Flashcards: Réglementation et Matériel du Transport Équidés — 20 cards

Transport dans activité économique ?

Transport réalisé par une entité liée à la gestion ou vente d’équidés.

Équidé enregistré — définition ?

Équidé d’élevage ou de rente avec origine constatée ou non.

Équidé de boucherie — réglementation ?

Transport sans dérogation, destiné à l’abattage.

Voyage — composition ?

Départ, transport, déchargement, points intermédiaires.

Agrément véhicule — quand ?

Pour voyages > 8h ou hors territoire.

Véhicule agréé — durée ?

Valable 5 ans après inspection.

Documents réglementaires obligatoires ?

Engagement, certificat d’agrément, carnet de route.

Transport professionnel — obligation ?

Obligation d’autorisation et de conformité réglementaire.

Convoyeur — formation requise ?

CAPTAV pour transports > 65 km.

Certificat CAPTAV — rôle ?

Atteste compétence du convoyeur au transport d’équidés.

Démarches administratives — étape clé ?

Demande d’autorisation, inspection véhicule, obtention documents.

Véhicules agréés — condition ?

Respect des normes techniques pour voyages > 8h.

Matériel roulant — définition ?

Véhicule ou ensemble de véhicules pour transport.

Poids à Vide — sigle ?

PV, masse sans charge du véhicule.

PTAC — signification ?

Poids Total Autorisé en Charge du véhicule.

Permis requis — selon poids ?

B, B96, BE, C1 selon PTAC et remorque.

Transport privé — définition ?

Transport par un particulier pour ses propres animaux.

Transport sportif — réglementation ?

Non soumis à réglementation économique si non rémunéré.

Conditions de voyage — objectif ?

Assurer bien-être, sécurité, limiter souffrance.

Matériel roulant — normes ?

Respect des poids, permis, et sécurité pour transport.