Flashcards: Pluralisme juridique au Moyen Âge — 22 cards

Pluralisme juridique — définition ?

Coexistence de plusieurs sources et types de droit.

Périodes du Moyen Âge — principales ?

Haut Moyen Âge, féodale, Bas Moyen Âge.

Droit du Haut Moyen Âge — caractéristique ?

Grande diversité et coexistence de lois diverses.

Lois barbares — objectif principal ?

Codifier les coutumes des peuples installés.

Sources de droit barbares — exemples ?

Lois barbares, droit romain romanisé, droit canonique.

Système de personnalité des lois — principe ?

Chaque personne suit la loi de son peuple d’origine.

Sources du droit franque — principales ?

Loi salique, bréviaire d’Alaric, lois burgondes.

Législation royale — rôle ?

Centraliser et unifier le droit par textes comme capitulaires.

Législation ecclésiastique — contenu ?

Normes religieuses, droit canonique, discipline de l’Église.

Pouvoir normatif local — acteurs ?

Mallus, comes, assemblées locales.

Droit canonique — définition ?

Normes juridiques de l’Église régissant la vie religieuse.

Juridictions ecclésiastiques — rôle ?

Jugent en matière religieuse et morale selon le droit canon.

Capitulaire — nature ?

Textes législatifs royaux en chapitres, pour unifier le droit.

Législation mérovingienne — caractéristique ?

Fragmentaire, peu systématisée, influence limitée.

Législation carolingienne — évolution ?

Augmentation de la production et systématisation des lois.

Mallus — fonction ?

Assemblée locale d’hommes libres pour exercer la justice.

Comes — rôle ?

Préside le mallus, exerce une autorité locale.

Justice locale — caractéristique ?

Exercée par assemblées décentralisées, complémentaire à la loi royale.

Droit canonique — influence ?

Normes religieuses, influence sur la société et le droit.

Sources du droit au Moyen Âge — diversité ?

Lois barbares, droit romain, canon, coutumes.

Impact de la religion — sur le droit ?

Renforcement de l’autorité ecclésiastique et du droit canonique.

Chronologie médiévale — divisions ?

Ve-XVe siècle : Haut Moyen Âge, féodal, Bas Moyen Âge.