📋 Plan du Cours
- Frontiérisation et multiplication des frontières
- Héritage des traités de Westphalie
- Le Limes rhénan, frontière fortifiée et mouvante
- Rome contrôle les populations et symbolise la limite
- Conférence de Berlin et règles du partage
- Frontière entre les deux Corée, enjeu idéologique
- Reconnaître la frontière germano-polonaise
- Droit de la mer et dépassement des frontières
- Schengen, Frontex et contrôles aux frontières
- Frontières de l’Irlande et Accord du Vendredi Saint
- Espaces transfrontaliers intra-européens au quotidien
📖 1. Frontiérisation et multiplication des frontières
🔑 Notions clés & Définitions
- Frontière : Une frontière est une limite qui délimite des territoires et l’espace sur lequel s’exerce la souveraineté d’un État.
- Frontières internes : Les frontières internes séparent des espaces à l’intérieur d’un même cadre politique, sans remettre en cause l’existence de l’État.
- Frontières externes : Les frontières externes séparent un État des espaces relevant d’autres souverainetés, donc avec un enjeu international direct.
- Étanchéité : L’étanchéité désigne le degré de limitation des échanges et des circulations à travers une frontière.
- Porosité : La porosité désigne la capacité d’une frontière à laisser passer des flux, malgré la séparation politique.
📝 Points essentiels
- La frontiérisation est un processus d’instauration ou de multiplication des frontières, mais leur visibilité varie selon les formes de marquage.
- Une frontière n’implique pas forcément la fermeture : les espaces transfrontaliers peuvent devenir des zones dynamiques.
- Les frontières sont des lignes imaginaires qui délimitent les territoires nationaux et l’espace de souveraineté des États.
- Les frontières actuelles sont les héritières des traités de Westphalie (1648) qui redessinent la carte européenne après la Guerre de Trente Ans.
- La fragmentation du monde par des frontières politiques s’intensifie au XXe siècle, notamment après les guerres mondiales qui divisent des empires et créent de nouveaux États.
- La frontiérisation actuelle s’explique surtout par l’éclatement d’États : disparition de l’URSS et de la Yougoslavie, revendications nationalistes (Monténégro, Soudan du Sud) et montée de mouvements indépendantistes (ex.
💡 Astuce mémo
Frontiérisation = plus de frontières, mais pas forcément plus de fermeture : étanchéité vs porosité.
📖 2. Héritage des traités de Westphalie
🔑 Notions clés & Définitions
- Éclatement étatique : Phénomène où des États se fragmentent et laissent place à de nouveaux États à la suite de ruptures géopolitiques.
- Frontière : Limite entre espaces politiques qui sert aussi à contrôler et filtrer les flux qui la traversent.
- Fermeture des frontières : Tendance actuelle à renforcer le contrôle des passages, notamment pour les migrations et via des mesures douanières.
- Barrière frontalière : Ouvrage physique ou dispositif de séparation dont la porosité varie et qui remplit plusieurs fonctions.
- Espace transfrontalier : Zone d’interactions durables de part et d’autre d’une frontière, fondée sur des relations et des différentiels.
📝 Points essentiels
- La disparition de l’URSS et de la Yougoslavie après la Guerre froide a favorisé l’émergence de nouveaux États.
- Des revendications nationalistes ont conduit à la création d’États-Nations comme le Monténégro et le Soudan du Sud.
- Aujourd’hui, des mouvements indépendantistes renforcent la dynamique régionale et réclament parfois un État propre (Catalogne, Corse).
- Une frontière ne délimite pas seulement une aire de pouvoir : elle contrôle et filtre les flux qui la traversent.
- Le mouvement de fermeture actuel s’accompagne parfois de sécurisation par des barrières frontalières.
- Les barrières frontalières peuvent avoir une fonction défensive, idéologique ou de contrôle des flux selon leur contexte et leur porosité.
💡 Astuce mémo
Cause→effet : crise géopolitique ou nationalisme → nouveaux États ; fermeture des flux → barrières ; relations durables → espaces transfrontaliers.
📖 3. Le Limes rhénan, frontière fortifiée et mouvante
🔑 Notions clés & Définitions
- Limes rhénan : Le Limes rhénan est une portion de la frontière fortifiée romaine, située le long du Rhin, pensée d’abord pour la sécurité du territoire.
