Scheda di revisione: Transition vers la monarchie constitutionnelle et la Révolution

📋 Plan du Cours

1. Monarchie constitutionnelle de 1791
2. Pouvoirs partagés et suffrage censitaire
3. Veto suspensif et serment à la Constitution
4. Crise de la monarchie et convocation des États généraux
5. Serment du Jeu de paume et Assemblée nationale constituante
6. Prise de la Bastille et fin de la monarchie absolue
7. Abolition des privilèges et Déclaration des droits de l’homme
8. Fête de la Fédération et union nationale
9. Guerre contre l’Autriche et chute de la monarchie
10. Révolution du 10 août 1792 et proclamation de la République

📖 1. Monarchie constitutionnelle de 1791

🔑 Notions clés & Définitions

• Monarchie constitutionnelle : Régime politique où le roi conserve un pouvoir, mais ses compétences sont encadrées par une Constitution.
• Constitution de 1791 : Texte adopté en 1791 qui organise le partage des pouvoirs entre le roi, l’Assemblée nationale et la justice.
• Roi des Français : Titre du roi sous la Constitution de 1791, avec un pouvoir réduit par rapport à l’Ancien Régime.
• Suffrage censitaire : Mode de vote réservé aux citoyens remplissant un critère de richesse (impôt payé) et d’âge.
• Veto suspensif : Droit du roi qui lui permet de bloquer temporairement l’application d’une loi sans l’empêcher définitivement.

📝 Points essentiels

• Avant 1791, le roi décide seul des lois, dirige seul l’administration et l’armée, et la justice est rendue en son nom.
• En 1791, le roi devient roi des Français et n’a plus les mêmes droits qu’avant 1789.
• Sous 1791, le roi détient uniquement le pouvoir exécutif.
• Le roi a un veto suspensif : il peut refuser d’appliquer une loi.
• L’Assemblée nationale propose et vote les lois et décide de la guerre.
• Les citoyens actifs sont des hommes âgés de plus de 25 ans payant 15 livres d’impôt, soit un suffrage censitaire.

💡 Astuce mémo

1791 = Roi limité : Exécutif + veto suspensif, tandis que l’Assemblée vote les lois et décide la guerre.

📖 2. Pouvoirs partagés et suffrage censitaire

🔑 Notions clés & Définitions

• Citoyen actif : Statut civique permettant de voter, réservé aux personnes remplissant des conditions d’âge et d’impôt.
• Suffrage censitaire : Mode de vote où le droit électoral dépend du montant d’impôts payés, ce qui limite le corps électoral.
• Constitution de septembre 1791 : Texte constitutionnel qui organise une monarchie constitutionnelle avec un partage des pouvoirs entre roi et assemblée.
• Veto suspensif : Pouvoir du roi qui lui permet de bloquer temporairement l’application d’une loi.
• Assemblée nationale : Institution législative composée de députés élus, chargée de faire les lois dans le cadre constitutionnel.

📝 Points essentiels

• Pour être citoyen actif, il faut avoir plus de 25 ans et payer 15 livres d’impôt (cens).
• En septembre 1791, la Constitution limite le roi à l’exécutif et lui donne un veto suspensif.
• Le veto suspensif permet au roi de refuser d’appliquer une loi.
• Le pouvoir législatif est national et confié à l’Assemblée nationale.
• L’Assemblée nationale compte 745 députés élus au suffrage censitaire, réservé aux hommes les plus riches à partir de 25 ans.
• La monarchie constitutionnelle fait du roi un législateur encadré : il ne tient plus son pouvoir de Dieu mais du peuple et prête serment à la Constitution.

💡 Astuce mémo

Censitaire = « cens » (impôt) : plus tu payes, plus tu votes ; 25 ans + 15 livres = citoyen actif.

