Flashcards: Organisation et hiérarchie de la justice sous l'Ancien Régime — 9 cards

All cards

1Question

Pouvoir judiciaire dual — définition ?

Answer

Dualité entre justice retenue et déléguée.

2Question

Pouvoir judiciaire dual — définition?

Answer

Justice déléguée et retenue par le roi.

3Question

Maillage judiciaire — concept clé ?

Answer

Organisation complexe des juridictions selon une hiérarchie.

4Question

Maillage judiciaire — concept?

Answer

Organisation complexe des juridictions du royaume.

5Question

Jurisdictions royales — rôle?

Answer

Exercer la justice au nom du roi.

6Question

Cour souveraine — qu'est-ce?

Answer

Juridiction principale du souverain.

7Question

Justice seigneuriale — caractéristiques?

Answer

Juridictions rurales, sous contrôle seigneurial.

8Question

Justice urbaine — particularité?

Answer

Juridictions dans les villes, souvent spécifiques.

9Question

Justice ecclésiastique — fonction?

Answer

Juger selon le droit de l’Église.

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Test your knowledge with 8 questions on Organisation et hiérarchie de la justice sous l'Ancien Régime.

1. Qu'est-ce que le pouvoir judiciaire dual dans le contexte de l'Ancien Régime ?

2. Qu'est-ce que la justice comme attribut majeur du pouvoir royal durant l'Ancien Régime ?

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