- Frontière fortifiée romaine : La frontière fortifiée romaine désigne l’ensemble des dispositifs défensifs mis en place par Rome pour protéger ses marges.
- Empire romain en expansion : L’empire romain en expansion correspond à la dynamique de conquêtes qui élargit progressivement les limites du contrôle romain.
- Frontière mouvante : Une frontière mouvante est une limite dont le tracé et l’organisation peuvent être modifiés par la puissance qui la contrôle, sans accord entre États.
- Réseau de routes et de forts : Le réseau de routes et de forts est l’organisation spatiale du Limes, combinant voies de circulation et points d’appui militaires.
📝 Points essentiels
- Rome doit protéger son territoire et le Limes rhénan fait partie de ces frontières fortifiées.
- Sous Auguste (-27 à +14), Rome connaît une forte période d’expansion, mais la pacification de la Germanie échoue en 9 après J.-C.
- En 9 après J.-C., le massacre de trois légions romaines oblige les troupes à se replier sur le Rhin.
- Aux Ier et IIe siècles, l’expansion continue avec des annexions (Maurétanie, Thrace, Arabie) puis la conquête de la Bretagne et, sous Trajan (98-117), celle de la Dacie.
- Le Limes n’est pas une frontière au sens actuel : Rome fixe, maintient ou modifie son tracé sans accord entre États souverains.
- Sur plus de 5000 km, le Limes forme un réseau de routes et de forts et s’appuie parfois sur des fleuves comme le Rhin et le Danube ; sa vocation est militaire mais il n’est pas conçu comme une barrière.
💡 Astuce mémo
Limes = « Rome trace, Rome ajuste » : réseau de routes + forts, le long des fleuves, pour défendre sans fermer.
📖 4. Rome contrôle les populations et symbolise la limite
🔑 Notions clés & Définitions
- Limes : Le Limes est une frontière romaine organisée par Rome, faite de dispositifs militaires et d’infrastructures, plutôt qu’un tracé négocié entre États.
- Frontière mouvante : La frontière romaine du Limes est dite mouvante car Rome peut la fixer, la maintenir ou la modifier selon ses besoins.
- Réseau de routes et de forts : Le réseau de routes et de forts est la forme principale du Limes sur de longues distances, permettant contrôle et circulation.
- Mur d’Hadrien : Le Mur d’Hadrien est un tronçon du Limes au nord de la Bretagne, constitué d’un ouvrage renforcé pour surveiller les passages.
- Édit de Caracalla : L’édit de Caracalla (212) présente le Limes comme une zone de transition entre monde romain et monde qualifié de « barbare ».
📝 Points essentiels
- Le Limes ne correspond pas à une frontière moderne négociée entre États souverains : Rome en décide le tracé et les changements.
- Sur plus de 5000 km, le Limes forme un réseau combinant routes et forts plutôt qu’une seule ligne continue.
- Le Limes s’appuie parfois sur des fleuves comme le Rhin, le Danube ou l’Euphrate.
- Dans certains secteurs, il prend la forme d’un mur ou d’une palissade avec tours de garde, notamment entre le Rhin et le Danube et au nord de la Bretagne avec le Mur d’Hadrien.
- Le but n’est pas de rendre la frontière totalement infranchissable : il s’agit de contrôler les mouvements et de manifester la présence de Rome.
- Le long du Limes, la présence militaire est forte au IIe siècle : les 30 légions d’environ 5000 hommes sont positionnées à la frontière de l’Empire.
💡 Astuce mémo
Limes = « contrôle + présence » : ce n’est pas un mur pour bloquer, c’est une ligne pour surveiller et afficher Rome.
📖 5. Conférence de Berlin et règles du partage
🔑 Notions clés & Définitions
- Course aux Colonies : La Course aux Colonies désigne la rivalité européenne pour obtenir des territoires en Afrique avant le partage officiel.
- Kongokonferenz : La Kongokonferenz est la conférence convoquée par Bismarck pour organiser collectivement les conditions de l’action européenne en Afrique.
- Frontières coloniales : Les frontières coloniales sont les limites tracées par les puissances européennes pour organiser la possession des territoires en Afrique.
- Frontière westphalienne : La frontière westphalienne renvoie à l’idée que, dans l’histoire européenne, les frontières n’étaient pas toujours fixes et pouvaient évoluer.
