Flashcards: Histoire et Systèmes Juridiques Mondiaux — 24 cards

Histoire du droit — première codification ?

Code d’Hammurabi, 1750 av. J.C.

Droit romain — influence ?

Base du droit civil moderne.

Corpus juris civilis — époque ?

VIe siècle, Justinien.

Droit religieux ancien — exemple ?

Les dix Commandements.

Évolution historique du droit — principe ?

De l’oral au écrit, à la codification.

Origine du droit civil moderne — date clé ?

Code Napoléon, 1804.

Systèmes juridiques mondiaux — principaux types ?

Droit civil, Common Law, coutumier, religieux.

Droit civil — caractéristique principale ?

Code écrit, uniformité.

Common Law — source principale ?

Jurisprudence, précédents.

Jurisprudence — rôle ?

Interprétation et création secondaire.

Droit public — objectif ?

Organiser l’État, intérêt général.

Droit privé — objectif ?

Relations entre particuliers.

Organisation judiciaire France — deux grands ordres ?

Judiciaire et administratif.

Juridictions judiciaires — compétence ?

Litiges privés et pénaux.

Juridictions administratives — rôle ?

Litiges avec l’administration.

Adoption des lois — étape finale ?

Publication dans le Journal officiel.

Hiérarchie des normes — modèle ?

Pyramide de Kelsen.

Norme suprême dans la hiérarchie ?

Constitution.

Sources du droit — principales ?

Loi, jurisprudence, coutume, soft law.

Classification du droit — deux branches ?

Public et privé.

Droit public — caractéristique ?

Impératif, intérêt général.

Droit privé — caractéristique ?

Liberté, intérêts privés.

Réglementation européenne — principe clé ?

Primauté du droit européen.

Effet Bruxelles — définition ?

Influence mondiale du droit européen.