Revision sheet: Histoire de la Justice Internationale

Plan du Cours

  1. ProcĂšs de Nuremberg
  2. Justice internationale
  3. Création de l'ONU
  4. Organisation de l'ONU
  5. Guerre froide et blocs

1. ProcĂšs de Nuremberg

Notions clés & Définitions

  • ProcĂšs de Nuremberg : ProcĂšs intentĂ© par les puissances alliĂ©es contre 24 responsables du TroisiĂšme Reich, se dĂ©roulant du 20 novembre 1945 au 1er octobre 1946, premiĂšre mise en Ɠuvre d’une juridiction pĂ©nale internationale.
  • Crime contre l’humanitĂ© : Premier concept condamnĂ© lors du procĂšs, dĂ©signant les actes inhumains commis contre des populations civiles dans le cadre d’un conflit ou d’un rĂ©gime totalitaire.
  • GĂ©nocide : Crime jugĂ© lors du procĂšs, consistant Ă  dĂ©truire, en tout ou en partie, un groupe ethnique, racial ou religieux.
  • Tribunal militaire international pour l’ExtrĂȘme-Orient (TMI-EO) : Tribunal créé Ă  partir du 19 janvier 1946 pour juger les responsables japonais pour des chefs d’accusation similaires.

Points essentiels

  • Le procĂšs de Nuremberg marque la premiĂšre application concrĂšte de rĂšgles de justice internationale et Ă©tablit la responsabilitĂ© pĂ©nale individuelle pour crimes de guerre, crimes contre l’humanitĂ© et gĂ©nocide.
  • La crĂ©ation d’une justice internationale est nĂ©e du besoin de pacifier le monde aprĂšs deux conflits mondiaux meurtriers.
  • La notion de droit international Ă©merge dans ce contexte, notamment avec la mise en place de la Cour internationale de justice (CIJ), l’un des six organes principaux de l’ONU.
  • La justice internationale vise Ă  assurer la paix mondiale et la souverainetĂ© des États, tout en garantissant les droits fondamentaux (notamment via la DĂ©claration universelle des droits de l’Homme de 1948).
  • La mise en place d’organes comme l’AssemblĂ©e gĂ©nĂ©rale et le Conseil de sĂ©curitĂ© illustre cette volontĂ©, malgrĂ© des blocages liĂ©s au droit de veto des membres permanents.

À retenir

Le procĂšs de Nuremberg est la premiĂšre manifestation concrĂšte d’une justice pĂ©nale internationale visant Ă  condamner les crimes contre l’humanitĂ© et le gĂ©nocide, posant ainsi les bases du droit international moderne.

2. Justice internationale

Notions clés & Définitions

Cour internationale de justice (CIJ) : Institution judiciaire principale de l’ONU chargĂ©e de rĂ©gler les diffĂ©rends juridiques entre États conformĂ©ment au droit international.

Notion de droit international : Ensemble des rĂšgles et principes qui rĂ©gissent les relations entre États et autres acteurs internationaux, visant Ă  assurer la paix, la sĂ©curitĂ© et la justice mondiale.

Condamnation des crimes contre les populations civiles : Action juridique ou politique visant Ă  reconnaĂźtre et Ă  sanctionner les actes graves commis contre des civils, dans le cadre de la justice internationale.

Premiers rĂšgles de la justice internationale : Principes initiaux Ă©tablis pour organiser le jugement des crimes internationaux, notamment la reconnaissance de la responsabilitĂ© des États ou individus et l’usage d’institutions spĂ©cialisĂ©es pour leur jugement.

Points essentiels

  • La CIJ est l’unique cour judiciaire mondiale mentionnĂ©e dans le contenu source, chargĂ©e de trancher les diffĂ©rends entre États selon le droit international.
  • La notion de droit international inclut un cadre juridique visant Ă  maintenir la paix mondiale, Ă  garantir la souverainetĂ© des États, et Ă  condamner certains actes graves.
  • La condamnation des crimes contre les populations civiles est une Ă©tape importante dans l’évolution vers une justice globale, mĂȘme si le contenu source ne dĂ©taille pas ses mĂ©canismes prĂ©cis.
  • Les premiĂšres rĂšgles de la justice internationale ont Ă©tĂ© posĂ©es pour organiser le jugement des actes graves, notamment en lien avec la paix et la sĂ©curitĂ© internationales.

