Lernzettel: Introduction à la réassurance et ses mécanismes

📋 Plan du Cours

1. Définition de la réassurance et acteurs
2. Fonctions de la réassurance en assurance
3. Réassurance proportionnelle quote-part et surplus
4. Réassurance non proportionnelle XL et vocabulaire
5. XL par risque, catastrophe et stop loss
6. Facultative vs traité et obligations des parties
7. Follow the fortunes et rôle du courtier
8. Clauses de réintégration, co-participation et commutation
9. Cycle du marché soft market et hard market
10. Indicateurs techniques ROL, burning cost et S/P

📖 1. Définition de la réassurance et acteurs

🔑 Notions clés & Définitions

• Réassurance : La réassurance est l’assurance des assureurs, utilisée pour transférer une partie des risques à un autre intervenant.
• Cédante : La cédante est l’assureur qui transfère une partie de son risque au réassureur.
• Réassureur / Cessionnaire : Le réassureur (cessionnaire) est l’acteur qui accepte la prise en charge contractuelle d’une partie du risque.
• Courtier en réassurance : Le courtier en réassurance est l’intermédiaire qui structure et place le programme de réassurance.
• Rétrocessionnaire : Le rétrocessionnaire est le réassureur du réassureur, qui reprend une partie du risque cédé.

📝 Points essentiels

• La réassurance sert à limiter l’exposition de la cédante après des sinistres importants.
• La réassurance vise aussi à protéger les fonds propres et à stabiliser les résultats.
• Elle permet d’augmenter la capacité de souscription de la cédante.
• Les acteurs incluent cédante, réassureur/cessionnaire, courtier, et rétrocessionnaire.
• Le courtier intervient comme intermédiaire pour négocier et placer les capacités.

💡 Astuce mémo

Réassurance = Assureur → Réassureur (assureur “assuré”).

📖 2. Fonctions de la réassurance en assurance

🔑 Notions clés & Définitions

• Protection financière : La protection financière est la fonction de la réassurance qui évite des pertes trop lourdes et réduit le risque de faillite.
• Stabilisation des résultats : La stabilisation des résultats est la fonction qui lisse la sinistralité d’une année à l’autre pour rendre le résultat plus prévisible.
• Augmentation de capacité : L’augmentation de capacité est la fonction qui permet à la cédante d’accepter des risques plus importants grâce au réassureur.
• Protection de solvabilité : La protection de solvabilité est la fonction qui améliore les exigences et indicateurs de capital (SCR et ratio de solvabilité).

📝 Points essentiels

• La réassurance limite les pertes exceptionnelles après un gros sinistre.
• Elle contribue à éviter la faillite après un événement très défavorable.
• Elle rend la sinistralité plus “lisible” d’une période à l’autre.
• Elle soutient la souscription de risques de grande taille (exemples : gros immeuble, centrale, flotte aérienne).
• Sous Solvabilité II, l’impact sur SCR, fonds propres et ratio de solvabilité est particulièrement important.

💡 Astuce mémo

4P : Protection financière, Prévisibilité, Puissance (capacité), Protection solvabilité.

📖 3. Réassurance proportionnelle quote-part et surplus

🔑 Notions clés & Définitions

• Réassurance proportionnelle : La réassurance proportionnelle est un mode où le réassureur partage primes et sinistres selon une logique de proportion.
• Quote-part (QP) : La quote-part est une réassurance proportionnelle où le pourcentage cédé est fixe sur primes et sinistres.
• Surplus : Le surplus est une réassurance proportionnelle où la cédante conserve un plein et cède le surplus au-delà.
• Plein : Le plein est le maximum conservé par la cédante par risque avant que le surplus ne soit cédé au réassureur.

📝 Points essentiels

• En proportionnelle, le réassureur prend une part des primes et une part des sinistres.
• La quote-part fixe le pourcentage cédé sur tout (primes et sinistres).
• La quote-part stabilise fortement les résultats et est utile au lancement d’activité.
• Le coût de la quote-part peut être élevé car elle cède aussi des bons risques.
• Le taux de cession en surplus se calcule par (Somme assurée − Plein) / Somme assurée.

💡 Astuce mémo

QP = % fixe ; Surplus = au-dessus du plein.

📖 4. Réassurance non proportionnelle XL et vocabulaire

🔑 Notions clés & Définitions

• Réassurance non proportionnelle : La réassurance non proportionnelle est un mode où le réassureur intervient seulement au-delà d’un seuil, sans partage proportionnel des primes.
• XL (Excess of Loss) : La XL est une réassurance non proportionnelle où le réassureur paie la partie du sinistre dépassant une priorité.
• Priorité : La priorité est le seuil de déclenchement à partir duquel la XL commence à indemniser.
• Portée : La portée est la limite maximale de prise en charge du réassureur dans un programme XL.
• XS : XS est l’abréviation de “Excess of” utilisée dans l’écriture des programmes XL.

