Filiation par adoption — définition ?
Lien juridique établissant un parent à un enfant.
Lien de parenté — rôle ?
Relier juridiquement ou naturellement deux personnes.
Filiation en ligne directe — relation ?
Ascendant à descendant, sans intermédiaire.
Filiation en ligne collatérale — relation ?
Partage d’un ancêtre commun, pas en ligne directe.
Degré de parenté — mesure ?
Nombre de générations qui séparent deux personnes.
Adoption plénière — effet principal ?
Efface lien d’origine, crée filiation identique au sang.
Adoption simple — effet principal ?
Filiation limitée, conserve liens avec famille d’origine.
Lien conjugal — définition ?
Union juridique entre deux mariés.
Empêchements au mariage — exemple ?
Liens familiaux prohibés par la loi.
Conditions de mariage — critères ?
Capacité juridique et consentement libre.
Nullité du mariage — définition ?
Annulation rétroactive pour non-respect des conditions.
Effets de nullité — conséquence ?
Suppression rétroactive des effets du mariage.
Actions en nullité — but ?
Faire reconnaître la nullité d’un mariage.
Filiation plénière — caractéristique ?
Efface lien d’origine, filiation totale.
Filiation simple — caractéristique ?
Double filiation, lien conservé avec famille d’origine.
Parenté en ligne directe — exemple ?
Parent et enfant, grand-parent et petit-enfant.
Parenté en ligne collatérale — exemple ?
Frères, sœurs, cousins.
Degré de parenté — calcul ?
Additionner les liens de chaque génération.
Lien d’alliance — définition ?
Lien créé par mariage entre familles.
Empêchements liés au mariage — exemple ?
Liens familiaux prohibés, empêchement légal.
Conditions de capacité — importance ?
S’assurer que les époux peuvent se marier légalement.
Nullité absolue — caractéristique ?
Violation d’empêchement, intérêt général, non prescrite.
Nullité relative — caractéristique ?
Irregularité touchant intérêt privé, délai limité.
Effets de nullité — sur la filiation ?
Filiation des enfants non affectée, nullité rétroactive.
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1. Quelle étape se produit en premier dans le processus d’adoption plénière ?
2. Qu'est-ce que le lien de parenté ?
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