- 38ème parallèle : Le 38ème parallèle est la ligne utilisée après 1945 pour séparer des zones d’influence en Corée.
📝 Points essentiels
- Otto von Bismarck invite les puissances à la Kongokonferenz pour régler pacifiquement les conditions favorables au commerce en Afrique.
- La conférence fixe surtout des règles de partage des terres afin de limiter les conflits entre puissances colonisatrices.
- Les frontières coloniales prennent parfois en compte des réalités sociales, mais elles privilégient souvent le territoire plutôt que les peuples.
- Les frontières coloniales deviennent fixes alors qu’en Afrique, la frontière westphalienne n’existait pas comme repère stable.
- Les tracés sont réalisés sur papier sans connaître le terrain, ce qui rend souvent les limites théoriques difficiles à respecter.
- En 1963, lors de la Conférence d’Addis-Abeba, les peuples africains choisissent de conserver ces frontières malgré l’absence de consultation réelle.
💡 Astuce mémo
Bismarck = « commerce d’abord, partage ensuite » : le papier trace, le terrain résiste.
📖 6. Frontière entre les deux Corée, enjeu idéologique
🔑 Notions clés & Définitions
- Propagande frontalière : Enjeu politique où la frontière sert à attaquer l’adversaire et à prouver la force du régime par des messages et des démonstrations.
- Démonstration de force : Usage stratégique de la frontière pour montrer la capacité de contrôle et de dissuasion face au camp opposé.
- Ligne Oder-Neisse : Délimitation fixée après 1945 entre l’Allemagne et la Pologne, fondée sur les fleuves Oder et Neisse.
- Corridor de Dantzig : Disposition du traité de Versailles donnant à la Pologne un accès à la mer Baltique en séparant l’Allemagne de la Prusse orientale.
- Convention de Montego Bay : Traité adopté en 1982 qui organise juridiquement les espaces maritimes et leurs limites à partir de la ligne de base.
📝 Points essentiels
- La frontière est présentée comme un enjeu idéologique car elle devient un outil de propagande et de démonstration de force des deux côtés.
- Les relations internationales dépendent de l’acceptation ou du refus des frontières, ce qui transforme la question frontalière en conflit de légitimité.
- En 1945, l’Organisation maritime internationale est créée et la frontière occidentale de l’Allemagne est fixée sur la ligne Oder-Neisse, illustrant deux usages opposés de la notion de frontière.
- Reconnaître une frontière vise la reconnaissance diplomatique, tandis que la dépasser vise l’affirmation d’un principe de libre navigation en droit de la mer.
- Le traité de Versailles du 28 juin 1919 crée la Pologne et prévoit le corridor de Dantzig pour assurer l’accès à la mer Baltique.
- La reconnaissance de la ligne Oder-Neisse est progressive : la RDA en 1950, la RFA en 1970, puis l’Allemagne réunifiée en 1991.
💡 Astuce mémo
Reconnaître = signer (RDA 1950 → RFA 1970 → Allemagne 1991) ; Dépasser = naviguer (Montego Bay 1982).
📖 7. Reconnaître la frontière germano-polonaise
🔑 Notions clés & Définitions
- Convention de Montego Bay : Traité adopté en 1982 qui encadre les espaces maritimes et leurs limites.
- Ligne de base : Ligne à partir de laquelle on mesure les limites des espaces maritimes relevant d’un État.
- Prolongation du plateau continental : Dérogation qui permet d’étendre certains droits liés au plateau continental au-delà des limites ordinaires.
- Zone économique exclusive : Espace maritime où l’État côtier dispose de droits privilégiés sur les ressources, notamment économiques.
- Libre circulation en mer : Principe général permettant la navigation sur les espaces maritimes, sous conditions de statut des navires.
📝 Points essentiels
- Les limites maritimes (eaux territoriales, zone contiguë, ZEE et zones internationales) sont fixées à partir de la ligne de base, qui relève d’un État.
- La Convention de Montego Bay (depuis 1982) sert de référence pour définir les différents espaces maritimes.
- Une dérogation existe via la prolongation du plateau continental, qui modifie la portée de certains droits.
- La traversée est moins encadrée que l’exploitation des ressources, ce qui crée des différences de contrôle selon l’activité.
- La libre circulation est quasi universelle si les navires sont déclarés et civils (pas militaires).
