Coaction — participation ?
Participation active et volontaire à l’infraction.
Évolution historique — point clé ?
Progression vers une responsabilité individualisée.
Complicité — rôle ?
Aide ou assistance à l’auteur principal.
Fait d’autrui — mécanisme ?
Responsabilité limitée, sous conditions, du chef ou d’un supérieur.
Responsabilité pénale personnelle — principe ?
Seule la personne ayant commis l’acte peut être responsable.
Auteur — catégorie légale ?
Celui qui a commis les éléments constitutifs.
Responsabilité historique — évolution ?
Vers plus d’individualisation et de discernement.
Responsabilité collective — principe ?
En principe exclue, sauf cas spécifiques comme bande organisée.
Conséquences principe — en résumé ?
Responsabilité limitée à l’auteur, sauf exceptions légales.
Conséquences du principe — résumé ?
Responsabilité personnelle, sauf exceptions légales.
Responsabilité du fait d'autrui — définition ?
Responsabilité pour actes d’un autre sous conditions strictes.
Auteur direct vs indirect — différence ?
Direct réalise l’acte, indirect contribue sans exécution directe.
Participation collective — principe ?
Responsabilité individuelle, sauf impossibilité d’individualiser.
Coaction — rôle ?
Participation active et volontaire à la réalisation de l’infraction.
Direct vs indirect — différence ?
Direct réalise, indirect contribue sans exécution directe.
Matériel vs intellectuel — rôle ?
Matériel exécute, intellectuel conçoit l’infraction.
Complicité — condition ?
Participation volontaire, connaissance de l’infraction.
Auteur — définition ?
Celui qui réalise ou conçoit l’infraction.
Collective — règle ?
Exclue sauf cas législatifs spécifiques.
Auteur matériel vs intellectuel — différence ?
Matériel exécute, intellectuel conçoit ou planifie.
Responsabilité du chef — principe ?
Responsabilité pour infractions commises par ses préposés, sous conditions.
Responsabilité personnelle — garantie ?
Seul l’auteur de l’acte peut être puni.
Teste dein Wissen mit 11 Fragen zu Responsabilité pénale : principes et évolutions.
1. Quelle est la différence principale entre un auteur matériel et un auteur intellectuel en droit pénal ?
2. Quel est l'effet de l'impossibilité d'individualiser la responsabilité dans le cadre d'une action collective non individualisable en droit pénal ?
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