Flashcards: Principes et Évolution du Droit Familial — 24 cards

Famille — définition ?

Groupe organisé selon fonctions sociales, biologiques ou affectives.

Fonctions familiales — rôle ?

Reproduction, éducation, solidarité, régulation des relations sexuelles.

Organisation sociale famille — fonction ?

Structuration selon critères culturels, sociaux, juridiques.

Évolution du droit familial — influence ?

Changements législatifs liés aux mœurs, libertés, société.

Sources du droit famille — principales ?

Code civil, conventions internationales, jurisprudence.

Principes fondamentaux — exemples ?

Liberté, égalité, intérêt supérieur de l’enfant.

Mariage — définition ?

Union juridique entre deux personnes, civile ou religieuse.

Formation du mariage — étape clé ?

Consentement libre, capacité, absence de vice.

Consentement mariage — condition ?

Volonté libre, éclairée, sans erreur ou violence.

Conditions mariage — exigence légale ?

Âge, capacité, absence d’empêchements.

Effets du mariage — principaux ?

Filiation, régime matrimonial, devoirs conjugaux.

Dissolution mariage — comment ?

Par divorce ou nullité.

Famille — fonction biologique ?

Transmission génétique et filiation.

Famille — fonction éducative ?

Transmission des valeurs et normes.

Famille — organisation sociale ?

Monogamie, polygamie, matrilignage selon sociétés.

Sources du droit famille — influence ?

Droit romain, judéo-chrétien, moderne, international.

Principes du droit familial — essentiels ?

Liberté, égalité, protection de l’enfant.

Mariage — principe ?

Consentement, capacité, respect des conditions.

Formation du mariage — étape ?

Consentement, déclaration, respect des conditions.

Consentement mariage — importance ?

Nullité en cas de vice ou erreur.

Conditions mariage — légales ?

Âge, capacité, absence de vice.

Effets du mariage — en droit ?

Filiation, régime matrimonial, devoirs.

Dissolution mariage — modes ?

Divorce ou nullité.

Famille — évolution législative ?

Réformes pour égalité, bioéthique, reconnaissance.