Évolution du droit pénal de l'Antiquité à la Révolution

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Plan du Cours

  1. Droit pénal ancien
  2. Rome antique
  3. Délits publics privés
  4. Responsabilité pénale
  5. Systèmes de peine
  6. Procédure pénale
  7. Affaire Calas
  8. Philosophie des Lumières
  9. Codes révolutionnaires
  10. Napoléon et le code pénal

1. Droit pénal ancien

Notions clés & Définitions

  • Perception inhumaine : La vision du droit pénal ancien comme étant cruel, barbare, et dépourvu de considération pour la dignité humaine, illustrée par l’absence de police et de juge, et représentée dans l’image de la crucifixion de Hans Memling (1491).
  • Arbitraire : La pratique où les peines et décisions judiciaires sont laissées à la discrétion du pouvoir sans cadre strict, comme l’indiquait Jean Imbert (1538) : “toutes peines est arbitraire en ce royaume”.
  • Influence religieuse chrétienne : La forte empreinte de la religion chrétienne dans le droit pénal ancien, notamment à travers la référence à la miséricorde divine, la représentation de la crucifixion, et la législation basée sur des notions morales et pécheresses.
  • Tableau La crucifixion de Hans Memling (1491) : Représentation symbolique de la cruauté et de la barbarie du droit pénal ancien, avec absence de police et de juge, illustrant la justice humaine défaillante.
  • Absence de police et de juge : Le système pénal ancien ne disposait pas d’institutions modernes de police ou de juges, la justice étant souvent rendue par la famille ou la communauté, ou par des rituels…
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1. Quel était le rôle principal du système de justice dans le droit pénal ancien ?

2. Quelle œuvre artistique de Hans Memling, réalisée en 1491, symbolise la cruauté du droit pénal ancien selon la fiche ?

3. Qui a formulé ou est crédité d'avoir formulé la distinction entre délits publics (*crimina*) et privés (*delicta*) dans le droit romain ?

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Flashcards preview

Droit pénal ancien — perception ?

Cruel, inhumain, arbitraire, influencé par la religion

Droit pénal ancien — perception ?

Cruel, barbare, manque de dignité humaine

Rome antique — délits ?

Publics (*crimina*) et privés (*delicta*)

Arbitraire — définition ?

Décisions laissées à la discrétion du pouvoir

Influence religieuse chrétienne — rôle ?

Basée sur miséricorde divine et notions morales

Absence de police — conséquence ?

Justice rendue par famille, communauté ou rituels

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Frequently asked questions

What does the revision sheet on Évolution du droit pénal de l'Antiquité à la Révolution cover?

The revision sheet covers the essential concepts of Évolution du droit pénal de l'Antiquité à la Révolution. It is organized by topic to facilitate learning and memorization, with key definitions, explanations and summaries.

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How many questions are in the Évolution du droit pénal de l'Antiquité à la Révolution quiz?

The quiz contains 8 multiple-choice questions with detailed corrections and explanations for each answer. Ideal for testing your knowledge and identifying gaps.

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How to study Évolution du droit pénal de l'Antiquité à la Révolution with flashcards?

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