- Même avec la liberté de navigation, les États contrôlent les passages dans les eaux territoriales.
💡 Astuce mémo
Montego Bay = “mesure depuis la ligne de base” : base→limites, puis liberté de passage (civils déclarés) mais contrôle en eaux territoriales.
📖 8. Droit de la mer et dépassement des frontières
🔑 Notions clés & Définitions
- Espace Schengen : L’espace Schengen est un espace de libre circulation des personnes entre les États signataires des accords de Schengen.
- Union Européenne : L’Union européenne est une association politique d’États visant à faciliter les relations entre leurs habitants.
- Europe géographique : L’Europe est une entité géographique allant de la péninsule ibérique à la mer Noire, des monts Oural à l’Islande.
- Frontex : Frontex est l’agence européenne chargée de contrôler l’accès aux frontières extérieures.
- Frontières intérieures : Les frontières intérieures sont les frontières à l’intérieur de l’espace Schengen, où les contrôles sont supprimés par les accords mais pas impossibles en toutes circonstances.
📝 Points essentiels
- Ne pas confondre Europe (géographie), Union européenne (politique) et espace Schengen (libre circulation des personnes).
- Tous les pays d’Europe ne sont pas membres de l’Union européenne (exemples cités : Suisse, Islande, Norvège, Ukraine).
- Certains États membres de l’UE ne font pas partie de Schengen (exemple cité : Royaume-Uni jusqu’au Brexit, Irlande) ou y entrent tardivement (exemples cités : Roumanie, Croatie, Bulgarie).
- Des pays non membres de l’UE peuvent participer à Schengen (exemples cités : Norvège, Suisse, Islande).
- Même si la libre circulation est la règle à l’intérieur de Schengen, les États conservent le droit de contrôler les flux.
- À l’extérieur, Frontex contrôle l’accès et s’appuie sur une force commune d’agents issus des pays membres de l’espace Schengen.
💡 Astuce mémo
Schengen = circulation, UE = politique, Europe = carte ; Frontex = porte extérieure.
📖 9. Schengen, Frontex et contrôles aux frontières
🔑 Notions clés & Définitions
- Espace Schengen : L’espace Schengen regroupe des États appliquant des règles communes qui réduisent les contrôles aux frontières internes pour les personnes.
- Frontière extérieure de l’UE : Une frontière extérieure de l’Union est une limite avec un pays non membre, soumise à des contrôles légaux aux frontières pour les personnes et les marchandises.
- Accord du Vendredi Saint : L’Accord du Vendredi Saint est un accord de 1998 qui met fin aux contrôles militaires à la frontière et ouvre la circulation entre les deux parties de l’île.
- Brexit : Le Brexit désigne la sortie du Royaume-Uni de l’Union européenne, qui oblige à renégocier les relations, notamment pour la frontière irlandaise.
- Clause de rattachement : La clause permettant au Nord de rejoindre le Royaume-Uni est une disposition qui a conduit à une division durable entre deux États sur l’île.
📝 Points essentiels
- Le Royaume-Uni n’appartient pas à Schengen, ce qui explique que la circulation des personnes n’est pas automatiquement alignée sur les règles Schengen.
- En Irlande, la frontière a été militarisée entre 1968 et 1998 avec mur, postes frontières et miradors.
- En 1998, l’Accord du Vendredi Saint supprime les contrôles militaires et ouvre la frontière, mais les personnes ne bénéficient pas d’un régime Schengen car les États concernés n’y appartiennent pas.
- Après le Brexit, la frontière irlandaise devient une frontière extérieure de l’UE, ce qui entraîne légalement des contrôles aux frontières pour les personnes et les marchandises.
- La réinstauration de contrôles aux personnes est redoutée car elle pourrait faire renaître les troubles antérieurs à l’Accord du Vendredi Saint.
- Environ 500 000 Irlandais et Britanniques vivent de part et d’autre de la frontière, et environ 35 000 la traversent chaque jour.
💡 Astuce mémo
Brexit = frontière extérieure UE → contrôles légaux, mais Vendredi Saint = paix sans miradors.
📖 10. Frontières de l’Irlande et Accord du Vendredi Saint
🔑 Notions clés & Définitions
- Frontière réinstaurée : Option consistant à remettre une frontière entre l’Irlande et l’Irlande du Nord, malgré les risques de troubles et les enjeux économiques.
