Élément matériel (EM) : La composante extérieure de l’infraction, correspondant à un acte ou une abstention concrète. Il permet de révéler l’état d’esprit de l’auteur, qui reste intracrânien et difficile à prouver directement. La preuve de l’EM est donc essentielle pour objectiver la pensée criminelle.
Passage à l’acte : La matérialisation concrète de l’EM, qui manifeste extérieurement l’état d’esprit de l’auteur. Il traduit la volonté criminelle par un comportement observable.
Matérialisation de l’infraction : La réalisation concrète de l’EM, par un acte ou une abstention, qui constitue l’élément extérieur permettant de sanctionner l’infraction.
Preuve de l’élément matériel : La nécessité de démontrer l’existence de l’acte ou de l’abstention pour établir la commission de l’infraction, étant donné que la pensée criminelle ne peut être prouvée directement.
1. Qu'est-ce que l'élément matériel de l'infraction ?
2. En quoi l'infraction d'omission diffère-t-elle d'une infraction simple selon leur classification par consistance EM ?
3. Qui est crédité d'avoir formulé ou proposé la classification par durée de l'élément matériel (EM) ?
Élément matériel infraction — définition ?
Composante extérieure, acte ou abstention.
Classification EM par consistance — infraction d’omission ?
Punissable si la loi prévoit expressément.
Classification EM par consistance — infraction simple ?
Un seul acte matériel suffit.
Classification EM par consistance — infraction complexe ?
Plusieurs actes distincts nécessaires.
Classification EM par consistance — infraction d’habitude ?
Répétition régulière du même acte.
Classification par durée EM — infraction instantanée ?
Se consomme en un seul instant.
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