Institutes de Gaïus — divisions ?
Trois livres : personnes, choses, actions.
Persona — sens abstrait ?
Titulaire de droits et obligations.
Persona — sens concret ?
Individu dans sa réalité biologique.
Pater familias — rôle ?
Chef de famille romain, autorité totale.
Summa divisio — catégories ?
Libres vs esclaves.
Naturalité — signification ?
Droits inhérents à la nature humaine.
Personne juridique — définition ?
Sujet de droit, physique ou moral.
Personne physique — caractéristique ?
Individu humain doté de personnalité juridique.
Personne morale — exemple ?
Société, association, fondation.
Naissance — effet juridique ?
Début de la personnalité juridique.
Décès — conséquence ?
Fin de la personnalité juridique.
Naissance — condition légale ?
Naissance vivante reconnue par l’état civil.
Reconnaissance — rôle ?
Établir filiation hors mariage.
Filiation légitime — base ?
Présomption dans le mariage.
Preuve filiation hors mariage ?
Reconnaissance ou acte judiciaire.
Filiation adoptive — effet ?
Création d’un lien juridique d’enfant à parent.
Adoption — nature ?
Acte volontaire établissant filiation.
Dot — définition ?
Apport patrimonial de la famille de la femme.
Teste dein Wissen mit 9 Fragen zu Introduction au droit des personnes.
1. Comment appliquer la distinction entre persona dans son sens abstrait et concret dans l’analyse d’un concept juridique ?
2. En quoi la notion de personne physique diffère-t-elle de celle de personne morale ?
Überprüfe den vollständigen Kurs im Lernzettel zu Introduction au droit des personnes.
Lernzettel ansehen →Importiere deinen Kurs und die KI erstellt in 30 Sekunden Karteikarten.
Karteikarten-Generator