Revision sheet: Introduction aux systèmes de santé

📋 Plan du Cours

1. Santé publique et médecine de soins
2. Du système de soins au système de santé
3. Comparaison des systèmes de santé
4. Système de soins français
5. Professions de santé et responsabilités
6. Établissements de santé
7. Établissements médico-sociaux
8. Secteur ambulatoire et pilotage

📖 1. Santé publique et médecine de soins

🔑 Notions clés & Définitions

• Santé publique : La santé publique vise la santé d’un collectif en agissant sur les déterminants et les risques collectifs.
• Médecine de soins : La médecine de soins prend en charge un individu malade pour le diagnostic et le traitement.
• Déclaration obligatoire : La déclaration obligatoire impose de signaler certaines maladies afin de permettre des actions collectives contre elles.
• OMS : L’OMS est un organisme international pouvant intervenir dans le champ de la santé publique.

📝 Points essentiels

• La santé publique mobilise des professionnels au-delà du soin direct, comme géographes, statisticiens, inspecteurs, juristes et ingénieurs environnement.
• En exemple, une méningite en urgences relève de la médecine de soins pour soigner l’enfant, tandis qu’une maladie à déclaration obligatoire implique un traitement du collectif.
• La santé publique peut être exercée par des acteurs variés, allant de la collectivité au ministère et aux agences de santé.

💡 Astuce mémo

Santé publique = collectif; médecine de soins = individu.

📖 2. Du système de soins au système de santé

🔑 Notions clés & Définitions

• Système de soins : Le système de soins regroupe des structures et prestations qui prennent en charge les malades.
• Système de santé : Le système de santé englobe le système de soins et ajoute les actions de prévention, de formation et de gestion pour maintenir la santé de la population.
• Prévention : La prévention regroupe les actions visant à réduire l’apparition et l’impact des maladies dans une population.
• Formation initiale et continue : La formation initiale et continue organise l’acquisition et le renouvellement des compétences des professionnels de santé.

📝 Points essentiels

• Le système de soins comprend des établissements de santé, des structures médico-sociales et l’ambulatoire.
• Le système de santé ajoute à ces soins des actions de prévention, de formation et une logique de gestion orientée vers la santé de la population.

💡 Astuce mémo

Soins = prise en charge des malades; Santé = soins + prévention + formation + gestion.

📖 3. Comparaison des systèmes de santé

🔑 Notions clés & Définitions

• Beveridgien : Le modèle beveridgien est un système où l’État joue un rôle central, notamment pour le financement et la couverture.
• Bismarkien : Le modèle bismarkien repose sur une logique d’assurance liée à des régimes, avec une place forte des mécanismes assurantiels.
• Libéral : Le modèle libéral met davantage l’accent sur le fonctionnement par paiement/organisation de type privé dans la prise en charge.
• National Health Service : Le National Health Service est l’organisation citée pour le système britannique dans la typologie des systèmes de soins.
• HMO : Une HMO est un modèle d’organisation de type assurance/sécurité santé cité dans la comparaison internationale.

📝 Points essentiels

• La comparaison internationale met en scène Royaume-Uni, Allemagne et États-Unis pour illustrer des parcours et des modalités de prise en charge différentes.
• Les critères de classement portent sur le financement, le pilote, l’accès aux soins, le choix du soignant, le statut des personnels et les avantages/inconvénients.
• Les notions repères citées incluent having droit, Medicare, Medicaid, National Health Service et HMO.

💡 Astuce mémo

Classement = 6 axes: financement, pilote, accès, choix, personnels, avantages/inconvénients.

📖 4. Système de soins français

🔑 Notions clés & Définitions

• PUMA : La PUMA désigne un dispositif de protection universelle maladie permettant une couverture maladie.
• AME : L’AME correspond à l’aide médicale d’État pour des personnes dans une situation spécifique.
• Ticket modérateur : Le ticket modérateur est la part restant à la charge de l’assuré en complément de la prise en charge.
• Forfait hospitalier : Le forfait hospitalier est un paiement à la charge du patient lors d’une hospitalisation.
• Affection longue durée : Une affection longue durée est un statut lié à des maladies nécessitant une prise en charge particulière.

📝 Points essentiels

• Le système français est classé en faisant apparaître des mécanismes proches du beveridgien, du bismarkien et du libéral à travers plusieurs exemples.
• La PUMA et l’AME illustrent la logique de protection maladie, complétées par des mécanismes comme le ticket modérateur et le forfait hospitalier.
• Certaines charges peuvent être réduites ou supprimées dans des cas cités, notamment pour l’ALD et pour des séjours lourds ou prolongés.

