Лист за преговор: Introduction à la prévention et sécurité au travail

📋 Plan du Cours

1. Capital santé et prévention
2. Environnement et développement durable
3. Risques professionnels et prévention
4. EPI, signalisation et secours
5. Droit du travail et assurances
6. Santé au travail
7. DUERP, évaluation et acteurs

📖 1. Capital santé et prévention

🔑 Notions clés & Définitions

• Hygiène de vie : Ensemble des habitudes quotidiennes (sommeil, alimentation, activité, prévention des conduites à risque) qui influencent la santé.
• Déterminants de santé : Facteurs qui conditionnent l’état de santé, notamment les comportements et le contexte de vie.
• Empowerment : Approche qui vise l’autonomie du patient en renforçant sa capacité à agir pour sa santé.
• Addictions : Dépendances liées à des substances ou comportements (tabac, alcool, cannabis, drogues, médicaments, écrans) pouvant entraîner des risques et un sevrage difficile.
• Stress : Réaction physique et psychique à des sources de pression, pouvant modifier le comportement et la santé.

📝 Points essentiels

• Le sommeil recommandé est de 7 à 9 heures par nuit, avec une attention portée aux cycles et à l’hygiène du sommeil.
• L’activité physique cible 30 minutes par jour selon les recommandations de l’OMS, avec des bénéfices attendus pour la santé.
• Les conduites à risque (tabac, alcool, cannabis, drogues, médicaments, écrans) augmentent les risques et peuvent conduire à une dépendance et à un sevrage.
• En santé sexuelle, les IST (VIH, chlamydia, HPV, hépatites) nécessitent prévention et dépistage selon modes de transmission et mesures de protection.

💡 Astuce mémo

Sommeil-Forces: 7-9h, Sport-30min, Alim-Équilibre, Addictions-Dépendance, Stress-Relâche Respiration.

📖 2. Environnement et développement durable

🔑 Notions clés & Définitions

• Développement durable : Principe visant à répondre aux besoins actuels sans empêcher les générations futures de répondre aux leurs.
• Transition écologique : Démarche de transformation des modes de production et de consommation pour réduire l’impact environnemental.
• Sobriété : Réduction de la consommation de ressources (eau, énergie, matières) pour limiter les impacts.
• Empreinte carbone : Indicateur lié aux émissions associées aux activités humaines et à la consommation.
• Économie circulaire : Modèle qui privilégie réduction, réutilisation et recyclage pour limiter l’extraction et la mise en décharge.

📝 Points essentiels

• Le développement durable repose sur trois piliers : économique, social et environnemental.
• Les ODD regroupent 17 objectifs de développement durable.
• L’eau est présentée comme une ressource limitée, avec un cycle de l’eau, des usages et des pollutions associées.
• Les déchets doivent être traités par réduction, tri, recyclage et valorisation pour limiter les impacts.
• Les pollutions (air, eau, sols) sont reliées à des effets sur la santé et l’environnement, et le bruit est relié à l’audition et au stress.

💡 Astuce mémo

3P: Éco-Social-Environnement, puis ODD = 17, et Sobriété réduit l’empreinte carbone.

📖 3. Risques professionnels et prévention

🔑 Notions clés & Définitions

• Danger : Propriété intrinsèque d’une substance ou d’une situation susceptible de causer un dommage.
• Risque : Probabilité qu’un dommage survienne lorsqu’on est exposé à un danger.
• RPS : Risques psychosociaux regroupant des situations comme stress, harcèlement, violences ou charge mentale.
• DUPER : Document unique qui formalise l’inventaire des risques, leur évaluation et le plan d’actions de prévention.
• Exposition : Situation dans laquelle une personne est en contact avec un danger, facteur clé dans la notion de risque.

📝 Points essentiels

• Le risque est lié au danger et à l’exposition, et la fiche donne la formule Risque = Danger × Exposition.
• Les familles de risques citées sont mécaniques, électriques, chimiques, biologiques, physiques, ergonomiques et psychosociaux (RPS).
• La prévention commence par supprimer le danger ou réduire le risque à la source.
• Les mesures de prévention peuvent être techniques, organisationnelles ou humaines, et les protections collectives sont prioritaires sur les individuelles.
• Le DUERP sert à évaluer les risques et à décider des actions, avec mise à jour lors des changements importants.

💡 Astuce mémo

Risque = Danger × Exposition : sans exposition, pas de risque chiffré.

