Contrats négociés pour projets complexes : Contrats spécifiquement négociés dans le cadre d’un projet unique portant sur la construction ou la réalisation d’un bien ou service complexe, dont l’exécution s’étend sur au moins deux exercices comptables. (source : définition du contenu)
Méthode de comptabilisation par achèvement : Méthode où le chiffre d’affaires n’est constaté que lorsque le contrat est totalement exécuté. Pendant la durée du contrat, on constate chaque fin d’année une « production stockée » égale au montant des charges engagées. (source : description de la méthode)
Méthode de comptabilisation par avancement : Méthode où chaque fin d’année, on constate un « chiffre d’affaires partiel » en fonction du degré d’avancement du contrat, calculé par la formule : CA partiel = CA total prévisionnel * % d’avancement. (source : description de la méthode)
Production stockée : Montant des charges engagées durant l’année, constaté en stock pour la méthode de l’achèvement, représentant la production en cours ou terminée, mais non encore facturée. (source : explication de la méthode)
1. Selon le contenu, à quelle date la conversion en euro d'une opération en devise doit-elle être effectuée pour l'enregistrement initial ?
2. En quoi la conversion en euros lors de l'enregistrement initial d'une opération en devises diffère-t-elle du réajustement effectué lors des inventaires à la clôture de l'exercice ?
3. Comment une entreprise doit-elle comptabiliser une subvention d’investissement destinée à financer une immobilisation, sur plusieurs exercices ?
Contrats à LT — définition ?
Contrats négociés pour projets complexes s'étendant sur plusieurs exercices.
Méthode de comptabilisation par achèvement — principe ?
Reconnaître le CA à la fin du contrat, avec stock de production annuel.
Méthode de comptabilisation par avancement — principe ?
Reconnaître le CA partiel en fonction de l’avancement du projet.
Production stockée — quand ?
Montant des charges engagées, constaté chaque année pour la méthode par achèvement.
CA partiel — calcul ?
CA total prévu x % d’avancement.
Risque de contrat déficitaire — gestion ?
Calcul d’une dépréciation et constitution d’une provision si nécessaire.
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