Cuestionario: Gestion des risques et coordination chantier — 12 preguntas

Preguntas y respuestas detalladas

1. Quel document interne de l’entreprise sert à identifier ses risques propres lors de la rédaction du PPSPS ?

Le document unique
Le CISSCT
Le dossier d’intervention ultérieure sur l’ouvrage
Le PGCSPS

Le document unique

Explicación

Le document unique recense l’évaluation des risques de l’entreprise et permet de définir les risques propres. Le PGCSPS sert plutôt de base générale de coordination du chantier.

2. Quel support peut aider à rendre les informations de prévention plus compréhensibles pour les équipes sur le chantier ?

Un avenant contractuel
Un relevé d’heures
Une note comptable
Des dessins ou schémas

Des dessins ou schémas

Explicación

Les schémas et dessins servent à rendre les informations pratiques et lisibles pour les équipes. Ils complètent l’analyse des risques sans remplacer les mesures de prévention.

3. Quelle mission fait partie du rôle du CSPS pendant l’opération ?

Établir le devis des travaux supplémentaires
Signer les contrats commerciaux du chantier
Désigner les salariés de chaque entreprise
Coordonner les interventions simultanées ou successives pour prévenir la coactivité

Coordonner les interventions simultanées ou successives pour prévenir la coactivité

Explicación

Le CSPS organise et planifie les interventions pour prévenir les risques liés à la coactivité. Il n’a pas pour mission de gérer les contrats commerciaux ou la désignation du personnel.

4. Quel énoncé décrit correctement un risque exporté ?

Un risque lié uniquement aux secours du chantier
Un risque issu exclusivement du document unique
Un risque subi par une entreprise à cause de son propre personnel
Un risque créé par une entreprise pour les autres intervenants

Un risque créé par une entreprise pour les autres intervenants

Explicación

Le risque exporté est provoqué par une entreprise et touche les autres intervenants du chantier. Le risque propre concerne au contraire l’entreprise elle-même et ses collaborateurs.

5. Quelle mesure relève directement des actions de coordination définies par le CSPS sur le chantier ?

Remplacer les protections collectives par des protections individuelles
Rédiger le document unique de chaque entreprise
Établir le contrat de marché du maître d’ouvrage
Délimiter les zones de stockage et d’entreposage

Délimiter les zones de stockage et d’entreposage

Explicación

Le CSPS impose l’organisation des zones de stockage et d’entreposage, notamment pour les matières dangereuses. Le document unique relève de l’entreprise, pas du coordonnateur.

6. Quel outil documentaire le CSPS ouvre et tient pendant l’opération pour tracer les actions de coordination SPS ?

Le plan d’installation de chantier
Le dossier de consultation des entreprises
Le document unique
Le registre journal

Le registre journal

Explicación

Le registre journal retrace les actions et informations issues de la coordination SPS. Le document unique appartient à l’entreprise et ne remplit pas cette fonction de suivi de coordination.

7. À partir de quel moment le délai de rédaction du PPSPS commence-t-il pour un entrepreneur ou un sous-traitant ?

À la réception du contrat signé par le maître d’ouvrage
À la remise du PPSPS par une autre entreprise
À l’ouverture du chantier sur le site
À la première réunion de coordination SPS

À la réception du contrat signé par le maître d’ouvrage

Explicación

Le délai de 30 jours court à compter de la réception du contrat signé par le maître d’ouvrage. Il ne démarre pas à l’ouverture du chantier ni à la première réunion de coordination.

8. Quel document rassemble les informations générales du chantier et les mesures de coordination à respecter pour préparer un PPSPS ?

Le document unique
Le DIUO
Le PGCSPS
Le registre journal

Le PGCSPS

Explicación

Le PGCSPS regroupe le cadre général du chantier, les informations administratives et les mesures de coordination. Le document unique concerne l’évaluation des risques de l’entreprise, pas l’organisation générale du chantier.

9. Sur quoi repose principalement l’analyse des risques du chantier pour préparer la prévention ?

Sur les modes opératoires détaillant tâches, moyens et mesures de prévention
Sur les seules fiches de paie des intervenants
Sur le seul planning contractuel des travaux
Sur la notice administrative du marché

Sur les modes opératoires détaillant tâches, moyens et mesures de prévention

Explicación

L’analyse des risques s’appuie sur les modes opératoires, qui décrivent les tâches, les moyens et les mesures de prévention associées. Le planning ou les pièces administratives ne suffisent pas pour cette analyse.

10. Quelle source doit être utilisée pour traiter les risques exportés et importés ?

Le contrat signé par le maître d’ouvrage
Le registre journal uniquement
Le seul document unique de l’entreprise
Le PGC SPS et les observations de la visite d’inspection commune

Le PGC SPS et les observations de la visite d’inspection commune

Explicación

Les risques exportés et importés sont analysés à partir du PGC SPS et des observations de la visite d’inspection commune. Le document unique sert, lui, à traiter les risques propres.

11. Quelle sanction est prévue pour un entrepreneur qui ne remet pas son PPSPS au maître d’ouvrage ou au coordonnateur SPS ?

Une amende de 9 000 € avec, en cas de récidive, un an d’emprisonnement et 15 000 € d’amende
Une amende de 10 000 € avec, en cas de récidive, un an d’emprisonnement et 15 000 € d’amende
Une amende de 15 000 € sans autre sanction en cas de récidive
Une simple mise en demeure sans amende financière

Une amende de 9 000 € avec, en cas de récidive, un an d’emprisonnement et 15 000 € d’amende

Explicación

L’entrepreneur qui ne remet pas le PPSPS s’expose à une amende de 9 000 €, puis à un an d’emprisonnement et 15 000 € d’amende en cas de récidive. Les 10 000 € concernent le maître d’ouvrage qui n’a pas fait établir le PGCSPS.

12. Quel domaine est explicitement encadré par le CSPS dans ses mesures de coordination ?

La fixation du salaire des salariés du chantier
La validation commerciale des sous-traitants
L’utilisation des protections collectives et des accès provisoires
La rédaction des plans d’exécution architecturaux

L’utilisation des protections collectives et des accès provisoires

Explicación

Le CSPS définit l’usage des protections collectives, des accès provisoires et de l’installation électrique générale. Les autres propositions ne relèvent pas de ses mesures de coordination.

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Ressources pour PPSPS — principales ?

PGCSPS, document unique, documents du maître d’ouvrage, PPSPS existants.

Mesures de coordination du CSPS — exemples ?

Circulation, manutention, stockage, déchets, protections collectives, accès, électricité.

Rôle du CSPS — mission principale ?

Coordonner la sécurité et la prévention sur le chantier.

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