Flashcards: Introduction aux systèmes juridiques comparés — 24 cards

Système juridique — définition ?

Organisation cohérente des normes et principes juridiques.

Droit comme — conception ?

Système organisé, hiérarchisé, par les jusnaturalistes.

Caractère systématique — importance ?

Assure cohérence et prévisibilité des normes.

Droit comparé — rôle ?

Étude et rapprochement des systèmes juridiques étrangers.

Comparer des règles — objectif ?

Identifier différences et similitudes entre systèmes.

Approche fonctionnelle — analyse ?

Fonctions remplies par institutions juridiques.

Intérêt du droit comparé — principal ?

Mieux comprendre et appliquer le droit.

Modèle anglais — base ?

Common Law, développement historique distinct.

Common Law — caractéristique ?

Jurisprudence évolutive, Writs, influence normande.

Renaissance du droit romain — impact ?

Influence sur le Common Law et le système anglais.

Régime parlementaire — au Royaume-Uni ?

Équilibre entre roi, Parlement, tensions historiques.

Jurisdictions en Angleterre — principales ?

Common Law, Equity, fusion par Judicature Acts.

Trust — définition ?

Institution permettant gestion et protection des biens.

Modèle nord-américain — caractéristique ?

Adaptation du Common Law dans un cadre constitutionnel.

Fédéralisme nord-américain — principe ?

Partage des pouvoirs entre fédération et États.

Sources du droit américain — principales ?

Constitution, lois fédérales, jurisprudence.

Hiérarchie des normes — en droit comparé ?

Hiérarchie claire, Constitution au sommet.

Fédéralisme — différence avec décentralisation ?

Partage constitutionnel des compétences, pas simple décentralisation.

Common Law vs Droit civil — différence ?

Jurisprudence vs Code, origine et méthodes distinctes.

Influence du droit romain — en Angleterre ?

Renaissance influençant certains aspects du Common Law.

Juridictions au Pays de Galles — spécificités ?

Partage judiciaire avec Angleterre, adaptations locales.

Procédure judiciaire anglaise — évolution ?

Simplification, fusion des juridictions, modernisation.

Droit naturel — rôle ?

Idées fondamentales sur l’ordre simple et naturel.

Système fédéral américain — contrôle ?

Contrôle de constitutionnalité par la Cour Suprême.