Karteikarten: Introduction aux sources et méthodes du droit — 10 Karten

Quelles sont les principales sources du droit mentionnées dans le cours ?

Les principales sources sont la loi, la coutume, la jurisprudence, la doctrine, le droit prétorien et le droit canonique.

Sources du droit — définition?

Actes ou règles originant le droit.

Comment évolue l'histoire du droit depuis l'Antiquité jusqu'au Moyen Âge et à l'époque moderne ?

L'histoire évolue avec le Code d'Urukagina, le Code Hammurabi, puis la période gréco-romaine, médiévale avec coutumes, droit canon et droit romain redécouvert, et enfin la période moderne avec la codification napoléonienne et un droit unifié.

Codification — but?

Créer un droit unifié, cohérent, synthétique.

Quelle est la hiérarchie des sources du droit selon le cours ?

La hiérarchie va de la loi, qui est suprême, à la coutume, à la jurisprudence, puis à la doctrine, chaque source ayant un degré d'importance différent dans l'application du droit.

Influence du droit romain?

Majorité des systèmes juridiques occidentaux.

Souveraineté nationale — rôle?

Confère à la loi autorité suprême.

Séparation des pouvoirs — garantir?

Division législative, exécutive, judiciaire.

Progression historique du droit?

Antiques, gréco-romaine, médiévale, moderne.

Sources du droit — exemples?

Loi, coutume, jurisprudence, doctrine.