Accident du travail : Les accidents du travail sont des événements soudains survenus par le fait ou à l’occasion du travail, causant une lésion corporelle constatée médicalement. (source : contenu fourni)
Fait accidentel : Un fait précis et soudain, survenu au cours ou à l’occasion du travail, à l’origine d’une lésion corporelle. (source : contenu fourni)
Fait lié au travail : Un fait qui se produit sur le lieu et pendant le temps de travail, résultant d’un acte inhérent à la vie professionnelle ou survenu sous l’autorité de l’employeur. (source : contenu fourni)
Lésion corporelle : Une blessure ou un dommage physique constaté médicalement suite à l’événement. (source : contenu fourni)
Caractère professionnel de l'accident : L’accident est considéré comme professionnel dès lors que les deux conditions sont réunies : un fait accidentel précis et un lien direct avec le travail. (source : contenu fourni)
1. À quelle étape du plan du cours la définition officielle de l'accident du travail a-t-elle été établie ?
2. Quel est le rôle de la condition que l’accident survienne sur le lieu et pendant le temps de travail, sous l’autorité de l’employeur ?
3. Quels sont les profils de bénéficiaires de la couverture des risques professionnels ?
Accident du travail — définition ?
Événement soudain causant une lésion lors du travail.
Conditions de l'accident du travail
Survenir sur le lieu et pendant le temps de travail, lié à l'activité professionnelle.
Bénéficiaires — qui ?
Salariés, stagiaires, élèves, étudiants, apprentis en activité professionnelle.
Cotisations — qui paie ?
L'employeur, basée sur la rémunération et le risque.
Risques couverts — lesquels ?
Accidents corporels liés au travail ou à l'accident de trajet.
Accident de trajet — définition ?
Accident survenu entre domicile ou lieu familial et travail, lors du trajet direct.
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