Sources du droit romain
Coutume, loi des 12 tables, textes impériaux, Justinien.
Loi des 12 tables
Premier code écrit, vers -450, formalise la coutume.
Sources classiques du droit romain
Senatus consulte, droit prétorien, constitutions impériales.
Codifications du Bas Empire
Grégoriens, hermogéniens, code Théodosien, Justinien.
Caractère du droit romain archaïque
Religieux, coutumier, oral, réservé à l'élite.
Formation du mariage romain
Consentement, formalismes, rôle du pater familias.
Conditions de validité mariage
Consentement libre, capacité, respect des formalismes.
Effets du mariage romain
Filiation légitime, droits successoraux, puissance paternelle.
Filiation légitime romaine
Issu d’un mariage conforme, droits successoraux assurés.
Filiation naturelle romaine
Hors mariage, reconnue par acte ou fait, statut spécifique.
Filiation adoptive romaine
Créée par adoption, lien artificiel, effets patrimoniaux.
Filiation au Moyen-Age
Influence de l’Église, coutumes, droit romain en filiation.
Filiation légitime Moyen-Age
Reconnaissance par mariage, effets successoraux.
Filiation naturelle Moyen-Age
Hors mariage, reconnaissance volontaire, droits limités.
Filiation adoptive Moyen-Age
Pratique encadrée, effets juridiques, influence ecclésiastique.
Législation révolutionnaire famille
Code civil 1804, égalité, rupture avec droit canonique.
Sources du droit romain - auteur/date
Justinien, VIe s., Corpus Juris Civilis.
Formation du mariage - formalismes
Confarreatio, coemptio, consensus.
Effets du mariage - puissance
Filiation, droits successoraux, autorité du pater.
Filiation légitime romaine - effets
Transmission, statut, droits successoraux.
Filiation naturelle romaine - reconnaissance
Acte volontaire, fait de fait, effets limités.
Filiation adoptive romaine - effets
Transmission, statut d’enfant légitime.
Filiation au Moyen-Age - rôle de l’Église
Reconnaissance, mariage religieux, filiation légitime.
Filiation légitime Moyen-Age - condition
Mariage valide, reconnaissance ecclésiastique.
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