📖 4. EPI, signalisation et secours

🔑 Notions clés & Définitions

• Équipements de protection individuelle : Dispositifs destinés à protéger le travailleur contre un ou plusieurs risques menaçant sa santé ou sa sécurité.
• Protections collectives : Mesures de sécurité qui réduisent le risque pour l’ensemble des personnes exposées avant de recourir à l’EPI.
• Signalisation de sécurité : Moyens visuels indiquant des interdictions, obligations, avertissements de danger ou moyens de secours.
• Sauveteur Secouriste du Travail : Acteur de la prévention formé au secours et à la sécurité au travail.
• Conduite à tenir : Enchaînement d’actions à appliquer après un accident pour éviter l’aggravation, alerter et secourir.

📝 Points essentiels

• Les EPI sont utilisés quand le risque ne peut pas être évité ou suffisamment réduit par des protections collectives ou des mesures organisationnelles.
• Les EPI doivent être adaptés au risque, portés correctement, entretenus, remplacés et vérifiés.
• La signalisation peut comporter interdiction, obligation, avertissement (danger), secours et incendie.
• En cas d’accident, l’ordre est PROTÉGER puis EXAMINER puis ALERTER puis SECOURIR.
• Le secours implique d’appeler les numéros 15 (SAMU), 18 (pompiers) ou 112 (urgences UE) en attendant l’intervention.

💡 Astuce mémo

EPI = quand collectif/organisation ne suffit pas ; puis 4 étapes: Protéger-Examiner-Alerter-Secourir.

📖 5. Droit du travail et assurances

🔑 Notions clés & Définitions

• Contrat de travail : Acte définissant la relation entre employeur et salarié avec un type de contrat (CDI, CDD, intérim, apprentissage) et des règles associées.
• Période d’essai : Phase initiale d’un contrat de travail, dont la durée est limitée et dont la rupture est encadrée.
• Égalité professionnelle : Principe imposant l’égalité F/H notamment pour la rémunération, l’accès à l’emploi et l’évolution de carrière.
• Assurance : Contrat par lequel l’assureur s’engage à indemniser l’assuré si un risque prévu au contrat se réalise.
• Responsabilité civile : Garantie couvrant les dommages causés à autrui.

📝 Points essentiels

• Le temps de travail est fixé à 35 h par semaine, avec des heures supplémentaires majorées et des règles de repos (11 h quotidien, 24 h consécutives hebdomadaires).
• Les congés payés donnent droit à 2,5 jours ouvrables par mois travaillé.
• Le SMIC brut horaire indiqué pour 2026 est de 11,88 € et il existe une fiche de paie.
• La discrimination est interdite, avec des motifs cités comme origine, sexe, âge, handicap, religion et orientation sexuelle.
• La responsabilité civile professionnelle couvre des dommages causés dans le cadre du travail, tandis que l’assurance automobile impose la responsabilité civile.

💡 Astuce mémo

Temps: 35h + repos 11h/24h ; Congés: 2,5j/mois ; Assurances: risque → indemnité.

📖 6. Santé au travail

🔑 Notions clés & Définitions

• Visite médicale d’embauche : Examen obligatoire réalisé avant l’intégration au poste afin d’adapter le suivi aux caractéristiques de la personne et des risques.
• Inaptitude : Constat médical conduisant à la recherche d’un reclassement en cas d’impossibilité d’occuper le poste.
• Maladie professionnelle : Affection liée au travail, inscrite dans un tableau, avec un délai de prise en charge prévu.
• Accident du travail : Événement survenu par le fait ou à l’occasion du travail, soumis à des obligations de déclaration.
• C2P : Compte professionnel de prévention lié à la prévention de la pénibilité à travers certains facteurs cités.

📝 Points essentiels

• La visite médicale d’embauche est obligatoire et le suivi individuel doit être adapté à l’âge, au poste et aux risques.
• En cas d’inaptitude, un constat médical est requis et un reclassement est recherché.
• Une maladie professionnelle est décrite comme liée au travail, inscrite dans un tableau, avec un délai de prise en charge.
• Un accident du travail doit être déclaré à l’employeur dans un délai de 48 heures.
• Les facteurs de pénibilité cités incluent poids, postures, vibrations, produits et rythmes, et ils s’articulent avec le C2P.

💡 Astuce mémo

Emb. (visite) → Suivi adapté ; Si Inaptitude → Reclassement ; AT → 48h ; MP → tableau + délai.