- Absence de frontière : Option visant à supprimer toute frontière, mais qui pose des problèmes de légalité des échanges et de contrôle des marchandises.
- Backstop : Mécanisme de « filet de sécurité » proposé par Theresa May pour éviter une frontière entre l’Irlande et l’Irlande du Nord.
- Frontière interne au Royaume-Uni : Conséquence de la Backstop : une frontière existerait entre l’Irlande du Nord et le Royaume-Uni, donc à l’intérieur du Royaume-Uni.
- Accord du Vendredi Saint : Accord de référence évoqué dans le contexte des frontières en Irlande, dont la remise en cause est liée aux risques de troubles.
📝 Points essentiels
- L’Irlande du Nord a voté « remain » à 55,7 %, ce qui complique la gestion des frontières après le vote « leave » du Royaume-Uni.
- Réinstaurer une frontière est rejeté car cela ferait courir des risques de troubles et toucherait des intérêts économiques britanniques en Irlande du Nord.
- Supprimer toute frontière pose un problème de légalité des échanges de marchandises, car des biens pourraient transiter via l’Irlande pour entrer au Royaume-Uni sans contrôles douaniers.
- La solution de Theresa May repose sur la Backstop : pas de frontière entre l’Irlande et l’Irlande du Nord.
- Avec la Backstop, une frontière existerait entre l’Irlande du Nord et le Royaume-Uni, ce qui crée une frontière à l’intérieur même du Royaume-Uni.
- Le parlement britannique a refusé la Backstop, ce qui a contribué à la chute du gouvernement de Theresa May, remplacé par Boris Johnson.
💡 Astuce mémo
Backstop = « pas de frontière Irlande/Irlande du Nord » mais « frontière à l’intérieur du Royaume-Uni » : si ça bloque, le parlement refuse.
📖 11. Espaces transfrontaliers intra-européens au quotidien
🔑 Notions clés & Définitions
- Document de référence : Fascicule à remplir pendant les recherches pour organiser les informations et préparer l’exposé.
- Autonomie au CDI : Temps de travail encadré où les élèves mènent les recherches, complètent le fascicule et préparent les supports.
- Exposé oral : Présentation réalisée par un groupe devant la classe, suivie d’un travail d’application pour les camarades.
- Analyse réflexive : Rédaction individuelle après l’exposé qui évalue la démarche et l’ensemble du travail réalisé.
- Trace écrite : Document distribué par l’enseignant aux élèves absents ou non présents à l’exposé pour assurer la continuité des contenus.
📝 Points essentiels
- Les deux premières heures servent à l’introduction théorique par l’enseignant puis à la répartition des élèves en 8 ou 9 groupes.
- Les deux heures suivantes au CDI démarrent les recherches à partir des corpus sur clé USB et le remplissage du fascicule avec aide de l’enseignant.
- Le roulement se fait sur les 5e-6e puis 7e-8e puis 9e-10e heures : les groupes passent à l’exposé à tour de rôle.
- Après chaque exposé, les élèves remplissent une analyse réflexive individuelle à rendre par mail selon le modèle Nom prénom HGGSP.
- Les élèves disposent de 15 jours pour rendre le fascicule rempli en PDF modifiable, au-delà le délai rend l’analyse trop lointaine.
- L’exercice d’approfondissement est proposé par les élèves, doit viser la compréhension (pas seulement la connaissance) et n’est pas évalué par l’enseignant.
💡 Astuce mémo
CDI = Corpus + Document + Diaporama : on cherche, on remplit, on prépare, puis on expose et on analyse.
