Accident du travail : Les accidents du travail sont des événements soudains survenus par le fait ou à l’occasion du travail, causant une lésion corporelle constatée médicalement. (source : contenu fourni)
Fait accidentel : Un fait précis et soudain, survenu au cours ou à l’occasion du travail, à l’origine d’une lésion corporelle. (source : contenu fourni)
Fait lié au travail : Un fait qui se produit sur le lieu et pendant le temps de travail, résultant d’un acte inhérent à la vie professionnelle ou survenu sous l’autorité de l’employeur. (source : contenu fourni)
Lésion corporelle : Une blessure ou un dommage physique constaté médicalement suite à l’événement. (source : contenu fourni)
Caractère professionnel de l'accident : L’accident est considéré comme professionnel dès lors que les deux conditions sont réunies : un fait accidentel précis et un lien direct avec le travail. (source : contenu fourni)
1. À quelle étape du plan du cours la définition officielle de l'accident du travail a-t-elle été établie ?
2. Quel est le rôle de la condition que l’accident survienne sur le lieu et pendant le temps de travail, sous l’autorité de l’employeur ?
3. Quels sont les profils de bénéficiaires de la couverture des risques professionnels ?
Accident du travail — définition ?
Événement soudain causant une lésion lors du travail.
Conditions de l'accident du travail
Survenir sur le lieu et pendant le temps de travail, lié à l'activité professionnelle.
Bénéficiaires — qui ?
Salariés, stagiaires, élèves, étudiants, apprentis en activité professionnelle.
Cotisations — qui paie ?
L'employeur, basée sur la rémunération et le risque.
Risques couverts — lesquels ?
Accidents corporels liés au travail ou à l'accident de trajet.
Accident de trajet — définition ?
Accident survenu entre domicile ou lieu familial et travail, lors du trajet direct.
Der Lernzettel deckt die wesentlichen Konzepte von Les Accidents du Travail et de Trajet ab. Er ist nach Themen organisiert, um das Lernen und Merken zu erleichtern, mit wichtigen Definitionen, Erklärungen und Zusammenfassungen.
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