À retenir

La justice internationale repose principalement sur la CIJ pour rĂ©gler les diffĂ©rends entre États selon le droit international, en s’appuyant sur des principes fondamentaux visant Ă  prĂ©server la paix et Ă  condamner les crimes contre les civils.

3. Création de l'ONU

Notions clés & Définitions

CrĂ©ation de l’ONU (1945) : Organisation internationale fondĂ©e Ă  la fin de la Seconde Guerre mondiale pour promouvoir la paix, la sĂ©curitĂ©, la coopĂ©ration entre les nations et le respect des droits de l’Homme.

Objectifs de l’ONU : Maintenir la paix mondiale, dĂ©fendre les droits de l’Homme, favoriser la prospĂ©ritĂ© Ă©conomique.

DĂ©claration universelle des droits de l’Homme (1948) : Texte adoptĂ© par l’ONU qui Ă©tablit les droits fondamentaux de chaque individu, indĂ©pendamment de leur origine ou statut.

Points essentiels

  • L’ONU a Ă©tĂ© créée en 1945 pour rĂ©pondre aux Ă©checs des institutions prĂ©cĂ©dentes face aux conflits mondiaux.
  • Elle vise principalement Ă  assurer la paix mondiale, Ă  protĂ©ger les droits de l’Homme et Ă  promouvoir le dĂ©veloppement Ă©conomique.
  • La DĂ©claration universelle des droits de l’Homme, adoptĂ©e en 1948, constitue un texte fondamental affirmant les droits inaliĂ©nables de chaque personne.
  • La crĂ©ation s’inscrit dans un contexte d’aprĂšs-guerre oĂč les grandes puissances cherchent Ă  Ă©viter une nouvelle conflagration mondiale.
  • La mise en place de cette organisation marque une volontĂ© collective d’établir un cadre international pour la paix et la justice.

À retenir

L’ONU, créée en 1945, est une organisation internationale dont le but est d’assurer la paix mondiale et de promouvoir les droits de l’Homme, notamment via la DĂ©claration universelle adoptĂ©e en 1948.

4. Organisation de l'ONU

Notions clés & Définitions

AssemblĂ©e gĂ©nĂ©rale de l’ONU : Organe principal oĂč tous les États membres sont reprĂ©sentĂ©s, chargĂ© de discuter et de coordonner les actions de l’organisation.

Conseil de sĂ©curitĂ© de l’ONU : Organe chargĂ© du maintien de la paix et de la sĂ©curitĂ© internationales, composĂ© de 15 membres dont 5 membres permanents avec droit de veto.

Droit de veto des 5 membres permanents : Pouvoir confĂ©rĂ© aux membres permanents du Conseil de sĂ©curitĂ© leur permettant d’empĂȘcher l’adoption d’une rĂ©solution, mĂȘme si celle-ci est approuvĂ©e par la majoritĂ©.

Les six organes principaux de l’ONU : AssemblĂ©e gĂ©nĂ©rale, Conseil de sĂ©curitĂ©, Conseil Ă©conomique et social, SecrĂ©tariat, Cour internationale de justice, Conseil de tutelle (disparu en 1994).

Envoi de casques bleus : Missions militaires ou civiles dĂ©ployĂ©es par l’ONU pour maintenir ou rĂ©tablir la paix dans des zones conflictuelles, sous mandat onusien.

Points essentiels

  • Le Conseil de sĂ©curitĂ© est le seul organe dotĂ© d’un pouvoir dĂ©cisionnel contraignant, notamment grĂące au droit de veto des cinq membres permanents.
  • La majoritĂ© des dĂ©cisions importantes nĂ©cessite une majoritĂ© qualifiĂ©e Ă  l’AssemblĂ©e gĂ©nĂ©rale ou au Conseil.
  • La sĂ©paration entre les zones d’occupation Ă  Berlin en 1948-1949 a illustrĂ© la tension entre blocs Est/Ouest, avec le blocus soviĂ©tique et la rĂ©ponse du pont aĂ©rien occidental.
  • La construction du mur de Berlin en 1961 par la RDA visait Ă  stopper la fuite massive des habitants vers l’Ouest ; sa chute en 1989 symbolise la fin du conflit Est/Ouest.
  • L’envoi des casques bleus constitue une rĂ©ponse pacifique aux crises internationales, permettant une prĂ©sence militaire sous mandat onusien pour prĂ©server la paix.

