Flashcard: Restauration autoritaire sous Napoléon — 10 carte

Constitution de l’An VIII

Installe le régime autoritaire du Consulat

Constitution de l’An VIII — rôle?

Établit le régime du Consulat autoritaire.

Premier Consul — rôle ?

Commandant des armées, législateur, nomme ministres

Premier Consul — pouvoirs?

Pouvoir exécutif, législatif, nomme ministres.

Systèmes législatifs — composantes ?

Conseil d’État, Sénat, Tribunat, Corps législatif

Conseil d’État — fonction?

Rédige lois, conseille le gouvernement.

Sénat — rôle?

Vérifie la constitutionnalité des lois.

Plébiscite — usage?

Légitimé le régime par le vote populaire.

Code civil — date?

Adopté en 1804, droit unifié.

Régime de Napoléon — différence avec Empire?

Consulat (1799-1804) vs Empire (1804-1815).