Échanges entre agents économiques — définition ?
Transfert de biens, services ou argent.
Circuit économique — rôle ?
Représenter les flux entre agents.
Marché — fonction ?
Concilier offre et demande.
Sources du droit — types ?
Sources européennes et nationales.
Hiérarchie des normes — principe ?
Normes inférieures respectent supérieures.
Cadre juridique — exemple ?
Loi Climat et résilience.
Formation du contrat — étape clé ?
Consentement des parties.
Obligations du contrat — effets ?
Droits et devoirs réciproques.
Responsabilité civile — condition ?
Fait générateur, dommage, causalité.
Revenu disponible — définition ?
Revenu après prélèvements et transferts.
Production marchande — définition ?
Vente de biens ou services.
Flux réel — exemple ?
Biens, services, travail en mouvement.
Flux monétaire — exemple ?
Salaires, paiements, intérêts.
Marché du travail — participants ?
Offre d’emploi et demande.
Sources européennes — exemples ?
Traités, règlements, directives.
Normes supérieures — exemple ?
La Constitution.
Arrêté municipal — rôle ?
Réglementer comportements locaux.
Contrat valide — conditions ?
Consentement, capacité, contenu licite.
Obligation de moyens — différence ?
Diligence sans résultat garanti.
Obligation de résultat — exemple ?
Livraison conforme, paiement.
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1. Quel flux correspond au mouvement de biens, de services ou de travail entre agents économiques ?
2. Quelle affirmation décrit le mieux la production non marchande ?
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