Impôt sur le revenu — définition ?
Impôt direct annuel sur les personnes physiques.
Revenu imposable — rôle ?
Base pour calculer l’impôt après déductions.
Calcul de l’impôt — étapes ?
Revenus nets, revenu brut, déductions, quotient familial.
Revenus catégoriels — exemples ?
Traitements, BIC, capitaux mobiliers.
Revenus nets catégoriels — comment ?
Revenus bruts moins charges spécifiques.
Traitements et salaires — inclus ?
Rémunérations, avantages, indemnités.
Bénéfices BIC — source ?
Activité commerciale non soumise à l’IS.
Revenus de capitaux mobiliers — exemples ?
Dividendes, intérêts, jetons de présence.
Contributions sociales — application ?
Sur revenus, avec taux et base bruts.
Impôt annuel — caractéristique ?
Progressif, basé sur revenu global.
Revenu net global — composantes ?
Revenus catégoriels après déductions.
Déductions sociales — exemples ?
CSG 6,8 %, CRDS non déductible.
Rémunération dirigeants — régime ?
Selon société, déductible ou bénéfice distribué.
Bénéfices BIC — imposition ?
IR ou taux fixe pour plus-values.
Revenus capitaux mobiliers — taux ?
PFU 12,8 % + prélèvements sociaux.
Contributions sociales — taux ?
Environ 17,2 % sur revenus bruts.
Impôt sur le revenu — périodicité ?
Annuel, basé sur l’année précédente.
Revenu catégoriel — déduction ?
Charges spécifiques à chaque catégorie.
Metti alla prova le tue conoscenze con 9 domande su Introduction aux Revenus et Impôts.
1. Quelle est la fonction principale du calcul du revenu net dans le processus d'imposition ?
2. Quelle est la principale différence entre la CSG à 6,8 % et la CRDS en ce qui concerne leur traitement fiscal dans le calcul des déductions sociales ?
Ripassa il corso completo nella scheda di revisione per Introduction aux Revenus et Impôts.
Vedi la scheda di revisione →Importa il tuo corso e l'AI genera flashcard in 30 secondi.
Generatore di flashcard