Critères d’alerte BC-FT

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Plan du Cours

  1. Incohérences comptables et espèces
  2. Secteurs et pays vulnérables
  3. Manipulations de titres
  4. Sociétés et structures interposées
  5. Flux financiers atypiques
  6. Transferts et cartes prépayées
  7. Acteurs, sanctions et probité
  8. Autres signaux d’alerte

1. Incohérences comptables et espèces

Points essentiels

★ À maîtriser

  • Les incohérences comptables comprennent notamment des comptes annuels irréguliers, des montants de TVA non décimaux, un numéro SIREN ne correspondant pas à l’activité déclarée, des disponibilités incompatibles avec le solde bancaire et des mentions obligatoires absentes des factures.

  • Une rémunération du personnel incohérente avec les décaissements correspondants, des règlements de prestations avant émission de facture, des dettes sociales disproportionnées au chiffre d’affaires, une sous-traitance élevée ou une exploitation structurellement déficitaire constituent des critères d’alerte.

  • Les dépôts ou retraits d’espèces incohérents avec l’activité, les dépôts pendant une période d’arrêt, les nombreux mouvements de montants ronds et l’alimentation exclusive d’un compte par des espèces sont des critères d’alerte.

Compléments

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Quiz preview

1. Quels éléments caractérisent des incohérences comptables dans les comptes annuels et les pièces associées ?

2. Qu'est-ce qu'une incohérence comptable en lien avec les espèces ?

3. Quelles situations constituent des critères d’alerte liés à des opérations sur espèces incohérentes avec l’activité ?

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Flashcards preview

Quels sont des exemples d'incohérences comptables courantes ?

Des comptes annuels irréguliers et des montants de TVA non décimaux.

Incohérences comptables

Déséquilibres, irrégularités, montants douteux.

Quels critères d'alerte concernent les mouvements d'espèces incohérents ?

Dépôts incohérents avec l'activité et nombreux mouvements de montants ronds.

Secteurs vulnérables

BTP, hôtel/restauration, blockchain, pays sur liste grise.

Quels secteurs sont vulnérables au blanchiment et financement du terrorisme ?

Le BTP, l’hôtellerie-restauration, établissements de nuit, secteurs stratégiques et activités blockchain/NFT.

Manipulation titres

Revalorisation disproportionnée, achats/ventes rapides.

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Frequently asked questions

What does the revision sheet on Critères d’alerte BC-FT cover?

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How many questions are in the Critères d’alerte BC-FT quiz?

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How to study Critères d’alerte BC-FT with flashcards?

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