💡 Astuce mémo

3 mots-pivots: PUMA/AME pour couvrir, ticket modérateur pour compléter, forfait hospitalier pour l’hospitalisation.

📖 5. Professions de santé et responsabilités

🔑 Notions clés & Définitions

• Décret de compétences : Le décret de compétences fixe le périmètre d’exercice et les conditions de réalisation des actes par une profession.
• Monopole d’État : Le monopole d’État désigne des actes réservés à une profession dans le cadre légal.
• Ordre professionnel : Un ordre professionnel regroupe une profession et encadre ses règles via un code de déontologie.
• Rôle propre : Le rôle propre correspond aux actes qu’une profession peut réaliser de manière autonome dans son cadre légal.
• Rôle délégué : Le rôle délégué correspond aux actes réalisés après prescription ou délégation selon l’organisation prévue.

📝 Points essentiels

• La responsabilité déontologique passe par l’existence d’un ordre et d’un code de déontologie, avec sanctions possibles comme avertissement, blâme ou interdiction d’exercer.
• La responsabilité disciplinaire de l’employeur peut mener à avertissement, mise à pied ou licenciement, avec commissions de discipline mentionnées pour les praticiens hospitaliers et directeurs du secteur public.
• La responsabilité civile vise une réparation financière des dommages et intérêts, tandis que la responsabilité pénale concerne des infractions au code pénal avec sanction par le tribunal pénal.
• La responsabilité administrative renvoie à des décisions avec intervention de l’agence régionale de santé, notamment en cas d’interdiction ou suspension d’exercer selon procédure.

💡 Astuce mémo

Déontologique = code d’ordre; civile = argent; pénale = tribunal pénal; administrative = ARS/suspension.

📖 6. Établissements de santé

🔑 Notions clés & Définitions

• Hôpital : Un hôpital est un établissement de santé majoritairement public, organisé pour des prises en charge médicales et des soins.
• Clinique : Une clinique est un établissement de santé, pouvant être privé, organisé pour des activités de soins.
• MCO : MCO désigne la catégorie d’activité de court séjour dans les établissements de santé.
• T2A : La T2A est le mode de financement mentionné pour la tarification au séjour en court séjour.

📝 Points essentiels

• Les établissements de santé sont décrits par des séjours court (MCO), moyen (convalescence, réadaptation, rééducation) et long (soins lourds et longs, personnes âgées).
• Le financement est présenté comme T2A pour le court séjour et budget global pour la psychiatrie ainsi que le moyen et le long séjour.
• Le patient paie le ticket modérateur (sauf ALD et situations citées), le forfait hospitalier et, en long séjour, l’hébergement.
• La gouvernance inclut directeurs et un directoire, une commission médicale d’établissement et un conseil de surveillance, avec d’autres commissions citées comme CLIN et CDU.

💡 Astuce mémo

T2A = court séjour; budget global = psy/moyen/long séjour.

📖 7. Établissements médico-sociaux

🔑 Notions clés & Définitions

• EHPAD : Un EHPAD est un type d’établissement médico-social pour personnes âgées, avec une prise en charge inscrite dans des séjours de longue durée.
• ESAT : Un ESAT est un établissement pour adultes handicapés mentionné dans la typologie des structures médico-sociales.
• Maison d’accueil spécialisée : La maison d’accueil spécialisée est une structure citée pour adultes handicapés.
• Orientation maison départementale du handicap : L’orientation via la maison départementale du handicap est présentée comme nécessaire pour les établissements accueillant des personnes handicapées.

📝 Points essentiels

• Les établissements médico-sociaux sont centrés sur des séjours de longue durée avec un projet de soins et un projet d’accompagnement, notamment pour handicap ou dépendance.
• Les établissements sont majoritairement privés à but non lucratif (associations) ou à but lucratif, avec un personnel plus varié que le seul soin.
• Les financements cités combinent participation de l’usager (sauf enfant), conseil départemental pour l’hébergement et assurance maladie selon les types de soins et établissements.
• Pour les établissements pour personnes handicapées, l’orientation par la maison départementale du handicap est indiquée, et pour les EHPAD un certificat médical suffit.

💡 Astuce mémo

MDPH = orientation pour handicap; EHPAD = certificat médical suffit (dans la source).