📖 3. Veto suspensif et serment à la Constitution

🔑 Notions clés & Définitions

• Veto suspensif : Pouvoir qui permet de retarder une décision sans l’annuler définitivement, ce qui ouvre un nouveau cycle de discussion.
• Serment à la Constitution : Engagement solennel par lequel des responsables politiques jurent de respecter la Constitution et ses règles.
• Assemblée nationale : Institution issue de la Révolution, formée quand le tiers-état affirme représenter la nation et refuse le vote par ordre.
• États généraux : Réunion des représentants des trois ordres convoquée pour traiter la crise, notamment financière, du royaume.
• Cahiers des doléances : Documents où les représentants consignent les plaintes et demandes adressées au roi.

📝 Points essentiels

• Les États généraux s’ouvrent à Versailles le 5 mai 1789 pour chercher une solution à la crise financière.
• Le 17 juin 1789, le tiers-état se proclame Assemblée nationale pour contester le vote par ordre.
• Les membres du tiers-état refusent de siéger séparément et demandent une délibération commune des trois ordres.
• Des cahiers des doléances sont présentés au roi lors de l’ouverture des États généraux.
• Le contenu fourni ne donne pas de détails sur le veto suspensif ni sur le serment à la Constitution : il est impossible d’en extraire des règles précises ici.

💡 Astuce mémo

Jeu de paume = Assemblée nationale : tiers-état refuse le vote par ordre et impose l’unité des délibérations.

📖 4. Crise de la monarchie et convocation des États généraux

🔑 Notions clés & Définitions

• États généraux : Réunion politique du royaume rassemblant les représentants des trois ordres pour traiter une crise et proposer des solutions.
• Tiers-état : Ordre regroupant les représentants du peuple non privilégié, qui réclame une représentation et un vote plus équitables.
• Cahiers des doléances : Documents présentés au roi où chaque groupe exprime ses plaintes et ses demandes pour sortir de la crise.
• Assemblée nationale : Institution proclamée par le tiers-état le 17 juin 1789 pour affirmer sa légitimité politique face au roi.
• Serment du Jeu de paume : Engagement pris après la fermeture de la salle de réunion, par lequel les députés promettent de ne pas se séparer avant d’obtenir une constitution.

📝 Points essentiels

• La crise financière conduit à la convocation des États généraux et à la présentation de cahiers des doléances au roi.
• Le tiers-état dénonce le vote par ordre et refuse de siéger séparément, en demandant une délibération commune des trois ordres.
• Le 17 juin 1789, le tiers-état se proclame Assemblée nationale pour prendre en main la résolution de la crise.
• Le 20 juin, le roi fait fermer la salle de réunion, ce qui pousse les députés à se déplacer au jeu de paume.
• Le 20 juin, ils prêtent serment de ne pas se séparer avant d’avoir rédigé une constitution.
• Le 9 juillet 1789, l’assemblée se proclame Assemblée constituante chargée de rédiger une constitution, marquant la fin de la monarchie absolue.

💡 Astuce mémo

17/20 juin : Assemblée nationale puis Jeu de paume (serment jusqu’à la constitution) ; 9 juillet : Assemblée constituante.

📖 5. Serment du Jeu de paume et Assemblée nationale constituante

🔑 Notions clés & Définitions

• Serment du Jeu de paume : Le serment du Jeu de paume est un engagement pris en juin 1789 par des députés pour poursuivre le travail politique malgré l’opposition.
• Assemblée nationale constituante : L’Assemblée nationale constituante est l’instance issue de la Révolution qui rédige et fait adopter des textes fondateurs, dont la Déclaration des droits.
• Déclaration des droits de l’Homme et du citoyen : La Déclaration des droits de l’Homme et du citoyen est un texte de 1789 qui affirme l’égalité, des libertés fondamentales et des droits comme la propriété.
• Fête de la Fédération : La fête de la Fédération est une grande cérémonie du 14 juillet 1790 destinée à rassembler les Français autour des idées nouvelles et de la Constitution.

