Flashcards: Les Fondements du Droit Ancien Français — 21 cards

Renaissance — redécouverte ?

Textes juridiques antiques, notamment romains

Ancien régime — caractéristique ?

Monarchie centralisée, société d'ordres, privilèges

Droit des personnes — base ?

Statuts superposés selon naissance, lieu, condition

Décisions papales — rôle ?

Sources majeures du droit canonique, influence sur famille

Jurisprudence canonique — importance ?

Interprétation et adaptation du droit canonique

Homme libre — définition ?

Pas soumis à servitude, capacité juridique complète

Droit du sol — principe ?

Nationalité par lieu de naissance

Droit du sang — principe ?

Nationalité par filiation

Personnes morales publiques — développement ?

Entités avec personnalité juridique distincte

Ordres privilégiés — exemples ?

Noblesse, clergé, avec privilèges spécifiques

Droit de la famille — principe clé ?

Filiation légitime et naturelle, mariage

Mariage au Moyen Âge — formation ?

Union personnelle, rapport patrimonial, consentement

Puissance maritale — évolution ?

Autorité du mari sur épouse et biens

Renaissance — influence principale ?

Critique des sources antiques, unification du droit

Ancien régime — contrôle monarchique ?

Centralisation, privilèges validés par le roi

Statuts de l’homme — différence ?

Liberté, esclavage, servage, selon naissance et lieu

Décisions papales — influence ?

Unification et réforme du droit matrimonial

Jurisconsultes médiévaux — rôle ?

Interprétation et évolution du droit canonique

Privilèges — définition ?

Exemptions et droits spécifiques des ordres

Filiation légitime — effet ?

Droits successoraux et sociaux

Contrats de mariage — enjeux ?

Organisation patrimoniale et pouvoir familial