📖 7. DUERP, évaluation et acteurs

🔑 Notions clés & Définitions

• DUERP : Document obligatoire qui recense les risques, évalue leur niveau et formalise les actions de prévention et leur pilotage.
• Évaluation des risques : Démarche structurée pour identifier les dangers, estimer les risques, choisir des actions puis vérifier leur efficacité.
• Acteur interne : Personnes et instances au sein de l’entreprise impliquées dans la santé et sécurité (employeur, salariés, CSE, SST).
• Acteur externe : Organismes externes (médecin du travail, CARSAT/CRAMIF, inspection du travail, organismes de formation, assureurs) participant à la prévention ou au contrôle.
• Pyramide de Bird : Modèle reliant l’occurrence d’accidents graves à des événements plus fréquents comme accidents légers, incidents et presqu’accidents.

📝 Points essentiels

• Le DUERP est obligatoire dans toutes les entreprises dès le 1er salarié, avec un inventaire des risques et un plan d’action.
• Le DUERP doit être mis à jour au moins 1 fois par an et lors de tout changement important.
• La démarche d’évaluation propose un enchaînement : préparer, identifier les dangers, évaluer les risques, décider les actions, agir, puis vérifier.
• La pyramide de Bird donne une répartition : 1 accident, 10 accidents légers, 30 incidents à dommage mineur, 600 presqu’accidents.
• Les acteurs internes cités sont employeur, salariés, CSE et SST, et les acteurs externes incluent médecin du travail, CARSAT/CRAMIF et inspection du travail.

💡 Astuce mémo

Bird: 600 presqu-accidents → 30 incidents → 10 légers → 1 grave (le présent prédit le futur).

⚠️ Pièges & confusions fréquents

1. Confondre danger et risque : le danger est la source intrinsèque, alors que le risque dépend aussi de l’exposition.
2. Penser que le DUERP est optionnel ou limité aux grandes entreprises : il est obligatoire dès le 1er salarié.
3. Utiliser les EPI alors que des protections collectives ou des mesures organisationnelles pourraient réduire suffisamment le risque.
4. Oublier l’ordre de conduite après accident : protéger puis examiner puis alerter puis secourir, pour limiter l’aggravation.
5. Inverser les numéros d’urgence : 15 pour SAMU, 18 pour pompiers et 112 pour urgences UE.
6. Rater le délai de déclaration d’un accident du travail : la déclaration à l’employeur doit être faite en 48 heures.
7. Confondre inaptitude et maladie professionnelle : l’inaptitude conduit à rechercher un reclassement après constat médical.

✅ Checklist Examen

1. Définir danger et risque, et donner la formule Risque = Danger × Exposition.
2. Citer les principales familles de risques professionnels (mécaniques, électriques, chimiques, biologiques, physiques, ergonomiques, RPS).
3. Expliquer les étapes clés de la prévention en entreprise : supprimer/réduire à la source puis évaluer via DUERP et décider des actions.
4. Donner les critères d’utilisation des EPI (quand les utiliser) et les règles d’entretien et de vérification.
5. Nommer les types de signalisation de sécurité (interdiction, obligation, avertissement danger, secours, incendie).
6. Reconstituer la conduite à tenir après accident dans le bon ordre et citer les numéros d’alerte 15, 18 et 112.
7. Connaître les règles de temps de travail (35 h, majoration des heures sup, repos 11 h et 24 h consécutives, jours fériés).
8. Connaître les congés payés (2,5 jours ouvrables par mois travaillé) et le SMIC brut horaire indiqué pour 2026 (11,88 €).
9. Expliquer les bases de la discrimination et de l’égalité professionnelle (rémunération, accès à l’emploi, évolution de carrière).
10. Définir une assurance et identifier ses éléments (assureur, assuré, risque garanti, prime, indemnité) et citer au moins deux assurances mentionnées.
11. Décrire le suivi en santé au travail : visite d’embauche obligatoire, suivi adapté, inaptitude avec reclassement, accident du travail déclaré en 48 h.
12. Distinguer maladie professionnelle et accident du travail selon les éléments cités (tableau et délai pour la MP, fait/occasion + déclaration pour l’AT).
13. Décrire le DUERP : contenu, obligation dès 1er salarié, mise à jour au moins 1 fois par an et lors des changements importants.
14. Connaître la démarche d’évaluation des risques en 6 étapes et les acteurs internes/externes cités.