Introduction à la féodalité et souveraineté royale

📋 Plan du Cours

1. Affaiblissement du pouvoir royal et féodalité
2. Seigneurie cadre du pouvoir et de la vie sociale
3. Seigneurie banale : pouvoir de ban et justice
4. Composition sociale de la seigneurie et tenures
5. Chevaliers et hiérarchie vassalique
6. Émancipation urbaine par charte et autonomie
7. Communes jurées et villes franchises
8. Libertés communales et statut des bourgeois
9. Coutume : formation, caractère obligatoire et ressort
10. Difficultés du droit coutumier et enquête par turbes
11. Dictatus papae et théorie pontificale du pouvoir
12. Arrêts de règlement des parlements et contrôle royal

📖 1. Affaiblissement du pouvoir royal et féodalité

🔑 Notions clés & Définitions

• Féodalité : Régime politique et social où le pouvoir se fragmente au profit de princes territoriaux et de seigneurs locaux.
• Seigneurie banale : Seigneurie fondée sur le pouvoir de ban, c’est-à-dire le commandement et la capacité de contraindre et punir.
• Pouvoir de ban : Pouvoir de commandement et de contrainte qui permet au seigneur d’exercer des prérogatives publiques dans sa seigneurie.
• Patrimonialité des fonctions : Principe selon lequel les pouvoirs et territoires se transmettent par héritage, ce qui rend les charges seigneuriales durables.
• Seigneurie : Cadre du pouvoir et de la vie sociale où un seigneur exerce autorité, justice et prélèvements sur un territoire.

📝 Points essentiels