Revision sheet: Le régime napoléonien : de la Révolution à l'Empire

📋 Plan du Cours

1. Le coup d’État du 18 Brumaire et l’instauration du Consulat
2. La conception politique du Consulat et l’idéologie du césarisme napoléonien
3. La Constitution du 13 décembre 1799 : organisation des pouvoirs et libertés garanties
4. Le rôle et l’organisation des autres institutions du Consulat : ministres et Conseil d’État
5. L’exercice réel du pouvoir et la consolidation de l’autorité de Napoléon sous le Consulat
6. Les révisions constitutionnelles de 1802 renforçant le pouvoir personnel de Napoléon
7. La transformation du Consulat en Empire et l’adoption de la Constitution de l’an XII
8. Napoléon empereur : symboles monarchiques et pouvoir impérial héréditaire

📖 1. Le coup d’État du 18 Brumaire et l’instauration du Consulat

🔑 Notions clés & Définitions

• Coup d’État du 18 Brumaire : Un événement politique survenu le 9 novembre 1799 qui met fin au Directoire et instaure un gouvernement provisoire composé de trois consuls : Napoléon Bonaparte, Sieyès et Roger Ducos.
• Mise en place du Consulat : La mise en place du Consulat Un gouvernement provisoire est instauré avec trois consuls : ● Napoléon Bonaparte, ● Sieyès, ● Roger Ducos.

📝 Points essentiels

• Le coup d’État du 18 Brumaire met fin au Directoire et instaure un Consulat provisoire, avec Napoléon Bonaparte comme l’un des trois consuls.
• Le Conseil des Anciens déplace le corps législatif à Saint-Cloud pour faciliter le coup d’État, invoquant un complot anarchiste.
• Lucien Bonaparte suspend la séance du Conseil des Cinq-Cents, expulse les députés opposés, et la résistance parlementaire est brisée.
• Une nouvelle Constitution de 95 articles est rédigée entre le 9 novembre et le 13 décembre 1799, puis approuvée par référendum le 7 février 1800, avec des résultats largement manipulés.
• Entre le 9 novembre et le 13 décembre 1799, Sieyès, Ducos et Napoléon instaurent un Consulat provisoire et rédigent une nouvelle Constitution de 95 articles.
• Préparation du coup d’État (juin – décembre 1799) À la fin du Directoire, le régime est en crise.

💡 À retenir

Le coup d’État du 18 Brumaire a permis la transition rapide du Directoire au Consulat, établissant les bases du pouvoir personnel de Napoléon.

📖 2. La conception politique du Consulat et l’idéologie du césarisme napoléonien

🔑 Notions clés & Définitions

• Césarisme : Une idéologie politique inspirée du modèle de Jules César, caractérisée par la concentration du pouvoir entre les mains d'un dirigeant tout en maintenant les apparences d'un régime républicain.
• Constitution : Un texte fondamental qui organise les institutions politiques et définit les droits et libertés, ici marquée par l'absence d'une Déclaration des droits de l'homme et du citoyen contrairement aux constitutions révolutionnaires précédentes.
• Napoléon : Un chef politique et militaire qui affirme vouloir instaurer une République fondée sur l'égalité, la morale, la liberté civile et la tolérance politique, se présentant comme l'aboutissement de la Révolution française et légitimant son pouvoir par ses succès militaires.

📝 Points essentiels

• Le césarisme s’inspire du modèle de Jules César, combinant concentration du pouvoir et maintien des apparences républicaines.
• La légitimité de Napoléon repose aussi sur ses succès militaires, qui renforcent son image d’homme de l’ordre et de la paix.
• Le césarisme s’inspire du modèle de Jules César dans la Rome antique.
• Sa légitimité repose également sur ses succès militaires, qui lui permettent d’apparaître comme l’homme de l’ordre et de la paix.

💡 À retenir

La légitimité de Napoléon repose aussi sur ses succès militaires, qui renforcent son image d’homme de l’ordre et de la paix.

