Introduction au droit médiéval et ses sources

📋 Plan du Cours

1. La coutume comme source principale du droit médiéval
2. Le rôle central de la chrétienté et des clercs dans la société médiévale
3. La noblesse : conditions d’accès et privilèges honorifiques, militaires et fiscaux
4. Le servage : sources, statut juridique et modes d’affranchissement
5. La nature, les obligations et l’évolution juridique du fief entre suzerain et vassal
6. Les différentes formes de tenure foncière : tenures serviles, roturières et alleu
7. L’émancipation urbaine : causes, réactions, types de villes et privilèges sociaux
8. La fonction royale : sacre, devoirs du roi et affirmation de son indépendance politique
9. Les règles de transmission de la couronne et les lois fondamentales du royaume
10. L’organisation administrative royale : rôle et attributions des baillis, sénéchaux, enquêteurs et gouverneurs
11. L’influence de l’Église sur le droit et la société médiévale
12. L’évolution du droit romain et l’autorité royale dans l’unification juridique française

📖 1. La coutume comme source principale du droit médiéval

🔑 Notions clés & Définitions