Flashcards: Naissance et évolution de l'État moderne — 18 cards

Naissance de l’E

Structure abstraite qui organise la société, créée au XVIe siècle en réponse aux crises.

Crise dans mentalités

Remise en question des croyances suite à la peste, guerre, découverte.

Invention de l’E

Réponse à la division, dépersonnalisation, concentration des richesses.

Modernité — rôle ?

Organisation centrée sur l’individu, législation centralisée.

Humanisme — influence ?

Valorise raison, homme, textes antiques.

Règle grounding — définition ?

Souveraineté du roi exprimée par actes formels.

Ordonnance proprio mota

Acte législatif royal nécessitant l’approbation du conseil.

Naissance du droit français

Progressive, par rédaction officielle des coutumes au XVIe siècle.

Coutumes — origine ?

Tradition locale, féodale, vers l’an 1000.

Méthode de rédaction des coutumes

Enquêtes par parlementaires, échec partiel, relance sous Charles VIII.

Lois fondamentales — rôle ?

Organisent succession, dissocient roi et royaume.

Règle de masculinité

Seul un homme peut hériter du trône.

Domaine royal — principe ?

Inaliénabilité, imprescriptibilité, principe de souveraineté.

Souveraineté royale

Pouvoir suprême du roi, contrôle Église, législation.

Gallicanisme — principe ?

Pouvoir du concile supérieur au pape, contrôle royal sur l’Église.

Nationalisation droit canonique

Intégration dans le cadre juridique de l’État, par parlements et centralisation.

Juridictions royales — exemples ?

Parlements, Cour souveraine de l’échiquier, Tables de marbre.

Organisation judiciaire royale

Juridictions spécialisées : Tables de marbre, juges sur place.