Flashcards: Évolution et formes de propriété dans l'histoire — 22 cards

Droit — origine latine ?

Vient de « directum », signifiant « tout droit ».

Propriété — origine latine ?

Issu de « proprietas », désignant la maîtrise.

Droit de propriété — définition ?

Droit réel privé d'user, de jouir, de disposer.

Res mancipi — biens ?

Terres, esclaves, bêtes de somme.

Res nec mancipi — biens ?

Animaux domestiques non soumis au mancipium.

Fondation de Rome — événement ?

Réunion de trois tribus ethniques.

Gens romaine — structure ?

Famille unifiée par filiation masculine.

Ager publicus — propriété ?

Terres publiques issues des conquêtes.

Propriété quiritaire — caractéristique ?

Droit fondé sur le dominium ex jure quirito.

Propriété pérégrine — qui ?

Non-citoyens romains protégés par le droit des gens.

Propriété provinciale — territoire ?

Hors de Rome, règles spécifiques.

Propriété prétorienne — protection ?

Créée par le préteur, protège les acquéreurs de bonne foi.

Propriété au bas empire — évolution ?

Unification doctrinale et contrôle économique accru.

Nomadisme chez les Francs — mode d’occupation ?

Partage clanique collectif des terres.

Sédentarisation des Francs — conséquence ?

Occupation foncière plus stable et individualisée.

Tenures — définition ?

Possession foncière sous obligations envers un seigneur.

Double domaine — théorie ?

Distinction propriété directe et utile.

Droits communautaires — exemples ?

Usages, voisinage, servitudes.

Modes d’acquisition au Moyen Âge ?

Tradition et prescription.

Remise en cause du féodalisme — siècle ?

XVIIIe siècle.

Idées des physiocrates — thème central ?

La terre comme source de richesse.

Rôle du Nil — en Égypte antique ?

Organisation sociale et fiscale, exploitation agricole.