez le fournisseur
5. Écritures chez le client
6. Cas particuliers des opérations

📖 1. Facture et documents commerciaux

🔑 Notions clés & Définitions

• Facture : Un document commercial et comptable établi par une société pour détailler les prestations ou les marchandises vendues.

📝 Points essentiels

📌 Le devis, le bon de commande et le bon de livraison ou de réception ne sont pas enregistrés en comptabilité, tandis que seule la facture est comptabilisée.

📌 La facture de doit indique le montant que le client doit au fournisseur, tandis que la facture d’avoir indique le montant que le fournisseur doit à son client, notamment lors d’un retour de biens ou d’une réduction oubliée.

💡 Astuce mémo

Devis → commande → livraison → facture

📖 2. Calcul du montant à payer

🔑 Notions clés & Définitions

• Frais accessoires : Des charges ajoutées au prix d’achat des biens et supportées par l’acheteur, notamment les frais de douane, les primes d’assurance et les frais de transport.
• Escompte : L’escompte est une réduction financière accordée en cas de paiement avant la date d’échéance.
• Acompte : L’acompte est une somme d’argent versée par le client avant la livraison du bien.

📝 Points essentiels

📌 La consignation d’emballage correspond au prêt d’un emballage qui sera rendu ultérieurement au fournisseur ; elle ne constitue ni un achat ni une vente et n’est pas soumise à la TVA.

📌 Le rabais est accordé pour un défaut sur un produit, la remise dépend des quantités achetées et la ristourne récompense la fidélité du client.

📐 Formule — Le calcul d’une facture suit la chaîne suivante : montant HT − réduction commerciale = net commercial ; net commercial − escompte = net financier ; net financier + frais accessoires = montant HT ; montant HT + TVA = montant TTC ; montant TTC + consignation d’emballage − acompte TTC = net à payer.

💡 Astuce mémo

Brut − réductions + frais + TVA

📖 3. Règles d’enregistrement comptable

📝 Points essentiels

★ À maîtriser

🔄 Processus — Pour traiter une facture de doit, il faut identifier le client et le fournisseur, déterminer l’activité de l’entreprise, distinguer vente et achat et, pour un achat, charge et immobilisation, déterminer la date d’enregistrement puis raisonner uniquement du point de vue de sa société.

• Les achats et les ventes de biens sont enregistrés pour leur montant net commercial dans les comptes 601 à 607 et 701 à 707.

Compléments

📌 La date d’enregistrement est la date de réception de la facture ou, à défaut, la date portée sur la facture.

💡 Astuce mémo

Toujours du point de vue de l’entreprise

📖 4. Écritures chez le fournisseur

📝 Points essentiels

★ À maîtriser

🔄 Processus — Chez le fournisseur, le net TTC, les éléments déduits de la facture sauf les RRR et le net commercial sont enregistrés au débit, tandis que les éléments ajoutés dans la facture sont enregistrés au crédit.

📌 Depuis le 1er janvier 2023, les acomptes sur biens sont soumis à la TVA et le compte de TVA en attente 44585 doit être soldé lors de la facturation.

Compléments

• Dans l’exemple de la société Martin, le net commercial est de 399,00 €, l’escompte de 11,97 €, le port HT de 50,00 €, la TVA de 87,41 €, la consignation de 60,00 €, l’acompte de 100,00 € et le net restant à payer TTC de 484,44 €.

• Les comptes 4191, 4196 et 4096 comportent un 9 en troisième position et fonctionnent en sens contraire de leur compte de rattachement ; ainsi, 4191 et 4196 sont au crédit car 411 est normalement au débit, tandis que 4096 est au débit car 401 est normalement au crédit.

💡 Astuce mémo

Client au débit, produits au crédit

📖 5. Écritures chez le client

📝 Points essentiels

★ À maîtriser

📌 Les frais accessoires directement liés aux achats peuvent être enregistrés dans le compte d’achat concerné, de 601 à 607, ou par nature dans les comptes appropriés, comme le compte 6241 pour les transports sur achats.

Compléments

📌 Pour une consignation d’emballage, le client débite 607 pour le net commercial, 44566 pour la TVA et 4096 pour la consignation, puis crédite 401 pour le TTC.

• Pour un achat avec frais accessoires, le client débite le compte d’achat pour le net commercial, le compte 624 pour le port HT, le compte 44566 pour la TVA déductible sur le net commercial et le port, et crédite le compte 401 pour le TTC.

💡 Astuce mémo

Charges et TVA au débit, fournisseur au crédit

📖 6. Cas particuliers des opérations

📝 Points essentiels

★ À maîtriser

🔄 Processus — Lors du paiement d’un acompte sur biens, le fournisseur débite 512 pour l’acompte TTC et 44585 pour la TVA correspondante, puis crédite 4191 pour l’acompte TTC et 44571 pour la TVA collectée.

🔄 Processus — Lors de la facture de doit après acompte, le fournisseur débite 411 pour le net à payer et 4191 pour l’acompte TTC, puis crédite 701 ou 707 pour le net commercial, 44571 pour la TVA totale diminuée de la TVA déjà collectée et 44585 pour le solde du compte utilisé lors de l’acompte.

📌 Lorsque les biens ont un taux de TVA différent du taux normal de 20 %, le port est soumis au taux normal en condition départ et au taux des biens en condition arrivée.

📌 Le port débours correspond au coût réel du transport facturé par le fournisseur, le port forfaitaire correspond à une somme forfaitaire et le franco de port signifie que le fournisseur ne facture pas les frais de transport.

Compléments

📌 Chez le fournisseur, une consignation d’emballage est enregistrée au crédit du compte 4196, tandis que le client l’enregistre au débit du compte 4096.

• Chez le fournisseur, en condition départ, la TVA sur les biens et celle sur le port sont enregistrées séparément dans 445711 et 445712, tandis qu’en condition arrivée elles sont regroupées dans 44571.

💡 Astuce mémo

Transport, emballages, acomptes

📊 Tableaux de synthèse

Types de transport

Type	Traitement du transport	TVA du port si taux des biens différent de 20 %
Port débours	Coût réel facturé par le fournisseur	Selon la condition départ ou arrivée
Port forfaitaire	Somme forfaitaire facturée	Selon la condition départ ou arrivée
Franco de port	Aucun frais de transport facturé	Pas de port facturé

Facture selon le point de vue

Élément	Fournisseur	Client
Net TTC	Débit	Crédit
Éléments ajoutés	Crédit	Débit
Net commercial	Crédit	Débit
Éléments déduits sauf RRR	Débit	Crédit

⚠️ Pièges & confusions fréquents

1. Un bon de livraison n’est pas une facture comptabilisable.
2. La remise dépend des quantités, alors que la ristourne dépend de la fidélité.
3. Le même document produit des écritures différentes selon le point de vue du fournisseur ou du client.
4. Le fournisseur débite le client, alors que le client le crédite.
5. Le compte 6241 est utilisé lorsque le transport est comptabilisé par nature.
6. Le port forfaitaire n’est pas nécessairement égal au coût réel du transport.
7. La facture d’avoir ne constate pas une nouvelle dette du client envers le fournisseur.