Hoja de repaso: Introduction aux institutions et symboles de la République

📋 Plan du Cours

1. Origine grecque du mot démocratie
2. Pouvoir exécutif, législatif et juridique
3. Symboles de la République française
4. Institutions et rôles président, premier ministre
5. Durées des mandats et types d élections
6. Compétences des collectivités territoriales
7. Discrimination et formes associées
8. Sanctions pénales en cas de discrimination

📖 1. Origine grecque du mot démocratie

🔑 Notions clés & Définitions

• Démos : Démos est un terme grec qui renvoie au peuple.
• Kratos : Kratos est un terme grec qui renvoie à l’idée de pouvoir.
• Démocratie : La démocratie est un régime dont le nom associe l’idée de peuple et celle de pouvoir.

📝 Points essentiels

• Le mot « démocratie » vient de « demos » et « kratos ».
• « demos » signifie « peule » dans le cours.
• « kratos » signifie « pouvoir » dans le cours.
• La démocratie combine l’idée de peuple et l’idée de pouvoir dans son étymologie.

💡 Astuce mémo

Peuple + pouvoir = démocratie (démos + kratos).

📖 2. Pouvoir exécutif, législatif et juridique

🔑 Notions clés & Définitions

• Pouvoir exécutif : Le pouvoir exécutif est la branche chargée d’exécuter les résolutions publiques.
• Pouvoir législatif : Le pouvoir législatif est la branche qui produit les règles générales (lois) dans l’organisation politique.
• Pouvoir juridique : Le pouvoir juridique est la branche liée à l’application et au respect du droit.

📝 Points essentiels

• Le pouvoir exécutif exécute les résolutions publiques.
• Le cours distingue trois sortes de pouvoir : exécutif, législatif et juridique.
• Le pouvoir exécutif est défini par l’action d’exécution des résolutions publiques.
• Les trois pouvoirs sont présentés comme des catégories distinctes dans l’organisation politique.

💡 Astuce mémo

Exécutif = exécuter ; les autres = faire et appliquer le droit (législatif/juridique).

📖 3. Symboles de la République française

🔑 Notions clés & Définitions

• Marseillaise : La Marseillaise est un symbole de la République française utilisé lors d’événements précisés dans le cours.
• Marianne : Marianne est un symbole de la République française présent dans les mairies et sur les timbres.
• Devise Liberté, Egalité, Fraternité : La devise de la République française énonce trois valeurs : Liberté, Egalité et Fraternité.
• Drapeau tricolore : Le drapeau tricolore est un symbole de la République française mentionné comme présent dans les écoles et les mairies.

📝 Points essentiels

• La Marseillaise est citée pendant les compétitions sportives françaises.
• La Marseillaise est aussi citée le 14 juillet, lors des armistices et des commémorations.
• Marianne est indiquée dans les mairies et sur les timbres.
• La devise est « Liberté, Egalité, Fraternité ».
• La fête nationale est le 14 juillet.
• Le drapeau tricolore est mentionné dans les écoles et les mairies.

💡 Astuce mémo

14 juillet + Marseillaise + drapeau tricolore : le trio des symboles liés à la fête nationale.

📖 4. Institutions et rôles président, premier ministre

🔑 Notions clés & Définitions

• Président de la République : Le président de la République est une institution dont le cours précise le rôle de nomination du premier ministre et la possibilité de dissolution.
• Premier ministre : Le premier ministre est nommé par le président de la République et peut être censuré par l’Assemblée nationale selon le cours.
• Assemblée nationale : L’Assemblée nationale est l’institution qui peut censurer le premier ministre dans le cadre décrit par le cours.

📝 Points essentiels

• Le président de la République nomme le premier ministre.
• Le président de la République peut dissoudre l’Assemblée nationale.
• L’Assemblée nationale peut censurer le premier ministre.
• Le cours relie directement la censure à l’Assemblée nationale et la nomination à la présidence.

💡 Astuce mémo

Président : nomme + dissout ; Assemblée nationale : censure.

📖 5. Durées des mandats et types d élections

🔑 Notions clés & Définitions

• Élections municipales : Les élections municipales permettent d’élire les conseillers municipaux pour une durée de 6 ans dans le cours.
• Élections législatives : Les élections législatives permettent d’élire les députés à l’Assemblée nationale pour 5 ans dans le cours.
• Élection présidentielle : L’élection présidentielle permet d’élire le Président de la République pour 5 ans dans le cours.
• Élections européennes : Les élections européennes permettent d’élire les députés au Parlement européen pour 5 ans dans le cours.
• Élections sénatoriales : Les élections sénatoriales permettent d’élire les sénateurs au Sénat pour 6 ans dans le cours.

📝 Points essentiels

• Les députés sont élus pour 5 ans.
• Les sénateurs sont élus pour 6 ans.
• Le président de la République est élu pour 5 ans.
• Les conseillers municipaux sont élus pour 6 ans.
• Les conseillers départementaux et régionaux sont élus pour 6 ans.
• Les députés au Parlement européen sont élus pour 5 ans.

💡 Astuce mémo

5 ans : députés et président et Europe ; 6 ans : sénateurs et municipal + département/région.