📝 Points essentiels

• En XL, le réassureur paie uniquement la fraction du sinistre au-delà de la priorité.
• Le partage en non proportionnelle ne dépend pas des primes.
• Le vocabulaire clé pour XL est priorité, portée et XS.
• L’écriture “20 M xs 10 M” signifie que le réassureur paie jusqu’à 20 M au-dessus de 10 M.
• Si le sinistre dépasse la priorité mais excède la portée, le réassureur s’arrête à la portée et le reste revient à la cédante.

💡 Astuce mémo

XL = “au-dessus de” (XS) priorité, plafonné par portée.

📖 5. XL par risque, catastrophe et stop loss

🔑 Notions clés & Définitions

• XL par risque (Risk XL) : La XL par risque est une couverture XL visant un gros sinistre individuel.
• XL catastrophe (Cat XL) : La Cat XL est une couverture XL visant l’accumulation d’événements liés à une catastrophe.
• Stop Loss : Le stop loss est une couverture qui protège la sinistralité annuelle globale au-delà d’un seuil.

📝 Points essentiels

• La Risk XL protège contre un sinistre individuel très élevé (exemple : incendie d’usine).
• La Cat XL protège contre des événements qui s’accumulent (exemples : tempête, séisme, inondation).
• La Cat XL est particulièrement importante en assurance dommages.
• Le stop loss se déclenche sur la sinistralité annuelle globale via le ratio S/P.
• Un exemple de stop loss donné est une priorité à 120 % S/P.

💡 Astuce mémo

Risk XL = 1 gros choc ; Cat XL = accumulation ; Stop Loss = année entière (S/P).

📖 6. Facultative vs traité et obligations des parties

🔑 Notions clés & Définitions

• Réassurance facultative : La réassurance facultative est une réassurance négociée cas par cas pour un risque précis.
• Réassurance par traité : La réassurance par traité est un accord automatique sur un portefeuille répondant à des critères.
• Traité : Le traité est l’accord cadre qui automatise la cession des risques correspondant aux critères définis.
• Obligations de la cédante : Les obligations de la cédante sont les devoirs contractuels qui encadrent la déclaration, le paiement et le respect du programme.
• Obligations du réassureur : Les obligations du réassureur sont les devoirs contractuels qui encadrent l’indemnisation et le respect des limites.

📝 Points essentiels

• La facultative concerne chaque risque négocié individuellement, ce qui permet du sur-mesure.
• La facultative est utilisée pour des risques très gros ou atypiques.
• La facultative est lourde administrativement car elle se traite au cas par cas.
• Le traité cède automatiquement tous les risques du portefeuille correspondant aux critères.
• Le réassureur doit indemniser selon le contrat, suivre les clauses et respecter la portée.
• La cédante doit déclarer honnêtement les risques, payer les primes, informer le réassureur et respecter le traité.

💡 Astuce mémo

Facultative = “au cas par cas” ; Traité = “automatique sur portefeuille”.

📖 7. Follow the fortunes et rôle du courtier

🔑 Notions clés & Définitions

• Follow the fortunes : Follow the fortunes est le principe selon lequel le réassureur suit le sort de la cédante pour les sinistres couverts.
• Rôle du courtier de réassurance : Le rôle du courtier de réassurance est de structurer, négocier, placer et conseiller techniquement le programme.
• Placement des capacités : Le placement des capacités est l’action du courtier consistant à trouver des réassureurs pour couvrir le programme.
• Négociation : La négociation est l’étape où le courtier discute les conditions contractuelles du programme de réassurance.

📝 Points essentiels

• Le réassureur suit le sort de la cédante pour les sinistres couverts.
• Si l’assureur paie un sinistre couvert de bonne foi, le réassureur suit le règlement.
• Le courtier structure le programme de réassurance.
• Le courtier négocie et place les capacités auprès des réassureurs.
• Le courtier conseille techniquement et joue un rôle d’intermédiaire.
• Des acteurs cités comme majeurs sont Aon, Marsh, Gallagher et Howden.

💡 Astuce mémo

Follow the fortunes = “bonne foi → réassureur suit”.

📖 8. Clauses de réintégration, co-participation et commutation

🔑 Notions clés & Définitions

• Clause de réintégration : La clause de réintégration recharge une garantie XL après qu’elle a été consommée par un gros sinistre.
• Clause de co-participation : La clause de co-participation impose à la cédante de conserver une part du risque.
• Clause de commutation : La clause de commutation met fin par anticipation au traité avec un règlement définitif.

📝 Points essentiels

• La réintégration permet de reconstituer la garantie XL après consommation.
• Après un gros sinistre, la capacité est “consommée” et la réintégration recharge la couverture.
• La réintégration peut être gratuite, payante ou prorata temporis.
• La co-participation empêche le désengagement total de la cédante.
• La commutation entraîne une fin anticipée du traité avec règlement définitif.