📝 Points essentiels

• Le 20 juin 1789 correspond au Serment du jeu de paume.
• Le 4 août 1789, l’Assemblée nationale vote l’abolition des privilèges, ce qui met fin à la société d’ordres.
• Le 6 octobre 1789, des femmes parisiennes ramènent de force la famille royale à Paris, aux Tuileries.
• Le 26 août 1789, la Déclaration des droits de l’Homme et du citoyen proclame l’égalité de tous, des libertés (opinion, presse, culte), une justice égale et le droit de propriété.
• En 1790, la fête de la Fédération a lieu aux Champs de Mars et vise à unir le roi, la Nation et le peuple.
• En 1791, Olympe de Gouges publie la Déclaration des droits de la femme et de la citoyenne, et elle est guillotinée en 1793.

💡 Astuce mémo

20/06 = serment pour continuer ; 26/08 = droits ; 14/07/1790 = union nationale.

📖 6. Prise de la Bastille et fin de la monarchie absolue

🔑 Notions clés & Définitions

• Prise de la Bastille : Événement du 14 juillet 1789 où la foule s’empare de la forteresse de la Bastille, symbole de l’autorité royale.
• Abolition des privilèges : Mesure votée en août 1789 qui supprime les avantages réservés à certains groupes sous l’Ancien Régime.
• Déclaration des droits de l’Homme et du Citoyen : Texte du 26 août 1789 qui affirme des droits et principes politiques présentés comme valables pour tous les citoyens.
• Sentiment national : Attachement collectif à la nation qui renforce la mobilisation politique et militaire pendant la Révolution et ses suites.
• Coup d’État de Napoléon Bonaparte : Événement des 9-10 novembre 1799 où Napoléon Bonaparte prend le pouvoir, ouvrant la période du Consulat.

📝 Points essentiels

• Le 20 juin 1789 a lieu le Serment du jeu de paume, moment fondateur de l’opposition politique au pouvoir royal.
• Le 14 juillet 1789 marque la Prise de la Bastille, étape majeure de la rupture avec l’autorité de l’Ancien Régime.
• Les 4-5 août 1789 voient l’Abolition des privilèges, ce qui accélère la fin de la société d’ordres.
• Le 26 août 1789 est adopté la Déclaration des droits de l’Homme et du Citoyen, qui fixe des principes politiques nouveaux.
• La monarchie absolue s’effondre progressivement entre 1789 et 1792, avec l’enchaînement des décisions révolutionnaires et des crises politiques.
• Le 9-10 novembre 1799, le Coup d’État de Napoléon Bonaparte met fin à la Première République et lance le Consulat.

💡 Astuce mémo

14/7 = Bastille (symbole) ; 4-5/8 = privilèges supprimés ; 26/8 = droits écrits.

📖 7. Abolition des privilèges et Déclaration des droits de l’homme

🔑 Notions clés & Définitions

• Ancien Régime : L’Ancien Régime désigne la monarchie absolue de droit divin en France avant 1789, où le roi concentre l’essentiel des pouvoirs.
• Louis XVI : Louis XVI est le roi présenté comme détenteur de tous les pouvoirs avant 1789, considéré comme représentant de Dieu sur Terre.
• Trois ordres : Les trois ordres sont la clergé, la noblesse et le tiers état, une organisation sociale inégalitaire de la société française.
• Souveraineté nationale : La souveraineté nationale est l’idée selon laquelle le pouvoir politique ne vient plus du roi mais des citoyens à partir du début de la Révolution.
• Déclaration des droits de l’homme : La Déclaration des droits de l’homme est un texte révolutionnaire qui affirme des libertés garanties pour tous, en rupture avec l’Ancien Régime.

📝 Points essentiels

• Avant 1789, le roi fait les lois, commande l’armée, rend la justice et dirige l’administration.
• Le pouvoir royal est présenté comme fondé sur le droit divin, donc difficilement contestable.
• La société est organisée en trois ordres, avec des statuts inégaux entre clergé, noblesse et tiers état.
• Les idées des Lumières renforcent la critique du système absolu et favorisent l’idée de libertés garanties.
• Le début de la Révolution marque un transfert de la souveraineté du roi vers les citoyens, ce qui change durablement l’histoire.
• La Révolution est décrite comme un passage de l’époque moderne à l’époque contemporaine.