📖 6. Compétences des collectivités territoriales

🔑 Notions clés & Définitions

• Région : La région est une collectivité dont le cours liste des compétences en formation, lycées, développement économique et aménagement.
• Département : Le département est une collectivité dont le cours liste des compétences en solidarités, développement économique et services locaux.
• Commune : La commune est une collectivité dont le cours liste des compétences orientées vers les services à la population et l’action de proximité.

📝 Points essentiels

• La région s’occupe de la formation professionnelle et apprentissage.
• La région s’occupe des lycées.
• La région s’occupe du développement économique.
• La région s’occupe de la voirie et des transports ferroviaires régionaux.
• La région s’occupe de l’aménagement du territoire et de l’eau.
• Le département s’occupe des solidarités territoriales et des solidarités humaines.

💡 Astuce mémo

Région = économie + transports + aménagement ; Département = solidarités + collèges ; Commune = services de proximité.

📖 7. Discrimination et formes associées

🔑 Notions clés & Définitions

• Discrimination : La discrimination est le fait de traiter différemment une personne en raison de ses caractéristiques ou de lui refuser des droits ou services.
• Sexisme : Le sexisme est la forme de discrimination associée au sexe dans le cours.
• Islamophobie : L’islamophobie est la forme de discrimination associée à la religion dans le cours.
• Racisme : Le racisme est la forme de discrimination associée à la couleur de peau dans le cours.
• Xénophobie : La xénophobie est la forme de discrimination associée à l’origine dans le cours.

📝 Points essentiels

• La discrimination peut consister à refuser des droits ou services à une personne.
• Le cours liste des caractéristiques : sexe, religion, opinion politique, couleur de peau, origine, adresse postale, orientation sexuelle, poids, handicap, âge, genre.
• Pour le sexe, la forme associée est le sexisme.
• Pour la religion, la forme associée est l’islamophobie.
• Pour la couleur de peau, la forme associée est le racisme.
• Pour l’origine, la forme associée est la xénophobie.

💡 Astuce mémo

Caractéristique → -phobie/-isme : religion→islamophobie, origine→xénophobie, sexe→sexisme.

📖 8. Sanctions pénales en cas de discrimination

🔑 Notions clés & Définitions

• Sanctions pénales : Les sanctions pénales sont les peines prévues par la loi en cas d’acte de discrimination, telles que décrites dans le cours.

📝 Points essentiels

• La loi prévoit un an d’emprisonnement en cas d’acte de discrimination.
• La loi prévoit une amende de 45 000 € en cas d’acte de discrimination.

💡 Astuce mémo

1 an + 45 000 € : la peine chiffrée du cours.

📅 Repères chronologiques

Date	Événement
14 juillet	Fête nationale de la République française
5 ans	Durée du mandat des députés et du président de la République (selon le cours)
6 ans	Durée du mandat des sénateurs et des conseillers municipaux/départementaux/régionaux (selon le cours)

📊 Tableaux de synthèse

Durées de mandat selon l’élection

Élection	Élu	Durée
Élection présidentielle	Président de la République	5 ans
Élections législatives	Députés (Assemblée nationale)	5 ans
Élections sénatoriales	Sénateurs (Sénat)	6 ans
Élections municipales	Conseillers municipaux	6 ans

Collectivités territoriales et thèmes de compétences

Collectivité	Compétences	Exemples du cours
Région	Développement et aménagement	formation pro, lycées, transports ferroviaires régionaux, eau
Département	Solidarités et services	solidarités territoriales, collèges, voirie, eau
Commune	Services de proximité	services à la population, actions à proximité, voirie, eau

⚠️ Pièges & confusions fréquents

1. Confondre les durées : 5 ans pour députés/president/européens et 6 ans pour sénateurs et collectivités locales (municipales/départementales/régionales).
2. Oublier que la discrimination inclut aussi le refus de droits ou de services, pas seulement un traitement différent.
3. Mélanger les rôles : le président nomme et peut dissoudre, tandis que l’Assemblée nationale peut censurer le premier ministre.
4. Confondre les symboles : Marianne est liée aux mairies et timbres, tandis que le drapeau tricolore est mentionné dans les écoles et mairies.
5. Ne pas relier correctement chaque caractéristique à sa forme associée (ex. origine→xénophobie, religion→islamophobie).

✅ Checklist Examen

1. Savoir l’origine grecque de « démocratie » (démos et kratos) et leur signification.
2. Distinguer les trois pouvoirs (exécutif, législatif, juridique) et connaître la définition donnée pour le pouvoir exécutif.
3. Lister les symboles de la République française cités (Marseillaise, Marianne, devise, fête nationale, drapeau tricolore) et leurs contextes d’usage mentionnés.
4. Expliquer le lien président–premier ministre–Assemblée nationale : nomination, dissolution, censure.
5. Associer chaque type d’élection à l’organe élu et à la durée du mandat (5 ans ou 6 ans) selon le cours.
6. Connaître les compétences de la région, du département et de la commune telles que listées (formation/lycées/transports/aménagement/eau ; solidarités/collèges/voirie/eau ; services à la population/actions de proximité/é.