💡 Astuce mémo

Réintégration = recharge ; Co-participation = cédante garde une part ; Commutation = fin anticipée.

📖 9. Cycle du marché soft market et hard market

🔑 Notions clés & Définitions

• Soft market : Le soft market est une phase de marché où la concurrence est forte et les conditions sont plutôt souples.
• Hard market : Le hard market est une phase de marché où les capacités se réduisent et les conditions se durcissent.

📝 Points essentiels

• En soft market, la concurrence est forte et les prix sont bas.
• En soft market, les conditions sont décrites comme souples.
• En hard market, les capacités sont réduites.
• En hard market, les prix sont élevés et les conditions sont durcies.
• Le cours du marché peut basculer souvent après des catastrophes majeures ou des crises financières.

💡 Astuce mémo

Soft = prix bas ; Hard = prix hauts + conditions dures.

📖 10. Indicateurs techniques ROL, burning cost et S/P

🔑 Notions clés & Définitions

• ROL (Rate on Line) : Le ROL est un indicateur de tarification XL calculé à partir de la prime et de la portée.
• Burning cost : Le burning cost est une sinistralité historique reconstituée utilisée pour la tarification et les renouvellements XL.
• S/P : Le S/P est le ratio sinistres sur primes utilisé comme indicateur clé de performance du portefeuille.

📝 Points essentiels

• Le ROL se calcule par ROL = Prime / Portée.
• Le ROL augmente quand le risque est plus fort.
• Le burning cost correspond à une sinistralité historique reconstituée.
• Le burning cost sert notamment à la tarification XL et aux renouvellements.
• Le S/P est un ratio clé : s’il est élevé, le portefeuille est déficitaire.
• Le stop loss est lié au S/P via un seuil de déclenchement (exemple : 120 % S/P).

💡 Astuce mémo

ROL = Prime/Portée ; Burning cost = sinistres passés reconstitués ; S/P = déficit si haut.

📊 Tableaux de synthèse

Proportionnelle vs non proportionnelle

Aspect	Proportionnelle	Non proportionnelle
Part primes/sinistres	Partage proportionnel	Pas de partage proportionnel des primes
Déclenchement	Selon la proportion	Au-delà d’un seuil (priorité)
Exemple	Quote-part, surplus	XL (priorité/portée)

Quote-part vs surplus

Terme	Mécanisme	Caractéristique
Quote-part	Pourcentage fixe cédé	Cède une part fixe des primes et des sinistres
Surplus	Cession du montant au-dessus du plein	Taux de cession = (Somme assurée − Plein) / Somme assurée

⚠️ Pièges & confusions fréquents

1. Confondre priorité et portée : la priorité déclenche la XL, la portée plafonne la prise en charge.
2. Inverser quote-part et surplus : la quote-part est un % fixe, le surplus dépend du montant au-dessus du plein.
3. Confondre traité et facultative : le traité est automatique sur portefeuille, la facultative est négociée risque par risque.
4. Croire que la non proportionnelle partage les primes : en XL, le réassureur intervient seulement au-delà du seuil.
5. Oublier le plafond en XL : si le sinistre dépasse la portée, le surplus au-delà revient à la cédante.

✅ Checklist Examen

1. Définir la réassurance et identifier cédante, réassureur/cessionnaire, courtier, rétrocessionnaire.
2. Expliquer les 4 fonctions : protection financière, stabilisation des résultats, augmentation de capacité, protection de solvabilité.
3. Distinguer réassurance proportionnelle et non proportionnelle à partir du mécanisme de partage.
4. Calculer un taux de cession en surplus avec (Somme assurée − Plein) / Somme assurée.
5. Interpréter une écriture XL “Portée xs Priorité” et calculer la charge réassureur pour un sinistre donné.
6. Définir et différencier Risk XL, Cat XL et stop loss, y compris le critère de déclenchement du stop loss via S/P.
7. Choisir entre réassurance facultative et traité en fonction du caractère cas par cas vs automatique sur portefeuille.
8. Lister les obligations de la cédante et du réassureur (déclaration/paiement/suivi/portée).
9. Expliquer le principe Follow the fortunes et le lien avec la bonne foi du règlement.
10. Décrire l’effet des clauses : réintégration (recharge), co-participation (part conservée), commutation (fin anticipée).
11. Reconnaître les caractéristiques soft market vs hard market (prix, concurrence/capacités, conditions).
12. Calculer et interpréter ROL = Prime / Portée et relier burning cost et S/P aux usages de tarification/renouvellement.
13. Maîtriser le vocabulaire : priorité, portée, plein, rétention, XS, bordereau, wording, IBNR, rétrocession, fronting, Lloyd’s (marché).