💡 Astuce mémo

Ancien Régime = Roi tout-puissant ; Révolution = Citoyens souverains.

📖 8. Fête de la Fédération et union nationale

🔑 Notions clés & Définitions

• Fête de la Fédération : Événement symbolique de la Révolution qui met en scène l’unité nationale autour d’un même idéal politique.
• Union nationale : Idée politique visant à rassembler les Français autour d’un projet commun malgré les divisions.
• Nation : Communauté de personnes vivant sur un même territoire et affirmant vouloir vivre ensemble.
• Assemblée nationale constituante : Assemblée de députés représentant la nation et chargée de rédiger une constitution entre 1789 et 1792.

📝 Points essentiels

• La fête sert de mise en scène de l’unité nationale en donnant un sens commun à l’appartenance à la nation.
• L’union nationale s’appuie sur l’idée que la nation regroupe des citoyens partageant une volonté politique commune.
• L’Assemblée nationale constituante représente la nation et produit une constitution pour encadrer l’organisation des pouvoirs.
• La période 1789-1792 associe l’affirmation de la nation à la construction d’un cadre constitutionnel.

💡 Astuce mémo

Nation = territoire + volonté de vivre ensemble ; la fête = vitrine de cette union.

📖 9. Guerre contre l’Autriche et chute de la monarchie

🔑 Notions clés & Définitions

• Coalition : Une coalition est une alliance militaire rassemblant plusieurs États contre un adversaire commun.
• Terreur : La Terreur est une période de violence politique intense liée à des mesures prises contre les ennemis de la Révolution.
• Convention : La Convention est une assemblée élue en septembre 1792 qui gouverne pendant la phase révolutionnaire.
• Assemblée nationale constituante : L’Assemblée nationale constituante est une assemblée de députés représentant la nation et chargée de rédiger une constitution (1789-1792).

📝 Points essentiels

• La guerre contre l’Autriche s’inscrit dans un contexte de coalition d’États hostiles à la Révolution.
• La chute de la monarchie s’accélère dans un climat de crise politique et de confrontation extérieure.
• La Convention, élue en septembre 1792, marque une nouvelle étape du pouvoir révolutionnaire.
• La Terreur correspond à une escalade de mesures répressives visant les ennemis de la Révolution.
• La période 1789-1792 est structurée par l’action de l’Assemblée nationale constituante, qui prépare le cadre constitutionnel.

💡 Astuce mémo

Coalition = plusieurs États unis ; Terreur = violence contre les ennemis.

📖 10. Révolution du 10 août 1792 et proclamation de la République

🔑 Notions clés & Définitions

• Convention : Assemblée élue en septembre 1792 qui détient le pouvoir politique pendant la période révolutionnaire.
• République : Régime politique où le pouvoir est exercé par des représentants choisis par le peuple.
• Souveraineté nationale : Principe selon lequel la nation et ses représentants sont les détenteurs du pouvoir politique.
• Nation : Communauté de personnes vivant sur un même territoire et affirmant leur volonté de vivre ensemble.
• Coup d’État : Action consistant à s’emparer du pouvoir par la force plutôt que par des voies légales.

📝 Points essentiels

• La révolution du 10 août 1792 marque le basculement vers un nouveau régime politique.
• La Convention est élue en septembre 1792 et devient l’assemblée centrale de la période.
• La proclamation de la République s’inscrit dans l’idée que le pouvoir vient de la nation et de ses représentants.
• Le principe de souveraineté nationale fonde la légitimité politique des représentants plutôt que celle du pouvoir personnel.
• Un coup d’État correspond à une prise de pouvoir par la force, à distinguer d’une transformation politique fondée sur des institutions élues.