📖 3. La Constitution du 13 décembre 1799 : organisation des pouvoirs et libertés garanties

🔑 Notions clés & Définitions

• Fonction : Rôle ou activité spécifique exercée par une institution ou un acteur dans le régime du Consulat, comme discuter, voter ou veiller au respect de la Constitution.
• Corps législatif : Assemblée composée de 300 députés chargée d'accepter ou de refuser les lois proposées sans les discuter, et de veiller au respect de la Constitution ainsi que de la modifier par sénatus-consultes.
• Sénat : Corps composé de 80 membres inamovibles chargé de veiller au respect de la Constitution et habilité à la modifier par sénatus-consultes.

📝 Points essentiels

• Le pouvoir législatif est réparti entre le Tribunat, qui discute les projets de loi sans voter, et le Corps législatif, qui vote les lois sans les discuter.
• Le Sénat, composé de 80 membres inamovibles, veille au respect de la Constitution et peut la modifier par sénatus-consultes.
• Le suffrage universel masculin est maintenu mais très indirect et encadré.
• Le texte maintient aussi le suffrage universel masculin, mais il s’agit d’un suffrage très indirect et fortement encadré.
• ● rôle : discuter les projets de loi proposés par les consuls.

💡 À retenir

Le pouvoir législatif est réparti entre le Tribunat, qui discute les projets de loi sans voter, et le Corps législatif, qui vote les lois sans les discuter.

📖 4. Le rôle et l’organisation des autres institutions du Consulat : ministres et Conseil d’État

🔑 Notions clés & Définitions

• Premier consul : Chef de l’État sous le régime du Consulat, responsable de la sécurité intérieure et extérieure ainsi que de la gestion des finances de l’État, exerçant un pouvoir centralisé sur les institutions.

📝 Points essentiels

• Le gouvernement comprend 7 ministres qui contresignent les actes et administrent les secteurs de l’État.
• Le Conseil d’État donne un avis sur les projets de loi, rédige les textes législatifs et juge le contentieux administratif.
• Le Conseil d’État devient une institution essentielle du régime, renforçant la centralisation du pouvoir autour de Napoléon.
• Le Conseil d’État devient ainsi une institution essentielle du régime.
• Ils contresignent les actes et administrent les différents secteurs de l’État.

💡 À retenir

Les ministres et le Conseil d’État jouent un rôle clé dans l’administration et la législation, sous contrôle direct du Premier consul, renforçant la centralisation du pouvoir.

📖 5. L’exercice réel du pouvoir et la consolidation de l’autorité de Napoléon sous le Consulat

🔑 Notions clés & Définitions

• Dictature militaire : Régime politique dans lequel le pouvoir est exercé de manière très forte par un exécutif dominé par un chef militaire, s’appuyant sur l’armée et ses victoires extérieures pour renforcer son autorité, comme sous le Consulat de Napoléon.
• Paix de Lunéville : Traité signé en 1801 entre la France et l’Autriche qui marque une paix extérieure importante permettant à Napoléon de rétablir l’ordre intérieur.
• Paix d’Amiens : Traité conclu en 1802 entre la France et l’Angleterre qui établit une trêve durable et contribue à la popularité croissante de Napoléon.

📝 Points essentiels

• Napoléon rétablit l’ordre intérieur et conclut la paix de Lunéville en 1801 avec l’Autriche, puis la paix d’Amiens en 1802 avec l’Angleterre.
• Le régime conserve une façade républicaine avec suffrage universel, assemblées et trois consuls, mais le pouvoir personnel de Napoléon se consolide.
• La résistance parlementaire est affaiblie, et Napoléon utilise les succès militaires pour renforcer son autorité politique.
• Napoléon consolide ainsi progressivement son pouvoir.

💡 À retenir

Sous le Consulat, l’autorité de Napoléon s’impose derrière une façade républicaine, tout en étant renforcée par la domination militaire et les succès extérieurs.

📖 6. Les révisions constitutionnelles de 1802 renforçant le pouvoir personnel de Napoléon

🔑 Notions clés & Définitions

📝 Points essentiels

• La révision constitutionnelle de juillet 1802 nomme Napoléon Premier consul à vie, lui permettant de désigner son successeur, et lui confère une garde personnelle de quatre généraux.
• Ses pouvoirs sont renforcés : il peut convoquer et présider le Sénat, disposer du droit de grâce, et conclure des traités sans l’accord du législatif.
• Les assemblées sont réduites et contrôlées : le Tribunat passe à 50 membres, le Sénat à 120 membres nommés et gratifiés, préparant la transformation en Empire.
• Le Sénat Le Sénat est composé de 80 membres, dont 60 sont initialement nommés.
• Le Sénat suggère alors de prolonger la durée de ses pouvoirs.

