Flashcard: Introduction à l'Assurance Responsabilité Civile — 16 carte

RCMS — définition ?

Assurance responsabilité civile des mandataires sociaux.

Dirigeants concernés — qui ?

Ceux dont la responsabilité peut être recherchée.

Mise en cause — signification ?

Réclamation contre un dirigeant pour un dommage.

Fonctionnement RCMS — principe ?

Prise en charge après réclamation selon contrat.

Garanties RCMS — exemple ?

Protection contre certains types de réclamations.

Limites RCMS — qu’est-ce ?

Plafonds, exclusions ou restrictions contractuelles.

Responsabilité civile pro — définition ?

Responsabilité pour dommages liés à l’activité professionnelle.

RC Exploitation — couvre quoi ?

Dommages pendant l’exploitation de l’entreprise.

RC après livraison — quand ?

Dommages après la livraison d’un produit.

Risques multirisque — contenu ?

Biens assurés et évènements couverts.

Pertes d’exploitation — définition ?

Perte financière liée à l’interruption d’activité.

Période d’indemnisation — qu’est-ce ?

Durée pendant laquelle l’assurance indemnise.

Contrat flotte auto — qu’est-ce ?

Assurance pour un parc de véhicules d’entreprise.

Tarification flotte auto — critères ?

Variables utilisées pour calculer la prime.

Risques professionnels — exemple ?

Incendie, vol, dégâts des eaux.

Garanties vs limites — différence ?

Ce qui est couvert vs ce qui est plafonné ou exclu.