Histoire du droit pénal romain et médiéval

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Plan du Cours

  1. Le droit pénal de l’ancien régime : arbitrium judicis et souci de l’ordre public
  2. L’héritage romain en droit pénal
  3. L’intention criminelle dans la sanction de l’homicide en droit romain
  4. La sanction de l’homicide involontaire pour négligence en droit public romain
  5. Les sanctions des homicides à Rome
  6. L’homicide dans l’ancien droit pénal au début du Moyen Âge
  7. Le suicide comme crime : focus sur l’homicide de soi-même
  8. Naissance médiévale de l’homicide de soi-même
  9. La répression de l’homicide de soi-même sous l’ancien régime
  10. Évolutions au cours du XVIIIe siècle concernant le suicide
  11. Terminologie et critères de définition du vol au Moyen Âge
  12. La lèse-majesté : crime religieux et humain à l’époque moderne

1. Le droit pénal de l’ancien régime : arbitrium judicis et souci de l’ordre public

Notions clés & Définitions

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1. Qu'est-ce que le tribunal du Mallus dans le droit pénal de l'ancien régime ?

2. Qu'est-ce que la notion d'homicide en droit romain selon son évolution historique ?

3. Qu'est-ce que l'intention criminelle en droit romain selon la Loi des XII Tables ?

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Flashcards preview

Homicide — définition ?

Acte de tuer un autre individu.

Ancien régime — justice ?

Procédure accusatoire, orale, formaliste, ritualisée.

Héritage romain — influence ?

Définit la notion d’homicide et ses sanctions.

Intention criminelle — rôle ?

Condition essentielle pour qualifier un homicide.

Homicide involontaire — sanction ?

Sanctionnée pour négligence, sans intention.

Sanctions romaines — types ?

Interdiction de l’eau et du feu, peine de mort.

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Frequently asked questions

What does the revision sheet on Histoire du droit pénal romain et médiéval cover?

The revision sheet covers the essential concepts of Histoire du droit pénal romain et médiéval. It is organized by topic to facilitate learning and memorization, with key definitions, explanations and summaries.

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How many questions are in the Histoire du droit pénal romain et médiéval quiz?

The quiz contains 12 multiple-choice questions with detailed corrections and explanations for each answer. Ideal for testing your knowledge and identifying gaps.

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How to study Histoire du droit pénal romain et médiéval with flashcards?

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