💡 À retenir

La révision constitutionnelle de 1802 institutionnalise le pouvoir personnel et héréditaire de Napoléon, consolidant sa domination dans le régime.

📖 7. La transformation du Consulat en Empire et l’adoption de la Constitution de l’an XII

🔑 Notions clés & Définitions

• Consulat : Régime politique républicain en France dans lequel Napoléon Bonaparte exerce le pouvoir, légitimé par des plébiscites populaires, avant la proclamation de l’Empire.

📝 Points essentiels

• La Constitution de l’an XII, adoptée le 18 mai 1804, transforme officiellement le Consulat en Empire.
• La transformation est motivée par les attentats royalistes, la reprise de la guerre en 1803 et la volonté de stabiliser durablement le pouvoir.
• Le peuple est appelé à approuver l’hérédité de la dignité impériale, bien que Napoléon n’ait pas encore d’enfant légitime à cette date.
• Le peuple français est donc appelé à approuver l’hérédité de la dignité impériale.
• À cette date, Napoléon n’a pas encore d’enfant légitime avec Joséphine, ce qui pose la question de la succession.

💡 À retenir

La transition constitutionnelle de 1804 officialise le passage de Napoléon du Consulat à l’Empire, en établissant son pouvoir impérial héréditaire.

📖 8. Napoléon empereur : symboles monarchiques et pouvoir impérial héréditaire

🔑 Notions clés & Définitions

• Pouvoir vient : Expression qui indique que Napoléon affirme que son pouvoir émane de la Nation, tout en adoptant des symboles monarchiques et impériaux pour renforcer son autorité.

📝 Points essentiels

• Napoléon adopte progressivement des symboles monarchiques et impériaux tout en affirmant que son pouvoir vient de la Nation.
• Le régime impérial conserve certaines apparences révolutionnaires mais établit un pouvoir personnel, héréditaire et impérial.
• Le Consulat est considéré comme une étape transitoire entre la République révolutionnaire et l’Empire napoléonien.

💡 À retenir

Napoléon combine symboles monarchiques et légitimité nationale pour établir un pouvoir impérial héréditaire, tout en conservant une façade révolutionnaire.

📅 Repères chronologiques

📊 Tableaux de Synthèse

Comparaison du régime sous le Consulat et l’Empire

⚠️ Pièges & Confusions Fréquentes

1. Confusion entre le pouvoir personnel de Napoléon et la légitimité populaire.
2. Mélanger les symboles monarchiques avec la légitimité révolutionnaire.
3. Confondre la Constitution du 13 décembre 1799 avec celle de l’an XII.
4. Confusion entre la transformation du régime et la nature de la Constitution de 1804.
5. Oublier la distinction entre le Consulat et l’Empire dans l’évolution du régime.
6. Confusion entre la légitimité militaire et la légitimité constitutionnelle.
7. Mélanger les institutions du Consulat avec celles de l’Empire.

✅ Checklist Examen

1. Identifier la date du coup d’État du 18 Brumaire.
2. Comprendre la conception politique du césarisme.
3. Connaître l’organisation des pouvoirs selon la Constitution du 13 décembre 1799.
4. Savoir le rôle des institutions comme le Conseil d’État et le Corps législatif.
5. Expliquer la consolidation du pouvoir de Napoléon sous le Consulat.
6. Distinguer les révisions constitutionnelles de 1802.
7. Connaître la transformation du Consulat en Empire en 1804.
8. Identifier les symboles monarchiques et impériaux adoptés par Napoléon.
9. Comprendre la légitimité nationale et symbolique du pouvoir napoléonien.
10. Savoir les traités de paix signés par Napoléon en 1801 et 1802.
11. Connaître le rôle du plébiscite dans la transformation en Empire.
12. Identifier les institutions clés du régime napoléonien.