Commande publique — rôle ?
Levier stratégique pour la transition écologique.
Commande publique — définition?
Achats, travaux, services par entités publiques.
Réemploi — définition ?
Réutilisation de matériaux sans transformation majeure.
Réemploi — concept?
Réutilisation de matériaux sans transformation majeure.
Cadre réglementaire — lois clés ?
LTECV, Loi Climat, RE2020, Code de la commande publique.
Économie circulaire — objectif?
Réduire ressources, favoriser réemploi, recyclage.
Loi AGEC — but principal?
Renforcement obligations gestion déchets, réemploi.
Cadre réglementaire — exemples?
Code de la commande publique, LTECV, RE2020.
Diagnostic PEMD — rôle?
Identifier matériaux/déchets, favoriser leur valorisation.
Clauses environnementales — importance?
Encouragent réemploi et durabilité dans marchés publics.
Teste dein Wissen mit 10 Fragen zu Introduction à la Commande Publique Écologique.
1. Qu'est-ce que la commande publique dans le contexte de la transition écologique?
2. Qu'est-ce que la commande publique et pourquoi est-elle considérée comme un levier stratégique pour la transition écologique ?
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