Ficha de revisão: Immobilisations et amortissements

📋 Plan du Cours

1. Types d’immobilisations
2. Évaluation à l’entrée
3. Fondements de l’amortissement
4. Amortissement linéaire
5. Autres modes d’amortissement
6. Incidences comptables

📖 1. Types d’immobilisations

🔑 Notions clés & Définitions

• Immobilisation : Une dépense ou un investissement destiné à générer des avantages économiques sur plusieurs années.
• Immobilisations financières : Des investissements à caractère financier, notamment des titres détenus durablement et des prêts accordés.

📝 Points essentiels

• Les immobilisations incorporelles sont des actifs non monétaires sans substance physique, comme les brevets, les marques acquises et les fonds de commerce acquis.

• Les immobilisations corporelles sont des actifs physiques détenus pour fournir des biens ou services, être loués à des tiers ou servir à la gestion interne, avec une utilisation prévue au-delà de l’exercice en cours.

📖 2. Évaluation à l’entrée

★ À maîtriser

• Le coût d’une immobilisation acquise comprend $prix\ d’achat\ HT + droits\ de\ douane\ et\ taxes\ non\ récupérables + coûts\ directement\ attribuables + coût\ de\ démantèlement$, après déduction des RRR accordés et des escomptes obtenus.

• Le coût d’une immobilisation produite comprend $charges\ directes\ de\ production + charges\ indirectes\ de\ production\ raisonnablement\ rattachables$.

Compléments

• Les coûts directement attribuables à une immobilisation acquise comprennent notamment le transport, la mise en état, le montage et l’installation.

📖 3. Fondements de l’amortissement

🔑 Notions clés & Définitions

• Amortissement : Constate et répartit la perte de valeur irréversible liée à l’utilisation d’une immobilisation corporelle ou incorporelle dont la durée d’utilisation est limitée.
• Valeur résiduelle : Le montant qu’une entité obtiendrait de la cession de l’actif sur le marché à la fin de son utilisation.

★ À maîtriser

• L’amortissement a une fonction comptable de constatation de la perte de valeur, une fonction économique de répartition du coût sur la période d’utilisation et une fonction financière de réduction du résultat et des dividendes pour faciliter le remplacement de l’actif.

📌 Si la valeur nette comptable est supérieure à la valeur actuelle, la plus-value latente n’est pas comptabilisée ; si elle est inférieure à la valeur actuelle, la moins-value latente est comptabilisée sous forme de dépréciation.

• Le montant amortissable, ou assiette amortissable, est égal à $valeur\ brute - valeur\ résiduelle$.

Compléments

📐 Formule — La valeur actuelle est définie dans le cours comme étant égale à la valeur vénale et à la valeur d’usage : $valeur\ actuelle = valeur\ vénale = valeur\ d’usage$.

💡 Astuce mémo

Utilisation limitée → perte de valeur répartie

📖 4. Amortissement linéaire

🔑 Notions clés & Définitions

• Plan d’amortissement : Le tableau qui présente les annuités d’amortissement, les annuités cumulées et la valeur nette comptable au cours du temps.

★ À maîtriser

📐 Formule — En amortissement linéaire, le taux annuel est égal à $\frac{1}{durée\ d’utilisation}$ et l’annuité annuelle est égale à $montant\ amortissable \times taux$.

📐 Formule — Pour une mise en service en cours d’année, la première annuité est calculée au prorata du temps d’utilisation ; dans l’exemple, elle vaut $(31\,000 / 4) / 12 = 645{,}83\ EUR$ pour une mise en service le 1er décembre.

📐 Formule — La valeur nette comptable est calculée par $VNC = valeur\ d’origine - amortissements\ cumulés$.

Compléments

📐 Formule — Pour une machine de 31 000 € amortie linéairement sur 4 ans sans valeur résiduelle, l’annuité annuelle complète est $31\,000 / 4 = 7\,750\ EUR$.

💡 Astuce mémo

Base → annuité → cumul → VNC

📖 5. Autres modes d’amortissement

🔑 Notions clés & Définitions

• Amortissement par unité d’œuvre : Calcule l’annuité selon une unité censée refléter le rythme de consommation des avantages économiques, comme le nombre d’heures, de kilomètres ou de produits traités.
• Amortissement dégressif : Se base sur la durée d’usage, c’est-à-dire une durée conforme aux usages, qui peut différer de la durée réelle d’utilisation.

★ À maîtriser

• Les coefficients dégressifs fiscaux sont de 1,25 pour une durée de 2 à 4 ans, de 1,75 pour une durée de 5 à 6 ans et de 2,25 pour une durée supérieure à 6 ans.

Compléments

• Dans l’exemple de la machine produisant 66 250 unités, l’annuité dépend du nombre de produits traités pendant l’exercice et la base amortissable est de 31 000 € en l’absence de valeur résiduelle.

📐 Formule — Pour une machine de 3 500 € amortie sur 5 ans, le taux dégressif est $\frac{1}{5} \times 1{,}75 = 35\%$ et la première annuité de l’exemple est $3\,500 \times 0{,}35 \times \frac{7}{12} = 714{,}58\ EUR$.

📖 6. Incidences comptables

★ À maîtriser

• L’amortissement est une charge calculée non décaissée qui diminue le résultat et peut réduire les impôts, tandis que les sommes correspondantes contribuent à l’autofinancement du renouvellement de l’immobilisation.

• Au bilan, l’immobilisation est présentée à sa valeur brute, diminuée des amortissements cumulés, pour obtenir la valeur nette comptable.

• La dotation aux amortissements de l’année est inscrite parmi les charges d’exploitation du compte de résultat ; dans l’exemple, elle s’élève à 7 750 €.

Compléments

• Dans l’exemple au 31 décembre N+1, une machine de valeur brute 31 000 € présente 8 395,83 € d’amortissements cumulés et une VNC de 22 604,17 € au bilan.

📊 Tableaux de synthèse

Catégories d’immobilisations

Catégorie	Caractéristique	Exemples
Incorporelles	Actifs non monétaires sans substance physique	Brevets, marques acquises, fonds de commerce acquis
Corporelles	Actifs physiques utilisés, loués ou affectés à la gestion interne	Terrains, constructions, agencements, installations électriques
Financières	Investissements à caractère financier	Titres détenus durablement, prêts accordés