Flashcards: Introduction au droit romain — 24 cards

Monarchie romaine — régime ?

Gouvernement d’un roi avec Sénat et curies.

Rex romain — rôle ?

Chef suprême, détient pouvoirs exécutifs, militaires, religieux.

Patriciens — définition ?

Groupe social dominant, propriétaires terriens, droits politiques.

Plébéiens — définition ?

Hommes libres sans privilèges, dépendants économiquement.

Curies — fonction ?

Circonscriptions religieuses et civiques, structurent la vie collective.

Fin de la monarchie — année ?

-509 av. J.-C., révolution chasse le roi.

République romaine — régime ?

Gouvernement par magistrats élus, Sénat et assemblées.

Consuls — rôle ?

Magistrats élus pour un an, détiennent pouvoir exécutif et militaire.

Assemblées populaires — fonction ?

Votent lois, déclarent guerre, élisent magistrats.

Tribun de la plèbe — rôle ?

Magistrature pour défendre les intérêts des plébéiens.

Pérégrins — qui ?

Populations conquises, sans citoyenneté romaine.

Empire romain — dirigeant ?

Princeps, concentration du pouvoir, rôle impérial.

Princeps — définition ?

Premier citoyen, détient fonctions politiques et militaires.

Pax Romana — période ?

Paix relative, prospérité, commerce sous l’Empire.

Dioclétien — réforme ?

284 ap. J.-C., transforme principat en dominât.

Ancien droit romain — caractéristique ?

Droit des citoyens, dépend du procès, formalisme.

Droit classique — innovation ?

Obligation abstraite, droit personnel, protection du créancier.

Obligation — définition ?

Lien de droit entre créancier et débiteur.

Droit tardif — évolution ?

Formalismes allégés, obligation constatée par écrit.

Contrats formels — dépendance ?

Validité liée à formes solennelles ou formalités.

Contrats réels — naissance ?

Naissent avec remise matérielle de la chose.

Contrats consensuels — formation ?

Naissent du seul accord des parties.

Vente consensuelle — condition ?

Accord sur la chose et le prix, sans formalité.

Actio venditi — rôle ?

Protection du vendeur, faire respecter la vente.