Quiz: Les origines de la justice en Occident — 20 questions

1. Quel symbole de Thémis exprime l’impartialité d’une justice rendue sans se laisser influencer par ce que l’on perçoit ?

A. Le palais

B. Le glaive

C. La balance

D. Le bandeau

Answer: (D)

Explanation

Le bandeau représente l’impartialité, car il figure une justice qui ne dépend pas des apparences. La balance renvoie plutôt à l’équité et l’équilibre.

2. Pourquoi la justice est-elle présentée comme un idéal moral ?

A. Parce qu’elle remplace toute règle institutionnelle

B. Parce qu’elle corrige une égalité déjà parfaite

C. Parce qu’elle reste une exigence éthique malgré l’imperfection humaine

D. Parce qu’elle supprime tout conflit entre les parties

Answer: (C)

Explanation

La justice est décrite comme un idéal moral porté par les humains, alors même que la justice rendue reste imparfaite. Elle ne supprime donc pas le conflit, mais cherche à rétablir une égalité.

3. Quelle thèse explique l’évolution de la justice surtout par le rôle des régimes politiques et de leurs personnels judiciaires ?

A. La thèse de l’emprise des juges

B. La thèse du pouvoir politique

C. La thèse de l’équilibre social

D. La thèse des justiciables

Answer: (B)

Explanation

La thèse du pouvoir politique, associée à Jean-Pierre Royer, relie l’évolution de la justice aux régimes politiques en place. Les autres thèses insistent sur les justiciables ou sur les juges.

4. Selon Benoît Garnot, de quoi la justice dépend-elle principalement ?

A. Des attentes des justiciables

B. Des seuls objectifs de l’État

C. Des décisions du roi en personne

D. Du pouvoir croissant des juges

Answer: (A)

Explanation

Benoît Garnot soutient que la justice se plie le plus souvent aux aspirations des justiciables. Cette approche s’oppose à une vision centrée sur l’État.

5. Qu’est-ce qu’une procédure inquisitoire dans la justice romaine en Gaule ?

A. Une procédure où le juge peut engager l’action et instruire sans attendre la victime

B. Une procédure fondée exclusivement sur l’ordalie

C. Une procédure où seule la victime peut ouvrir l’affaire

D. Une procédure réservée aux litiges ecclésiastiques

Answer: (A)

Explanation

La procédure inquisitoire permet au juge de se saisir lui-même et de mener l’instruction. Elle s’oppose à une logique qui attendrait l’initiative de la victime.

6. Quel type de preuve est favorisé par Charlemagne pour les infractions à l’ordre du roi ?

A. La décision du seigneur local

B. Les témoins, les écrits et l’enquête

C. Le duel judiciaire et l’ordalie

D. Le simple serment de l’accusé

Answer: (B)

Explanation

Charlemagne privilégie des preuves plus rationnelles comme les témoins, les écrits et l’enquête. L’ordalie continue certes pour d’autres causes, mais pas comme preuve privilégiée dans ce cadre.

7. Quel est le principe fondamental de la composition dans la justice germanique ?

A. Le passage de la vengeance privée à une indemnité pécuniaire

B. Le jugement par des magistrats professionnels

C. La suppression totale de toute sanction

D. L’application uniforme d’une même loi à tous

Answer: (A)

Explanation

La composition remplace la vengeance privée par le paiement d’une indemnité à la victime ou à sa famille. C’est le mécanisme central de pacification dans la justice germanique.

8. Comment appelle-t-on la somme versée pour compenser un homicide ou une atteinte grave dans le système germanique ?

A. Le placet

B. Le cas royal

C. Le wergeld

D. La dîme

Answer: (C)

Explanation

Le wergeld désigne le prix du sang, c’est-à-dire l’indemnité versée en réparation d’un homicide ou d’une atteinte grave. La dîme et le placet relèvent d’autres réalités.

9. Qu’est-ce que la prévention royale ?

A. La suppression des appels devant le roi

B. Le refus du roi d’intervenir dans les conflits locaux

C. Le fait pour le juge royal de se saisir avant la juridiction normalement compétente

D. Le renvoi automatique de toute affaire au seigneur

Answer: (C)

Explanation

La prévention permet au juge royal de venir avant la juridiction normalement compétente, en raison de la supériorité du roi. Elle illustre l’affirmation de l’autorité royale sur les autres justices.

10. Quelle est la caractéristique des cas royaux ?

A. Ils concernent uniquement les litiges entre paysans

B. Ils relèvent de matières réservées aux juridictions royales

C. Ils excluent toute compétence du roi

D. Ils sont toujours strictement limités par une liste close

Answer: (B)

Explanation

Les cas royaux sont des matières réservées à la justice royale, fondées sur la souveraineté du roi. Le texte précise même que les listes de ces cas ne sont jamais exhaustives.