À retenir

L’organisation de l’ONU repose sur une structure complexe oĂč le Conseil de sĂ©curitĂ© dĂ©tient le pouvoir dĂ©cisionnel majeur, notamment via le droit de veto, tandis que ses missions incluent aussi le maintien de la paix par l’envoi de casques bleus.

5. Guerre froide et blocs

Notions clés & Définitions

Bloc de l’Ouest et plan Marshall

  • Bloc de l’Ouest : alliance informelle d’États occidentaux sous influence amĂ©ricaine, favorisant la dĂ©mocratie et l’économie de marchĂ©.
  • Plan Marshall : programme d’aide Ă©conomique lancĂ© par les États-Unis en 1947 pour la reconstruction de l’Europe, renforçant le bloc de l’Ouest.

Bloc de l’Est et Komintern

  • Bloc de l’Est : ensemble des pays communistes sous influence soviĂ©tique, organisĂ©s autour du Pacte de Varsovie.
  • Komintern : organisation communiste internationale visant Ă  promouvoir la rĂ©volution mondiale, disparue en 1943 mais Ă©voquĂ©e pour souligner l’influence soviĂ©tique.

Alliance militaire de l’OTAN

  • Organisation créée en 1949 regroupant les pays occidentaux pour assurer leur dĂ©fense collective face Ă  l’URSS.

Pacte de Varsovie

  • Alliance militaire instaurĂ©e en 1955 entre les pays du bloc de l’Est pour contrer l’OTAN.

Blocus de Berlin (1948-1949)

  • Fermeture par l’URSS des accĂšs terrestres Ă  Berlin-Ouest pour contraindre les Occidentaux Ă  quitter la ville.

Pont aérien de Berlin

  • OpĂ©ration menĂ©e par les Occidentaux pour approvisionner Berlin-Ouest durant le blocus, par le transport aĂ©rien.

Construction du mur de Berlin (1961)

  • Mur Ă©rigĂ© par la RDA pour arrĂȘter la fuite massive des habitants vers l’Ouest via Berlin-Ouest, considĂ©rĂ© comme une barriĂšre infranchissable.

Chute du mur de Berlin (1989)

  • Fin symbolique du sĂ©paratisme est-ouest, suite Ă  un affaiblissement de l’URSS et aux manifestations populaires, permettant la rĂ©unification allemande.

Points essentiels

  • La construction du mur en 1961 est une rĂ©ponse Ă  la fuite massive d’Allemands de l’Est vers la RFA, notamment via Berlin-Ouest.
  • La fuite concerne plus de 2,6 millions d’Allemands vers la RFA, principalement des jeunes diplĂŽmĂ©s indispensables au fonctionnement Ă©conomique.
  • La chute du mur en 1989 rĂ©sulte d’un contexte d’affaiblissement soviĂ©tique et des manifestations massives Ă  Berlin-Est.
  • La crise du blocus et le pont aĂ©rien illustrent la tension entre blocs durant la Guerre froide.
  • La sĂ©paration entre blocs est matĂ©rialisĂ©e par le mur, symbole emblĂ©matique de cette pĂ©riode.

À retenir

La construction du mur de Berlin en 1961 marque le point culminant de la division Est-Ouest ; sa chute en 1989 symbolise la fin de cette sĂ©paration et le dĂ©but d’une rĂ©unification europĂ©enne.

RepĂšres chronologiques

DateÉvĂ©nement
20 novembre 1945Début du procÚs de Nuremberg
1er octobre 1946Fin du procĂšs de Nuremberg
19 janvier 1946CrĂ©ation du Tribunal militaire international pour l’ExtrĂȘme-Orient (TMI-EO)
1945CrĂ©ation de l’ONU
1948Adoption de la DĂ©claration universelle des droits de l’Homme
1947Lancement du plan Marshall

