Terrain à bâtir — définition ?
Terrain nu bénéficiant de droits à construire.
Lotissement — rôle ?
Division d’une propriété en unités foncières distinctes.
Immeuble rural — localisation ?
Terrain soumis à la législation du Code Rural.
Constructions légères — considération ?
Vendues avec terrain, considérées comme immeubles.
ICPE — obligation d'information ?
Réaliser un état environnemental et informer l’acquéreur.
Maison — caractéristique ?
Bâtiment destiné à l’habitation, indépendant.
Lot de volume — définition ?
Division isolant éléments imbriqués ou superposés.
Titres d’attribution — usage ?
Jouissance temporaire d’un bien, souvent en multipropriété.
Droits de préemption — rôle ?
Priorité d’achat donnée à une entité lors de la vente.
VEFA — transfert de propriété ?
Progressif, selon l’avancement des travaux.
Immeuble à rénover — opération ?
Travaux importants de restructuration ou rénovation.
Immeuble irrégulièrement édifié — risque ?
Risques juridiques, démolition possible, information obligatoire.
Metti alla prova le tue conoscenze con 6 domande su Introduction aux Immeubles et Copropriété.
1. Quelle est la caractéristique principale du terrain à bâtir lors de sa vente ?
2. Quelles sont les caractéristiques ou propriétés clés à vérifier lors de la vente d’un immeuble bâti ?
Ripassa il corso completo nella scheda di revisione per Introduction aux Immeubles et Copropriété.
Vedi la scheda di revisione →Importa il tuo corso e l'AI genera flashcard in 30 secondi.
Generatore di flashcard