Flashcards: Histoire du droit de la famille — 24 cards

Famille en histoire du droit ?

Groupe uni par mariage ou filiation, notion changeante.

Origine du mot famille

Du latin familia, sens pluriel : famille, mais aussi groupe domestique ou patrimonial.

Organisation familiale selon sociétés

Patriarcale, hierarchique ou relationnelle, varie selon époque et culture.

Mariage à Rome : conception ?

Union civique et sociale, basé sur le consentement et la capacité.

Fiançailles romaines : rôle ?

Engagement, souvent formel, avec transfert du mundium ou consentement.

Mariage médiéval : époque et pratiques ?

XIe-XVe siècle, sous contrôle ecclésiastique, avec forme et publicité.

Muntehe et mundium : sens ?

Muntehe = institution, mundium = autorité ou protection sur la personne.

Engagement matrimonial : prestations ?

Dot, promesses, et parfois rituels symboliques.

Mariage sous contrôle de l’Église ?

Du XIe au XVe, avec sacrement, forme et lutte contre mariages clandestins.

Mariage clandestin : sanctions ?

Nullité civile, sanctions pénales ou ecclésiastiques.

Filiation : liens ?

Biologique et juridique, avec présomption de paternité.

Filiation à Rome : légitime vs illégitime ?

Légitime si mariage, illégitime si hors mariage, avec effets différents.

Famille nucléaire : définition ?

Noyau domestique centré sur le chef de famille.

Autorité domestique : sens ?

Pouvoir du chef de famille sur ses membres.

Famille hiérarchique : modèle ?

Organisation avec une forte asymétrie, père dominant.

Famille relation : modèle ?

Liens basés sur les relations, plus égalitaires.

Organisation familiale romaine ?

Patriarcale, avec patria potestas, puis cognation.

Mariage romain : finalité ?

Procréation, cohésion sociale, avec consentement et manus.

Conditions du mariage romain ?

Capacité, âge puberté, consentement, absence de formalismes obligatoires.

Effets de manus ?

Entrée dans la famille, effets patrimoniaux et personnels.

Fin du mariage romain ?

Décès, répudiation, divorce, ou perte de consentement.

Mariage médiéval : réforme ?

Grégorienne, sacrement, monopole ecclésiastique, forme et publicité.

Réforme protestante : impact ?

Luther : mariage non sacrement, dissolution possible; Trente : indissolubilité.

Mariage sous contrôle étatique ?

Ordonnance de Blois, registres, bans, formalités civiles.