Tableaux de SynthĂšse

ThÚmeNotions clésOrganes / ConceptsAuteur / Source
ProcĂšs de NurembergCrimes contre l’humanitĂ©, gĂ©nocide, responsabilitĂ© pĂ©nale individuelleTribunal militaire international, Crime contre l’humanitĂ©, GĂ©nocideSource : Notions clĂ©s & DĂ©finitions
Justice internationaleCIJ, droit international, condamnation des crimes contre les civilsCour internationale de justice (CIJ), Principes du droit internationalSource : Notions clés & Définitions
CrĂ©ation de l’ONUOrganisation mondiale, paix, droits de l’Homme, DĂ©claration universelleAssemblĂ©e gĂ©nĂ©rale, Conseil de sĂ©curitĂ©, Droit de veto, Casques bleusSource : Notions clĂ©s & DĂ©finitions
Organisation de l’ONUOrgane principal, pouvoir dĂ©cisionnel, maintien de la paixAssemblĂ©e gĂ©nĂ©rale, Conseil de sĂ©curitĂ©, SecrĂ©tariat, Cour internationale de justiceSource : Notions clĂ©s & DĂ©finitions
Guerre froide et blocsBloc de l’Ouest (plan Marshall), Bloc de l’Est (Pacte de Varsovie)Alliances militaires et Ă©conomiques, influence soviĂ©tique / amĂ©ricaineSource : Notions clĂ©s & DĂ©finitions

PiÚges & Confusions Fréquentes

  1. Confondre le procĂšs de Nuremberg avec le Tribunal militaire pour l’ExtrĂȘme-Orient (TMI-EO) ; ce dernier jugeait les responsables japonais.
  2. Confusion entre la responsabilitĂ© individuelle (procĂšs de Nuremberg) et la responsabilitĂ© des États en droit international.
  3. Assimiler la Cour internationale de justice (CIJ) Ă  une cour pĂ©nale ; elle rĂšgle principalement des diffĂ©rends entre États.
  4. Oublier que le droit de veto est réservé aux cinq membres permanents du Conseil de sécurité.
  5. Confondre la DĂ©claration universelle des droits de l’Homme avec un traitĂ© contraignant ; c’est un texte dĂ©claratif.
  6. Penser que tous les États ont une influence Ă©quivalente dans l’ONU ; en rĂ©alitĂ©, le Conseil de sĂ©curitĂ© dĂ©tient un pouvoir privilĂ©giĂ©.
  7. Confondre le bloc occidental avec le plan Marshall uniquement ; il inclut aussi d’autres alliances et politiques.

Checklist Examen

  1. Connaßtre la définition du procÚs de Nuremberg et ses enjeux en matiÚre de justice internationale.

  2. Identifier les crimes jugĂ©s lors du procĂšs : crimes contre l’humanitĂ© et gĂ©nocide.

  3. Expliquer la création et le rÎle principal de la Cour internationale de justice (CIJ).

  4. DĂ©finir la mission principale de l’ONU et ses objectifs fondamentaux.

  5. Citer les six organes principaux de l’ONU et leur fonction.

  6. Comprendre le fonctionnement du Conseil de sécurité et le rÎle du droit de veto.

  7. Savoir ce qu’est une mission de maintien de la paix avec les casques bleus.

  8. Connaßtre les acteurs principaux et leurs influences durant la Guerre froide : bloc occidental (plan Marshall) et bloc soviétique (Pacte de Varsovie).

  9. Identifier les événements majeurs liés à la construction et à la chute du mur de Berlin.

  10. MaĂźtriser les notions clĂ©s sur la responsabilitĂ© individuelle versus responsabilitĂ© des États en justice internationale.

  11. ConnaĂźtre la portĂ©e et les limites du texte de la DĂ©claration universelle des droits de l’Homme (1948).

  12. Savoir que le procÚs de Nuremberg a posé les bases du droit international moderne en matiÚre pénale.

  13. Connaütre la date d’adoption du plan Marshall (1947).

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1. Quelle conséquence majeure le procÚs de Nuremberg a-t-il eue sur le développement de la justice internationale ?

2. Quelle est la fonction principale de la justice internationale ?

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Procùs de Nuremberg — date ?

20 novembre 1945 au 1er octobre 1946

Crime contre l’humanitĂ© — dĂ©finition ?

Actes inhumains contre civils en temps de guerre

CrĂ©ation de l’ONU — annĂ©e ?

1945

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