11. Quel principe caractérise la personnalité des lois chez les Mérovingiens ?

A. Chaque individu est soumis à la loi de son peuple d’origine

B. Chaque juge choisit librement la règle qu’il préfère

C. Chaque territoire applique une seule loi uniforme pour tous

D. Chaque litige est réglé uniquement par la coutume locale du palais

Answer: (A)

Explanation

La personnalité des lois signifie que la règle applicable dépend de l’appartenance personnelle, et non du territoire. Ce système permettait par exemple de demander : « Sous quelle loi vis-tu ? ».

12. Dans le système mérovingien de la personnalité des lois, quelle question pratique servait à déterminer la loi applicable ?

A. Sous quelle loi vis-tu ?

B. À quel seigneur dois-tu hommage ?

C. Quel est le montant du tribut royal ?

D. Quelle peine le roi préfère-t-il ?

Answer: (A)

Explanation

La question « Sous quelle loi vis-tu ? » permettait d’identifier la loi personnelle de l’intéressé. Les autres propositions renvoient à d’autres logiques juridiques ou politiques sans rapport direct avec ce système.

13. Quelle affirmation décrit le mieux la procédure accusatoire mérovingienne ?

A. Le juge ne peut pas engager l’action sans accusation préalable

B. La preuve dépend d’une enquête secrète menée par le roi

C. Le juge ouvre lui-même toute poursuite dès qu’il soupçonne une faute

D. L’affaire est toujours jugée par un tribunal ecclésiastique

Answer: (A)

Explanation

La procédure accusatoire suppose qu’une accusation soit portée avant que le juge n’intervienne. Le juge ne se saisit pas d’office, sauf dans le cas particulier du tribunal du palais.

14. Quel tribunal apparaît comme une exception à l’absence d’initiative du juge dans la procédure mérovingienne ?

A. La chambre ardente

B. Le conseil municipal

C. Le Parlement de Paris

D. Le tribunal du palais

Answer: (D)

Explanation

Le tribunal du palais constitue l’exception mentionnée, car le juge peut y agir différemment du schéma accusatoire ordinaire. Les autres juridictions appartiennent à d’autres époques ou à d’autres cadres.

15. Quel mode de preuve appartient aux pratiques probatoires mérovingiennes ?

A. Le serment d’un ministère public

B. L’ordalie

C. L’expertise scientifique

D. La motivation écrite du jugement

Answer: (B)

Explanation

L’ordalie est une épreuve probatoire rituelle caractéristique de cette période. Elle se distingue des preuves rationnelles comme les témoins, l’écrit ou l’enquête.

16. Que désigne la composition dans le système pénal mérovingien ?

A. Le paiement destiné à remplacer ou éviter une vengeance

B. Une peine de prison à durée fixe

C. Une amende destinée au seul roi

D. Un interrogatoire sous contrainte

Answer: (A)

Explanation

La composition est une réparation pécuniaire qui sert à substituer une compensation à la vengeance. Elle s’inscrit dans une logique où le dommage est réglé par un règlement financier plutôt que par une peine publique uniforme.

17. Quelle évolution caractérise la nouvelle conception carolingienne de la preuve pénale ?

A. La défense disparaît au profit d’une simple décision rituelle

B. Le juge peut se saisir et privilégier des preuves rationnelles

C. Le procès redevient entièrement privé entre familles

D. Le recours à l’ordalie devient la seule preuve admise

Answer: (B)

Explanation

La conception carolingienne renforce l’intervention du juge et valorise des preuves rationnelles, comme les témoins, l’écrit et l’enquête. Les ordalies ne disparaissent pas totalement, mais ne sont pas l’unique modèle.

18. Dans la conception carolingienne, pour quels types d’infractions Charlemagne favorise-t-il particulièrement des preuves rationnelles ?

A. Les différends successoraux privés uniquement

B. Les litiges matrimoniaux relevant des familles

C. Les querelles de voisinage sans enjeu public

D. Les infractions à l’ordre du roi

Answer: (D)

Explanation

Le texte indique que Charlemagne favorise les témoins, l’écrit et l’enquête pour les infractions à l’ordre du roi. Les autres causes peuvent encore laisser davantage de place aux ordalies.

19. Que signifie le principe de jury criminel dans la nouvelle conception carolingienne ?

A. Les accusés sont jugés uniquement par des ecclésiastiques

B. La peine est décidée avant toute discussion publique

C. Des citoyens participent au jugement pénal et forment librement leur conviction

D. Le roi tranche seul tous les procès criminels

Answer: (C)

Explanation

Le jury criminel associe des citoyens au jugement pénal et les invite à former leur conviction dans le cadre du débat. C’est l’inverse d’un système purement monarchique ou ecclésiastique.

20. Quel auteur fait l’éloge, en France, de la procédure anglaise du jury criminel dans De l’Esprit des lois ?

A. Voltaire

B. Montesquieu

C. Beccaria

D. Turbau

Answer: (B)

Explanation

Montesquieu est cité comme celui qui célèbre cette procédure en 1758 dans De l’Esprit des lois. Voltaire la défendra ensuite aussi, mais dans un contexte différent.