Effectif moyen annuel — définition ?
Moyenne mensuelle des ETP sur une année.
Effectif moyen annuel — définition?
Moyenne mensuelle des ETP sur un an.
Obligations légales — seuils ?
Obligations selon la taille de l’effectif, de 1 à plus de 199 salariés.
Effectif inscrit — inclusion?
Inclut certains contrats selon la nature et la durée.
Effectif permanent — qui?
Salariés en CDI, temps complet ou partiel.
ETP — unité de mesure?
Proportionnel aux heures ou temps travaillé.
Durée légale de travail — référence?
151,67 heures par mois ou 35h par semaine.
Seuils d’effectifs — rôle?
Déterminent obligations légales selon nombre d'employés.
Calcul EMA — méthode?
Moyenne des ETP mensuels sur 12 mois.
Teste dein Wissen mit 9 Fragen zu Gestion des Effectifs et Obligations Légales.
1. Comment calcule-t-on l'Effectif Moyen Annuel (EMA) selon le contenu ?
2. Quelle est la durée légale de travail mensuelle utilisée pour calculer l'Equivalent Temps Plein (ETP) ?
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