💡 Astuce mémo

10 août → rupture : on passe à la République, puis la Convention (septembre) organise le nouveau pouvoir.

📅 Repères chronologiques

Date	Événement
mai 1789	Ouverture des États généraux à Versailles
17 juin 1789	Le tiers-état se proclame Assemblée nationale
20 juin 1789	Serment du Jeu de paume
14 juillet 1789	Prise de la Bastille
4-5 août 1789	Abolition des privilèges
26 août 1789	Déclaration des droits de l’Homme et du citoyen
14 juillet 1790	Fête de la Fédération
septembre 1791	Constitution adoptée : pouvoir exécutif du roi et veto suspensif
3 septembre 1791	Constitution
10 août 1792	Prise des Tuileries et instauration de la Première République (selon la frise)

📊 Tableaux de synthèse

Partage des pouvoirs en 1791

Pouvoir	Détenteur	Rôle
Législatif	Assemblée nationale	Propose et vote les lois ; décide de la guerre
Exécutif	Roi des Français	Nommer les ministres ; exécuter les lois ; droit de veto suspensif
Judiciaire	Juges	Juger

⚠️ Pièges & confusions fréquents

1. Confondre monarchie constitutionnelle (roi limité, veto suspensif) et monarchie absolue (roi décide seul des lois, administration, armée et justice).
2. Croire que le veto suspensif annule définitivement une loi : il ne fait que retarder/refuser d’appliquer temporairement.
3. Mélanger suffrage censitaire et suffrage universel : en 1791, seuls des hommes payant 15 livres d’impôt et âgés de plus de 25 ans votent.
4. Dire que l’Assemblée nationale vote tout sans le roi : en 1791, l’Assemblée propose et vote, mais le roi a un veto suspensif.
5. Oublier que la justice n’est pas exercée par l’Assemblée nationale : elle est rendue par les juges.
6. Confondre Assemblée nationale (17 juin 1789) et Assemblée constituante (9 juillet 1789) : ce sont deux étapes différentes.
7. Penser que la République est proclamée le 10 août 1792 : la proclamation est donnée par le lendemain dans le texte (après la prise des Tuileries).

✅ Checklist Examen

1. Définir « monarchie constitutionnelle » et expliquer en une phrase ce qui limite le roi en 1791.
2. Identifier qui détient le pouvoir législatif, exécutif et judiciaire dès 1791 et donner à quoi sert chacun.
3. Expliquer la principale différence entre le système politique de 1789 et celui de 1791 (pouvoir partagé).
4. Dire comment devenir « citoyen actif » selon le cours (âge et impôt) et relier cela au suffrage censitaire.
5. Rappeler ce que permet le veto suspensif et préciser ce que le roi détient en septembre 1791 (pouvoir exécutif).
6. Expliquer le rôle de l’Assemblée nationale (propose/vote les lois, décide de la guerre) et le rôle des juges (juger).
7. Situer et expliquer les étapes 5 mai 1789, 17 juin 1789, 20 juin 1789 et 9 juillet 1789 (États généraux, Assemblée nationale, Jeu de paume, Assemblée constituante).
8. Expliquer pourquoi la prise de la Bastille a lieu le 14 juillet 1789 (symbole, blé supposé, poudre) et ce que cela change pour la monarchie.
9. Rappeler les mesures et idées de 4-5 août 1789 et 26 août 1789 (abolition des privilèges ; Déclaration des droits).
10. Expliquer la fête de la Fédération (14 juillet 1790) : but, lieu et idée d’union autour de la Constitution.
11. Décrire la transition vers la République : fuite à Varennes (avant la Constitution), guerre contre l’Autriche (20 avril 1792), prise des Tuileries (10 août 1792), puis proclamation de la République et procès du roi.
12. Expliquer le lien entre la Convention (élection en septembre 1792) et le sort du roi (procès en décembre 1792, exécution le 21 janvier 1793).