Maîtrise des Plus-Values Professionnelles

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Plan du Cours

  1. Définition des plus-values et moins-values
  2. Opérations imposables et conditions d’application
  3. Exonérations des plus-values professionnelles
  4. Distinction court terme et long terme
  5. Régime des PV nettes à long terme
  6. Régime des titres du portefeuille à l’IS
  7. Évaluation des titres à la clôture
  8. Règles fiscales des titres de participation
  9. Titres de capital-risque et exclusions du long terme
  10. Transfert de titres et règles OPCVM
  11. Exonération selon recettes et durée d’activité
  12. Réévaluation des bilans et traitement fiscal

1. Définition des plus-values et moins-values

Notions clés & Définitions

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Quiz preview

1. Comment se définit une plus-value professionnelle lors de la sortie d’un élément immobilisé de l’entreprise ?

2. Dans quel cas une plus-value professionnelle peut-elle naître même en l’absence de vente ?

3. Quel événement peut ouvrir droit à une exonération des plus-values professionnelles selon les cas prévus ?

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Flashcards preview

Plus-value professionnelle — définition ?

Écart entre valeur de sortie et valeur comptable d’un immobilisé.

Moins-value professionnelle — définition ?

Écart négatif entre valeur de sortie et valeur comptable.

Valeur nette comptable — localisation ?

Actif après amortissements et provisions.

Valeur de sortie — exemple ?

Prix net, indemnité ou valeur vénale.

Valeur d’origine — rôle ?

Base de comparaison pour PV/MV.

Événement déclencheur PV/MV — exemple ?

Vente, expropriation, destruction, retrait.

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Frequently asked questions

What does the revision sheet on Maîtrise des Plus-Values Professionnelles cover?

The revision sheet covers the essential concepts of Maîtrise des Plus-Values Professionnelles. It is organized by topic to facilitate learning and memorization, with key definitions, explanations and summaries.

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How many questions are in the Maîtrise des Plus-Values Professionnelles quiz?

The quiz contains 12 multiple-choice questions with detailed corrections and explanations for each answer. Ideal for testing your knowledge and identifying gaps.

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How to study Maîtrise des Plus-Values Professionnelles with flashcards?

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