Flashcards: Les Sources du Droit Français et Mondial — 22 cards

Sources du droit — définition ?

Éléments contribuant à la formation des règles juridiques.

Cocktail — métaphore du droit ?

Représente la diversité des sources du droit assemblées.

Ordre juridique français — structure ?

Système hiérarchisé de règles et sources du droit.

Sources internationales — rôle ?

Influencent et complètent le droit national français.

Histoire des sources — concept clé ?

Accumulation et stratification des normes dans le temps.

Sources antiques divines — origine ?

Dictées ou révélées par une puissance divine.

Droit mésopotamien — première ?

Codification écrite des lois par écrit cunéiforme.

Code d’Hammurabi — caractéristique ?

Premier code écrit gravé sur une stèle.

Droit hébraïque — source principale ?

La Torah, avec alliance divine et commandements.

Transition droit divin-humain — étape ?

De la loi divine au législateur humain.

Sources romaines — périodes ?

Archaïque, classique, post-classique.

Sources du droit français — métaphore ?

Un cocktail d’ingrédients variés.

Hiérarchie des normes — modèle ?

Pyramide de Kelsen, du plus haut au plus bas.

Bloc de constitutionnalité — composants ?

Constitution, DDHC, Préambule 1946, Charte environnement.

Sources nationales — exemples ?

Constitution, lois, règlements, coutumes.

Sources internationales — exemples ?

Traités, accords, droit communautaire.

Histoire des sources — processus ?

Superposition de couches juridiques dans le temps.

Sources antiques divines — exemple ?

La Torah, lois révélées par Dieu.

Droit mésopotamien — innovation ?

Première codification écrite et centralisée.

Code d’Hammurabi — origine ?

Loi divine, transmise par Shamash, le dieu solaire.

Droit hébraïque — particularité ?

Fusion de loi divine, morale et organisation sociale.

Transition droit — évolution ?

De la loi divine à la création humaine vivante.