📖 8. Secteur ambulatoire et pilotage

🔑 Notions clés & Définitions

• Centre médico-psychologique : Un centre médico-psychologique est une structure ambulatoire de psychiatrie enfant et adulte mentionnée.
• CSAPA : Le CSAPA est un centre cité pour la prise en charge des addictions.
• Maison de santé pluridisciplinaire : La maison de santé pluridisciplinaire est une structure ambulatoire regroupant plusieurs professionnels de santé.
• Agence Régionale de Santé : L’Agence régionale de santé est l’acteur de pilotage au niveau régional pour la planification, la régulation et la sécurité sanitaire.
• Sécurité sanitaire : La sécurité sanitaire regroupe les actions de protection face aux épidémies et aux risques collectifs cités.

📝 Points essentiels

• Le secteur ambulatoire regroupe cabinets privés médicaux et paramédicaux, structures de psychiatrie (CMP), PMI, CSAPA, centres de santé et réseaux de santé.
• Le pilotage est présenté à 3 niveaux: national (ministère et agences nationales, HAS), régional (ARS et autres instances) et local (conseils départementaux, municipalités, préfecture).
• Au niveau régional, l’ARS mène planification, contrôles/financements, régulation/coordination des professionnels, environnement et prévention (dépistages et promotion).
• L’assurance maladie paie environ 2/3 des soins et une partie de la prévention, et dispose de régimes mentionnés comme général et mutualité sociale agricole, avec CNAM/CPAM/CRAM selon les niveaux.

💡 Astuce mémo

Pilotage: National = ministères/agences/HAS; Régional = ARS; Local = départements/municipalités/préfecture.

📊 Tableaux de synthèse

Typologies de systèmes de soins

Modèle	Logique citée	Exemples	Critères communs
Beveridgien	Rôle central de l’État	—	financement, pilote, accès, choix, personnels
Bismarkien	Assurance/régimes	—	financement, pilote, accès, choix, personnels
Libéral	Organisation plus privée	—	financement, pilote, accès, choix, personnels
Exemples internationaux	Parcours et structures	UK, Allemagne, États-Unis	financement, pilote, accès, choix, personnels

⚠️ Pièges & confusions fréquents

1. Confondre santé publique et médecine de soins: la première vise le collectif, la seconde vise la prise en charge d’un malade.
2. Croire que le système de soins et le système de santé sont identiques: le système de santé ajoute prévention, formation et logique de gestion orientée santé de la population.
3. Mélanger les modes de financement hospitaliers: T2A correspond au court séjour, alors que budget global est mobilisé pour la psychiatrie et le moyen/long séjour.
4. Oublier que certaines charges patient peuvent être réduites dans des cas cités comme l’ALD et des séjours lourds ou prolongés.
5. Relier à tort une responsabilité à la mauvaise juridiction: le pénal relève du tribunal pénal, la civile d’un tribunal civil.
6. Penser que le personnel médico-social est uniquement soignant: la source inclut aussi animateurs, éducateurs, travailleurs sociaux et enseignants.
7. Se tromper de niveau de pilotage: l’ARS est au niveau régional, alors que départements et municipalités interviennent au local.

✅ Checklist Examen

1. Définir la différence entre santé publique et médecine de soins et associer chaque rôle à l’échelle individuelle ou collective.
2. Expliquer comment le système de soins se compose (établissements de santé, médico-social, ambulatoire) et ce que le système de santé ajoute (prévention, formation, gestion).
3. Citer les pays utilisés pour illustrer des parcours de soins (Royaume-Uni, Allemagne, États-Unis) et relier chaque parcours aux notions d’assurance mentionnées.
4. Lister les critères de classement des systèmes de soins (financement, pilote, accès, choix du soignant, statut des personnels, avantages/inconvénients).
5. Donner des exemples français de mécanismes de protection et de reste à charge (PUMA, AME, ticket modérateur, forfait hospitalier, ALD).
6. Décrire les principaux types de responsabilité des professionnels (déontologique, disciplinaire de l’employeur, civile, pénale, administrative) et les juridictions/sanctions associées.
7. Indiquer les catégories de séjours dans les établissements de santé (MCO, moyen, long séjour) et relier T2A et budget global à ces catégories.
8. Présenter les caractéristiques des établissements médico-sociaux (durée longue, projets, types de handicap/dépendance) et citer des exemples d’établissements (EHPAD, ESAT, maison d’accueil spécialisée).
9. Expliquer le rôle du pilotage régional et local en citant les acteurs et les types d’actions mentionnés (planification, contrôles, sécurité sanitaire).
10. Décrire l’organisation générale du secteur ambulatoire (CMP, PMI, CSAPA, maisons de santé, réseaux de santé) et relier l’assurance maladie à la couverture des soins (ordre de grandeur 2/3).