📅 Repères chronologiques
| Date | Événement |
|---|
| 1648 | Traités de Westphalie redessinant la carte européenne après la Guerre de Trente Ans |
| -27 - +14 | Règne d’Auguste : forte période d’expansion de Rome |
| 9 après J.-C. | Pacification de la Germanie : échec et massacre de trois légions, repli sur le Rhin |
| 98-117 | Sous Trajan : conquête de la Dacie |
| 212 | Édit de Caracalla : le Limes comme zone de transition |
| 1963 | Conférence d’Addis-Abeba : les peuples africains choisissent de conserver les frontières |
| 1945 | Création de l’Organisation maritime internationale et fixation de la frontière occidentale de l’Allemagne sur la Ligne Oder-Neisse |
| 28 juin 1919 | Traité de Versailles : création de la Pologne et corridor de Dantzig |
| 1950 | La RDA reconnaît la Pologne et la Ligne Oder-Neisse |
| 1970 | La RFA reconnaît à son tour la Pologne et la ligne Oder-Neisse |
📊 Tableaux de synthèse
Fonctions des barrières frontalières
| Fonction | Exemples cités | Logique |
|---|
| Défensive | Corée du Nord / Corée du Sud ; Ligne Verte à Chypre | Sécuriser des lignes de front |
| Idéologique | Mur de Berlin ; « clôture de sécurité » (2002) Israël / territoires palestiniens | Séparer deux systèmes et afficher la limite |
| Contrôle des flux | Grillage (2003) au Botswana / Zimbabwe | Limiter l’immigration et filtrer les passages |
Reconnaître vs dépasser la frontière (droit de la mer)
| Objectif | Acteurs/outil | Effet sur les relations |
|---|
| Reconnaître | Frontière germano-polonaise (Oder-Neisse) | Dépend de l’acceptation diplomatique de la frontière |
| Dépasser | Principe de libre navigation (droit de la mer) ; Convention de Montego Bay (1982) | Dépend de l’application du principe sur les espaces maritimes |
⚠️ Pièges & confusions fréquents
- Confondre frontière et fermeture : une frontière peut aussi créer des zones transfrontalières dynamiques.
- Croire que le Limes est une frontière négociée : Rome fixe, maintient ou modifie le tracé sans accord entre États souverains.
- Penser que le Limes est une barrière infranchissable : son but est contrôle des mouvements et présence, pas l’imperméabilité totale.
- Mélanger frontière westphalienne et frontières coloniales : en Afrique, les frontières deviennent fixes alors que la frontière westphalienne n’était pas un repère stable.
- Oublier que la frontière coréenne est à la fois idéologique et militarisée, tout en incluant une zone démilitarisée censée assurer la sécurité.
- Confondre reconnaissance et dépassement : reconnaître une frontière relève de la diplomatie, dépasser renvoie à la libre navigation en droit de la mer.
- Croire que Schengen supprime tous les contrôles : à l’intérieur, les contrôles peuvent rester possibles, et à l’extérieur Frontex contrôle l’accès.
✅ Checklist Examen
- Définir frontiérisation et expliquer pourquoi les frontières sont inégalement visibles selon leur marquage.
- Expliquer en quoi une frontière délimite des territoires et l’espace de souveraineté, et rappeler l’héritage des traités de Westphalie (1648).
- Justifier pourquoi le XXe siècle intensifie la fragmentation (guerres mondiales) et relier la frontiérisation actuelle à l’éclatement d’États (URSS, Yougoslavie).
- Montrer que la frontière sert à contrôler et filtrer les flux, et distinguer étanchéité et porosité.
- Citer et distinguer les fonctions des barrières frontalières (défensive, idéologique, contrôle des flux) à partir des exemples du cours.
- Présenter le Limes rhénan : frontière fortifiée romaine, vocation militaire et rôle d’espace d’échanges.
- Expliquer pourquoi le Limes est une frontière mouvante et décrire sa forme (réseau de routes et de forts, appui sur fleuves, murs/palissades).
- Décrire comment Rome contrôle les populations et symbolise la limite (contrôle des mouvements, présence, Édit de Caracalla en 212).
- Expliquer la logique du partage colonial : Course aux Colonies, Kongokonferenz (Bismarck) et fixation de règles pour éviter les conflits.
- Rappeler pourquoi les frontières coloniales sont discutables (tracées sur papier, priorité au territoire, consultation absente) et citer la conservation en 1963.
- Expliquer la frontière entre les deux Corée : rôle du 38ème parallèle, naissance des deux républiques (1948) et guerre 1950-1953, puis armistice.
- Analyser la frontière coréenne comme enjeu idéologique et militarisé (propagande, démonstration de force, mines dans la zone démilitarisée).
- Expliquer la différence entre reconnaître et dépasser une frontière à partir des cas germano-polonaise (Oder-Neisse) et du droit de la mer (Montego Bay).
- Décrire le droit de la mer : Convention de Montego Bay (1982), ligne de base, espaces maritimes, dérogation par prolongation du plateau continental, et contrôle des passages en eaux territoriales.
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